Police et gendarmerie. - Organisation : rapport, correspondance, ordonnance, arrêté, délibération, demande de renseignement, état nominatif des gardes-champêtres, certificat de décès, demande d'augmentation, recommandation, liste de candidat, témoignage, obtention de visa de passeport, demande de congé, demande d'autorisation pour exploiter l'espace public (tente pour bal, stationnement), décret, serment, plainte, nomination, article de presse, dépêche, tarif d'habillement, lettre de recommandation, note, décret, proposition, procès-verbal, lettre de démission, lettre de refus, signalement, demande d'indemnité, réclamation, liste d'inscription, carte de sûreté, témoignage, interrogatoire, congé de libération, demande de matériel.

Aide à la recherche

I - Police, hygiène publique, justice

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Cote/Cotes extrêmes

1 I, 2 I, 3 I, 4 I, 5 I

Date

1781-2001

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives modernes entre 1790 et 1996

Cote/Cotes extrêmes

1 I 1

Date

An IX-1862

Mots clés lieux

Mots clés matières