Conciliateur de justice : ordonnances de nomination, activité et fin de fonction.

Aide à la recherche

W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction générale

W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction générale
Conseil municipal : dossiers de séances.
Conseil municipal : dossiers de séances.
Conseil municipal : dossiers de séances.
Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.
Conseil municipal : dossiers de séances.
Conseil municipal : registre des délibérations.
Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.
Conseil municipal : registre des délibérations.
Conseil municipal : dossiers de séances.
Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.
Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.
Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.
Conseil municipal : dossiers de séances.
Conseil municipal : registre des délibérations.
Conseil municipal : registre des délibérations.
Conseil municipal : registre des délibérations.
Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.
Conseil municipal : dossiers de séances.
Conseil municipal : dossiers de séances.
Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.
Conseil municipal : dossiers de séances.
Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.
Conseil municipal : registre des délibérations.
Conseil municipal : dossiers de séances.
Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.
Conseil municipal : registre des délibérations.
Conseil municipal : dossiers de séances.
Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.
Conseil municipal : registre des délibérations.
Conseil municipal : registre des délibérations.
Conseil municipal : dossiers de séances, fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.
Conseil municipal : registre des délibérations.
Conseil municipal : registre des délibérations.
Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.
Conseil municipal : dossiers de séances.
Conseil municipal : registre des délibérations.
Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.
Conseil municipal : dossiers de séances.
Conseil municipal : dossiers de séances.
Conseil municipal : composition : tableaux des membres du conseil municipal visés par le maire, correspondance suite à la démission ou au décès de certains conseillers municipaux, convocations au conseil municipal, coupures de presse ; délégations de fonction et de signature : arrêtés, correspondance.
Conseil municipal : registre des délibérations.
Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.
Conseil municipal : dossiers de séances.
Conseil municipal : registre des délibérations.
Conseil municipal : registre des délibérations.
Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.
Conseil municipal : dossiers de séances.
Conseil municipal : fascicules reliés de procès-verbaux de séances avec les débats.
Conseil municipal : dossiers de séances.
Conseil municipal : dossiers préparatoires, dossiers de séance, procès-verbaux de délibérations.
Conseil municipal : dossiers préparatoires, dossiers de séance, procès-verbaux de délibérations.
Conseil municipal : registre des délibérations.
Conseil municipal : registre des délibérations.
Conseil municipal : registre des délibérations.
Conseil municipal : dossiers préparatoires, dossiers de séance, procès-verbaux de délibérations.
Conseil municipal : dossiers préparatoires, dossiers de séance, procès-verbaux de délibérations.
Conseil municipal : dossiers préparatoires, dossiers de séance, procès-verbaux de délibérations.
Conseil municipal : registre des délibérations.
Conseil municipal : dossiers préparatoires, dossiers de séance, procès-verbaux de délibérations.
Conseil municipal : dossiers préparatoires, dossiers de séance, procès-verbaux de délibérations.
Conseil municipal : dossiers préparatoires, dossiers de séance, procès-verbaux de délibérations.
Conseil municipal : dossiers préparatoires, dossiers de séance, procès-verbaux de délibérations.
Conseil municipal : dossiers préparatoires, dossiers de séance, procès-verbaux de délibérations.
Bureau municipal : comptes rendus de réunions.
Bureau municipal : comptes rendus de réunions.
Bureau municipal : comptes rendus de réunions.
Bureau municipal : comptes rendus de réunions.
Bureau municipal : comptes rendus de réunions.
Bureau municipal : comptes rendus de réunions.
Bureau municipal : comptes rendus de réunions.
Bureau municipal : comptes rendus de réunions.
Bureau municipal : comptes rendus de réunions.
Bureau municipal : comptes rendus de réunions.
Bureau municipal : comptes rendus de réunions.
Bureau municipal : comptes rendus de réunions.
Arrêtés du maire : registre (pris en application d'une délibération du Conseil municipal).
Arrêtés du maire : registre.
Arrêtés du maire : registre (pris en application d'une délibération du Conseil municipal).
Arrêtés du maire : registre.
Arrêtés du maire : registre (pris en application d'une délibération du Conseil municipal).
Arrêtés du maire : registre.
Arrêtés du maire : registre.
Arrêtés du maire : registre.
Arrêtés du maire : registre (pris en application d'une délibération du Conseil municipal).
Arrêtés du maire : registre.
Arrêtés du maire : registre.
Arrêtés du maire : registre (pris en application d'une délibération du Conseil municipal).
Arrêtés du maire : registre.
Arrêtés du maire : registre (pris en application d'une délibération du Conseil municipal).
Arrêtés du maire : registre (pris en application d'une délibération du Conseil municipal).
Arrêtés du maire : registre (pris en application d'une délibération du Conseil municipal).
Arrêtés du maire : registre (pris en application d'une délibération du Conseil municipal).
Arrêtés du maire: cahiers d'enregistrement chronologique.
Arrêtés du maire : registre (pris en application d'une délibération du Conseil municipal).
Arrêtés du maire : registre (pris en application d'une délibération du Conseil municipal).
Arrêtés du maire : registre.
Arrêtés du maire : registre.
Arrêtés du maire : registre.
Arrêtés du maire : registre.
Paule Legrand, adjointe au maire de 1977 à 1995 : collier d'adjoint gravé dans un écrin, cartes d'identité d'adjoint, insignes d'adjoint.
Gérard Haesebroeck, maire de 1959 à 1999 : dossiers relatifs aux thèmes suivants : communauté urbaine, commune, intervention d'élu, industrie textile, collège, élection, maire, parlementaire, vie politique, communisme, socialisme, cérémonie publique, presse régionale, propagande, personne âgée, enfant handicapé, hôpital psychiatrique, établissement médico-social, patrimoine culturel, association de tourisme.
Gérard Haesebroeck, maire de 1959 à 1999 : cadeaux reçus.
Elus au Conseil municipal : objets reçus.
Bernard Haesebroeck, maire depuis 2008 : cadeaux reçus.
Gérard Haesebroeck, maire de 1959 à 1999, Bernard Haesebroeck, maire depuis 2008 : cadeaux reçus, diplômes, photographies.
Elus au Conseil municipal : objets reçus.
Elus au Conseil municipal : broches.
Visite de M. Delebarre, ministre du travail, sur le site du club informatique Léo Lagrange : photographies.
10e anniversaire des clubs du 3e âge : photographies.
Arrivée du Tour de France : dossier de presse.
Enseignement secondaire. - Débat sur le schéma prévisionnel des formations des lycées et collèges (à la maison du temps libre rue Leclerc en présence de Monsieur Michel Delebarre Ministre du travail et de Monsieur Gérard Haesebroeck Maire) : enregistrement audio-vidéo sur cassette.
Enseignement secondaire. - Débat sur le schéma prévisionnel des formations des lycées et collèges (avec Monsieur Michel Delebarre Ministre du travail et Monsieur Gérard Haesebroeck Maire) : photographies.
Cérémonies du 35ème anniversaire du jumelage entre la ville et la ville de Stalybridge (Angleterre) : cassette vidéo.
Gérard Haesebroeck, maire d'Armentières : copie de chanson du comité des Nieulles, télégramme de félicitations de François Mitterrand, invitation à l'assemblée Nationale.
Concours départemental des villes et villages fleuries : vase en cristal de bohème reçu en cadeau, diplôme de 7ème prix décerné à Armentières (dans la catégorie des communes de 15001 à 30000 habitants).
Association Espoir et Amitié : deux exemplaires au titre de dépôt judiciaire du journal associatif "L'Echo" n°3.
Agence de Développement et d'Urbanisme de Lille : image de l'agglomération.
Cadeaux reçus : objets divers des jumelages dont deux médailles et des souvenirs de Litomérice.
Association sportive "Armentières pétanque club" : historique des clubs de notre cité.
Jubilé de Gérard Haesebroeck : discours prononcés par des membres du Conseil Municipal.
Commémorations par Claude Hujeux, maire : objets et cadeau reçus.
35ème anniversaire du jumelage Armentières-Stalybridge : album de 65 photographies couleurs.
Expositions d'Arts Plastiques "De l'unique au multiple" (1999), "Histoires extraordinaires " de la classe de CM2 de l'école primaire Renan Buisson (2000-2001), "Histoires de peluches" de la classe de CE1 de l'école Renan Buisson (2000-2001) : documents d'accompagnement.
Exposition sur la guerre d'Algérie : livre d'or.
Voies privées : dossier de classement en voirie communautaire.
Syndicat des communes de l'arrondissement de Lille : fonctionnement.
Vallée de la Lys : réunions des maires.
Maire : notes de services.
Intervention d'élu, pétitions d'administrés.
Bureau municipal : compte rendus, commissions communales : réunions, commission de circulation : réunions.
Banque de France : relations avec la ville, services financiers de l'état : relations avec la ville.
Interventions en régie municipale : étude sur les coûts.
Bourse du travail : gestion ; Salle polyvalente Blum : construction ; Home de détente : fonctionnement ; Immeuble "Au pauvre diable", 8 rue du Docteur Choquet : achat et revente.
Administration des douanes : relations avec la ville.
Caserne de gendarmerie : locaux, relations avec la ville, photographies de l'inauguration du bâtiment.
Police Nationale : relations avec la ville, locaux, effectifs, rapports.
Poste : relations avec la ville.
Radios locales (dont Mona) : création.
Société Nationale des chemins de fer (SNCF) : relations avec la ville, gare, parkings.
Comité d'expansion de la région d'Armentières : fonctionnement. Commerces : aides par opération "Flandres vitrines". Emploi : interventions du maire auprès des entreprises.
Zone industrielle : création ; Gare annexe : création.
Chambres funéraires : création.
Magasin Champion Continent : relations avec la ville ; urbanisation commerciale : suivi.
Marchand forain : incident.
Chambre de commerce et de l'industrie : relations avec la ville.
Société interbrew (Sébastien Artois, Motte): relations ; Société Crane, Criss : relations ; Société Alsthom : relations ; Société Beck Crespel : relation ; Implantations industrielles : recherches ; Sociétés Scoop Mottez Sion : relations ; Sociétés Solaronics Armentex Delobelle : relations ; Entreprises et commerces divers : relations.
Ruche des deux Lys : création et fonctionnement.
Écoles de sports : fonctionnement.
Cours municipaux de danse : fonctionnement ; Ecole de musique : fonctionnement, distribution des prix.
Lycée technique d'état : divers ; Lycée d'enseignement professionnel Île de Flandre : relations.
Écoles, collèges et lycées privés : relations.
Écoles primaires et maternelles (Renan Buisson, Anatole France, Gambetta, Ferry, Salengro, Léo Lagrange, Léon Blum, Messines, Lecocq, Paul Bert, Macé : carte scolaire, distribution des prix, relations.
Collège d'enseignement technique : création ; Collège Jean Rostand : terrain, création, fonctionnement, salle des sports ; Collège Desrousseaux : administration, relations, plans.
Lycée Paul Hazard : relations, salle de sports.
Centre d'information et d'orientation : fonctionnement.
Palmarès des écoles : distribution des prix et discours.
Classes de neige : fonctionnement.
Denier des écoles publiques et caisse des écoles : fonctionnement.
Restauration scolaire : fonctionnement, comptes-rendus.
Base des Prés du Hem : projets, plans, restaurant, salle polyvalente.
Base des Prés du Hem : contentieux relatifs au personnel.
Syndicat d'initiative : fonctionnement ; Office de tourisme : création et fonctionnement.
Colonies et centre de loisirs : fonctionnement.
Associations sportives : fonctionnement, comptes rendus.
Tour de France : organisation, album de presse grand format (1994) ; Jeux olympiques 2004 : candidature de Lille (1995-1997).
Base des Prés du Hem : plans.
Base des Prés du Hem : courriers avec les institutions.
Base des Prés du Hem : fonctionnement.
Base des Prés du Hem : fête de l'eau ; Coupe de ski nautique : organisation.
Base des Prés du Hem : audit, demande de subventions au conseil général, trésorerie.
Base des Prés du Hem : capitainerie et port fluvial.
Base des Prés du Hem : expropriation de terrains.
Hôpital hospice : commission administrative, administration, inauguration, entrevues du Maire avec divers responsables, moyens et fonctionnement des services, service médical d'urgence, vœux du personnel.
Hôpital : actions de modernisation.
Maternité : fonctionnement ; Centre de soins à domicile : fonctionnement.
Lutte contre la toxicomanie : étude.
Hôpital psychiatrique : fonctionnement ; Centre infanto juvénile : création.
Institut de rééducation psychothérapique d'Armentières : création, fonctionnement.
Maison de cure : création, fonctionnement ; Résidence Mahieu ; Maison d'accueil pour les personnes âgées dépendants (MAPAD) : projet.
Foyer logement pour personnes âgées : financement, inauguration, fonctionnement.
École d'infirmière : fonctionnement.
Fourrière : gestion.
Association de préfiguration du parc naturel régional : création, fonctionnement.
Programme de logements : prévision, rénovation.
Logements pour personnes âgées avenue Léon Blum : construction ; Logements rue des Près : construction.
Habitations à loyer modéré : opération million, maison familiale de Cambrai et Cité Bonjean.
Armentières et ses quartiers : études sur l'urbanisme.
Plan d'occupation des sols : élaboration et révision.
Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme : préparation ; ZAC du Bizet : étude de projet ; Centre ville : aménagement.
Cimetière : compte-rendu de gestion.
Train à Grande vitesse : arrivée, association.
Places : aménagement ; routes : bilans d'accidents.
Programme européen interreg : requalification de la Lys (diapositives, cassette audio-vidéo de l'inondation de 1993) ; Rivière de la Lys : aménagement ; Voies navigables : relations ; Consortium pour la modernisation du réseau navigable Nord pas de Calais : réunions.
Coopération transfrontalière, classement en zone d'objectif Europe : comptes-rendus.
Jumelages avec Stalybridge et Osterode : divers.
Conseil de prud'homme : fonctionnement, statuts.
Associations : comités de quartiers, association d'aide familiale à domicile, papillons blancs, associations patriotiques, associations Île de Flandres : relations.
Associations : club du zodiaque, association des familles, FNACA, centre Schweitzer, ARAPEP, GEIST, Vieux travailleurs lillois, associations musicales : relations.
Associations donneurs de sang, maisons des aveugles, club Léo Lagrange : relations.
Complexe sportif : inauguration.
Vœux au personnel, aux sociétés, à l'Amicale du personnel, cérémonies patriotiques et diverses, fêtes des mères : comptes rendus.
Cérémonies du 11 novembre, du 8 mai et du 1 mai : comptes rendus.
Fêtes et cérémonies diverses : comptes rendus (avec le livre d'or hommage condoléances à François Mitterrand de 1996).
Visites de ministres et d'élus : comptes-rendus.
Distinctions honorifiques.
Association islamique : fonctionnement.
Églises et cultes : fonctionnement.
Commission locale d'insertion : cellule d'appui, courriers, réunions, programmes ; Revenu minimum d'insertion : suivi de l'insertion des bénéficiaires.
Permanence d'accueil d'information et d'orientation (PAIO) : fonctionnement.
Nomades : étude sur l'accueil.
Association des clubs du troisième âge : fonctionnement ; Voyages des personnes âgées : compte-rendu et photographies ; Comité des retraites et personnes âgées : fonctionnement du service information.
Salle de pétanque : construction ; Nouvelle piscine : étude.
Complexe sportif : création et fonctionnement.
Politique de la ville : contrat ville ; Conseil communal de prévention de la délinquance (CCPD) : actions ; Centre social Joffre : création et fonctionnement ; Centre social Raymond Lis : étude ; Club et centre social Salengro : fonctionnement.
Foyer restaurant : gestion ; Association télé alarme : gestion.
Circonscription d'aide sociale : fonctionnement ; Bureau d'aide sociale puis CCAS : gestion, courriers, calendriers, activités, personnel, octrois d'aides diverses.
Ateliers protégés : fonctionnement.
Crèche : comptes rendus de gestion.
Syndicat professionnel : relations avec le cabinet.
Office municipal d'animation et de la culture (OMACA) : administration, rapport du Maire avec le personnel, programmes.
Cinéma Rex : dossier, photographies.
Salle des fêtes et espace le Vivat : fonctionnement ; Foyer Brossolette : fonctionnement ; Maison du temps libre : construction.
Bibliothèque municipale : fonctionnement.
Patrimoine ethnologique : 9 bandes son, 1 film, 24 cassettes audio, 1 cassette audio-vidéo.
Éléphant de la mémoire : accueil et projet sans suite d'implantation de cette structure (réalisée dans le cadre du bicentenaire de la révolution).
Livres régionaux, historiques divers, bulletin municipal, photographies.
Fêtes des Nieulles : photographies, discours, budgets, organisation, 2 cassettes audio-vidéo de 1989 et 1991.
Jubilé de Gérard Haesebrouck : organisation, comptes.
Atelier protégé d'Armentières (APA) : comptabilité, gestion, problème de personnel, terrain.
Association de gestion et d'animation de la base de loisir et de plein air des Près du Hem : création du syndicat mixte de la base de loisir des Prés du Hem, liquidation, intégration du personnel, gestion et administration.
Orgue de l'église Saint-Vaast : projet de réparation ou reconstruction.
Office municipal de la culture (OMACA) : fonctionnement, programmation, assemblées générales.
Direction du secteur moyens communs : comptes rendus de réunions.
Lille Métropole Communauté Urbaine : relations. Aménagement du territoire : études, comité de pilotage, procès-verbaux. Propreté urbaine : conseil local de concertation. Association du Nord en faveur des jeunes déficients moteurs et de leur réintégration (ANAJI) : relations. Conseil d'école Anatole France : relations.
Livre d'or des mères médaillées 1963-2016.
Schéma directeur d'arrondissement de Lille : révision. Schéma directeur de développement et d'urbanisme de Lille métropole : révision. Contournement sud de Lille : suivi. Autoroute A24, passage inférieur, échangeur de La Chapelle d'Armentières : projet. Carrefour giratoire, passage inférieur avec la Chapelle et Erquinghem, liaison RD22 et raccordement RD945 : projet. Zone industrielle Houplines, zone d'activité communautaire : suivi. Z.A.C. du Bizet : suivi de l'aménagement. Voirie et circulation : bilan ; GIP Lille Métropole rénovation urbaine : suivi administratif. Réhabilitation des courées : suivi. Métro : suivi de construction, inauguration. Tri sélectif : contestation. Relations avec la SNCF. SEM Ville renouvelée quartier de la gare, cinéma, médiathèque : études, rapports. Curage du bras mort de la Lys : résultat d'étude, presse, correspondance.
Contrat local de sécurité : élaboration. Intercommunalité, syndicats des communes, relations avec les communes environnantes : suivi, évolution. Conférence permanente intercommunale transfrontalière (COPIT) (Tournai, Mouscron, Courtrai, Brugge et la métropole de Lille) : installation, suivi. Syndicats : relations. Yves Durand, député maire de Lomme : relation. Parti socialiste : commission administrative de section, réunion de section, commissions, réunions du groupe majoritaire. Armentières en fête (AEF) : relations. Comités de quartier route d'Houplines : relations. Jeunesse athlétique armentiéroise (JAA) : relations. Société d'entraide des membres de la Légion d'honneur, remise de la Croix d'officier à Gérard Haesebroeck. Fédération nord des anciens combattants républicains, union des anciens combattants d'Armentières, section armentiéroise des anciens marins, comité du souvenir indochinois, comité de la stèle libération, journée de la déportation, association départementale des victimes et rescapés des camps nazis et du travail forcé, anciens combattants et prisonniers de guerre, groupement des poilus et amis français de Ploegsteert, associations départementales des veuves civiles et des conjoints survivants, fédération du Nord des Combattants républicains, anciens combattants, fédération nationale des anciens combattants en Algérie (FNACA) : relations. Communes de Prémesques et Nieppe, Houplines, La Chapelle d'Armentières, Erquinghem : relations.
Friches industrielles : recensement. Entreprise Beaudeux Lebbe : difficultés économiques, projets d'acquisition et de requalification. Plan pluri-annuel d'investissement et projet communautaire de la communauté urbaine de Lille : préparation. Commission communale des impôts directs. Taxi d'Armentières : demandes de plaque, correspondance. Chambre de commerce et d'industrie : réflexion sur le territoire de la Flandre Intérieure.
Associations des villes d'Houplines et La Chapelle d'Armentières : relations. Fête du sport, cérémonies sportives : invitations. Club Léo Lagrange Armentières : relations, suivi. Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH) : suivi. Commissariat : problèmes d'effectifs et insécurité, suivi du fonctionnement. Sapeurs pompiers : relations avec la ville. Commission de sécurité. Contrat petite enfance. Mini crèche, place Victor Hugo : aménagement, demande d'agrément, projet de fermeture. Halte garderie « Les Marmousets » : création, suivi. Institut de formation en soins infirmiers de la Flandre Intérieure (IFSI) : suivi, relations avec la ville. Restauration municipale : groupe de travail du groupe socialiste. Foyer logement : suivi du fonctionnement. Foyer jeune travailleur : projet de création. Caisse d'allocations familiales (CAF) et caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) d'Armentières : relations avec la ville, suivi. Françoise Hostalier (ancien ministre, conseiller municipal d'Armentières) : interventions, participation aux commissions.
Fêtes, cérémonies, inaugurations : organisation.
Commission des impôts directs : compte-rendu de réunion de révision des valeurs des évaluations foncières des propriétés bâties.
Maison d'accueil de personnes âgées dépendantes dans l'ancien carmel rue Jean Jaurès : projet de création.
Office de tourisme : création.
Ordinateur et outil informatique : rapport sur son état et son avenir.
Contingent de police auxiliaire : accueil (rapports de police sur les divers incidents relatifs à l'insécurité).
Outil informatique de la mairie, remplacement de l'ordinateur AS400 : rapport.
Notes aux services.
Insertion sociale, insertion des personnes bénéficiant du revenu minimum d'insertion (R.M.I.) : notes et rapports.
Gestion du service des sports : rapports sur le fonctionnement.
Implantation avenue Pierre Brossolette à Armentières du siège social de la société Alsthom Fluides : dossier de suivi.
Fêtes, cérémonies : organisation.
Centre social "Les quatre saisons" : dossier de création.
Caisse d'allocations familiales : dossiers de demandes de subvention.
Commission des impôts directs : réunions de révision des valeurs locatives et de révision des évaluations cadastrales.
Réunions des commissions.
Propriétés bâties : relevés des valeurs locatives transmises par le centre des impôts de Lille.
Rapport de stage sur la création d'un service économique.
Arrêté relatif à l'exonération de l'impôt sur les recettes des manifestations sportives : dossier constitutif.
Contrat enfance : signature entre la ville et la Caisse d'allocations familiales.
Cérémonies publiques : organisation.
Exposition "photofolie" : dossier d'organisation.
Office de tourisme : création.
Fêtes et cérémonies : organisation.
Association de préfiguration du parc régional des monts de Flandre Val de Lys : dossier d'adhésion.
Association pour l'emploi et la formation du secteur d'Armentières et de la vallée de la Lys. - Création : préparation, délibération et statut et récépissé de déclaration.
Contentieux administratif : action auprès de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) et du tribunal administratif contre la ville d'Armentières.
Titres de la société anonyme d'économie mixte de la ville renouvelée : achat, extrait de comptes titres.
Projet de zone d'aménagement concerté : explicatif, registre de concertation préalable, compte-rendu de la réunion publique.
Nouvelle comptabilité communale : éléments comptables de transposition M12 en M14, diplôme d'études supérieures spécialisées gestion et administration des collectivités locales "une nouvelle comptabilité communale M14, 1996 expérimentation en la ville d'Armentières".
Affaire Alsthom : contentieux entre le préfet et la ville d'Armentières.
Immeuble ex "radar" (160, avenue Léo Lagrange) : procédure d'acquisition et décision d'aménagement par délibération.
Îlot rue Deceuninck, ruelle St Augustin : achat et revente des 6 et 18, ruelle Saint-Augustin et de l'ancien cinéma "Casino".
Abandon d'un immeuble sis à Armentières (13, Place du Marché aux Toiles) : arrêté de péril du Maire.
Fêtes et cérémonies : organisation et comptes rendus.
Pose d'un collecteur d'eau usée sur la place du Général De Gaulle et rue de Lille : suivi des travaux.
Ensemble immobilier (rue Paul Bert, avec sortie rue Jean Jaurès) : projet d'acte de vente par la ville d'Armentières à l'association nationale d'aide aux jeunes infirmes (ANAJI).
Secrétariat général : rapports, comptes rendus, notes.
Challenge l'équipe de la ville la plus sportive de France : dossier de participation de la ville en 1994. Trophée "Sillages" de la Fédération des Industries : dossier de participation de la ville pour la base de Près du Hem en 1990.
Relations avec les usagers : demandes d'interventions, pétitions.
Commission des finances : comptes rendus de réunions.
Réseau de communication, société Axiome : prestations de serveur minitel.
Conseil Communal de Prévention de la Délinquance : création et fonctionnement.
Cinéma : projet étude et acquisition par la ville à la SA Régional Cinéma, subventions obtenues par la ville suite à l'acquisition, création de la société d'économie mixte SEM Rex, convention d'occupation entre la ville et la SEM Rex.
Fêtes et cérémonies : organisation et comptes rendus.
Fêtes et cérémonies : organisation et comptes rendus.
Action sociale : contrat d'agglomération, contrat de ville.
Commission communale des impôts directs : réunion.
Intercommunalité et Syndicat de Communes : projets.
Vente et acquisition de terrain.
Conciliateur de justice : ordonnances de nomination, activité et fin de fonction.
Commission des finances : comptes rendus de réunions.
Commission communale des impôts directs : comptes rendus de réunion.
Fêtes et cérémonies : organisation et comptes rendus.
Bâtiments communaux : relevé photographique.
Service de soins à domicile : transfert de locaux.
Orage : déclaration de l'état de catastrophe naturelle.
Coopération transfrontalière : rencontres avec la Ville de Comines Belgique.
Salle de sports : création sur terrain Dansette et convention de mise à disposition pour le lycée Paul Hazard.
Jubilé de Gérard Haesebroeck : préparation de la manifestation.
Commission des finances : réunions.
Centre Social Salengro : convention avec la Caisse d' Allocation Familiale (CAF) après vandalisme et reconstruction.
Piscine : comptes rendus de projets de création par constitution d'un syndicat intercommunal.
Concession entre la Ville et électricité de France (EDF) : préparation et suivi de convention. Occupation du domaine public : convention cadre de partenariat (entre la ville d'Armentières et Électricité de France), convention d'occupation du domaine public fluvial, correspondance.
Schéma directeur d'aménagement de l'agglomération de Lille : dossier d'analyse de révision.
Cimetière, concession du Service Extérieur des Pompes Funèbres : renouvellement du contrat ; concession du cimetière communal : attribution.
Cinéma Le Rex : comptes rendus du groupe de travail sur son avenir.
Chambre Régionale des Comptes : compte rendu du contrôle et relations avec la ville.
Base des Près du Hem : convention entre la CUDL et la ville relative à un fonds de concours pour la maintenance et la valorisation du site.
Contrat emploi solidarité et emploi jeune : compte-rendu du dispositif, réunions et listes.
Intervention d' élu : demandes et réponses aux administrés.
Dépôts de conteneurs, question des sanitaires publics, récupération des déchets, pollution de l'air, affichage publicitaire : comptes rendus d'actions.
Intercommunalité : dossier d'études.
Fêtes et cérémonies : organisation et comptes rendus.
Service du personnel, informatique, sports, piscine, techniques, bibliothèque, école de musique : comptes rendus de fonctionnement et notes adressées par le secrétariat général.
Chefs de services : compte rendu des réunions.
Office de tourisme : compte rendu de fonctionnement.
Écoles primaires et maternelles : comptes rendus de fonctionnement.
Centre Social Salengro : comptes rendus de fonctionnement.
Services : organisation.
Centre Communal d'Action Sociale : rapport de fonctionnement.
Commissariat : interventions du Maire relatives aux effectifs.
Églises : rapports d'état pour Notre-Dame et Saint-Vaast.
Permanence d'Accueil d'Information et d'Orientation (PAIO) et Association emploi formation Armentières Vallée de la Lys : rapports de fonctionnement.
Lycée technique d'état : relations avec la ville.
Fonctionnaire territorial : affaires portées devant la justice.
Bourse du travail : gestion.
Bureau municipal : réunions ; Conseil municipal : représentations dans divers établissements, organismes, associations ; Commissions municipales : fonctionnement.
Organisme local de tourisme : demandes de subventions et rapport d'activité
Association de gestion de la base des Prés du Hem : documents relatifs au foncier, audit, personnel, assemblées et conseil d'administration, subvention et situation financière.
Syndicat mixte des Près du Hem : éléments constitutifs, projet de création, personnel, assistance au transfert de gestion par la société Mazars, foncier, activité de la maison de l'eau, activité restauration, documents comptables dont participation de la ville, historique, réunions du conseil syndical, réunion du bureau du syndicat mixte de l'espace naturel métropolitain.
Sites industriels : résultats de l'inventaire régional.
Directions : comptes rendus de réunions.
Directions du secteur moyens communs : comptes rendus de réunions.
Nomades : stationnement, projet de création d'un terrain intercommunal.
ZAC du Bizet : comptes rendus de réunions de suivi.
Requalification du quartier de la gare : comptes rendus de réunions.
Conseil communal de prévention de la délinquance : comptes rendus de réunions.
Requalification de l'école Marceau, d'Armentex, de la friche Dufour : comptes rendus de réunions.
Direction générale des services : comptes rendus de réunions, rapports, notes.
Réunions groupe qualité, réunions secteur 1, réunions chefs de service, réunions de la direction générale.
Commission des finances : comptes-rendus de réunions, projets de délibérations.
Urbanisme : dossier de restitution de l'atelier des espaces publics de la métropole lilloise organisé par la MEL.
Contrôle de gestion : rapport sur la politique de subventionnement des associations.
Radio locale des Près du Hem : projet de création.
Pôle des politiques éducatives et intergénérationnelles : projets de service petite enfance, crèche municipale, enfance, jeunesse, accueil périscolaire, vie scolaire et sportive, culture et tourisme, correspondance.
Chef de projet politique de la ville : rapports, notes.
Commission locale d'insertion : fonctionnement, étude sur les bénéficiaires du revenu minimum d'insertion.
Centre social Salengro : fonctionnement.
Opération "Quartiers d'été" : compte rendu.
Comité local d'insertion : programme, budget, courriers. Association antidote : convention et pièce comptables. Toxicomanie réseau en Flandre Lys et santé : bilans d'activités et pièces comptables.
Maison de l'éducation : actions dans le cadre de la politique de la ville. Semaine du refus de la violence : actions dans le cadre de la politique de la ville.
Bureau d'information jeunesse : mise en œuvre, convention, programme actions. Plan d'action jeunesse : mise en œuvre.
Délinquance : études.
Associations : comptes rendus d'activités.
Contrat temps libre : études préalables, propositions. Contrat éducatif local : études préalables, conventions. Plateforme de cohésion éducative : mise en œuvre.
Comité local d'aide au projet : comptes rendus d'actions. Opérations ville vie vacances : comptes rendus d'actions.
Contrat petite enfance, plateforme de cohésion éducative, programme adulte relais : compte rendus d'opérations.
Plateformes de cohésion éducatives du contrat éducatif local (CEL) entre la ville et l'état : conventions avec les établissements scolaires, fiches actions, étude sur l'aménagement du temps de l'enfant.
Contrat de ville Lille Métropole : réunions des comités techniques, programmations, financements, budgets, suivis des actions.
Maison parents enfants : conventions de subventionnement, marché public, plans, acte de vente du 192 rue Jules Lebleu.
Aide aux familles en difficultés : étude et convention avec l'institut de rééducation psychothérapique d'Armentières pour hébergement.
Contrats emploi solidarité et contrat emploi consolidé : réforme, étude, contrats.
Contrat de ville de la métropole Lilloise : réunions de commissions, projet, programmation et actions. Contrat de ville de l'agglomération Lilloise : étude du site pilote de prise en compte du développement économique, de l'accès à l'emploi, de la formation et de l'insertion.
Contrats locaux d'accompagnement scolaire : note de présentation du dispositif, dossier de demande de subvention, bilan du dispositif, correspondance.
Maison de l'emploi Armentières-Weppes : réunions de projet de création.
Création d'un club de prévention spécialisée de la route d'Houplines et des Prés du Hem : projet de convention.
Programmation ville renouvelée pour aménagements des quartiers Salengro, Prés du Hem, route d'Houplines : comptes rendus de réunions, études.
Santé des jeunes en collège et lycées : étude. Associations agissant dans le domaine de la santé et du logement : financement, suivi. Conseil local de concertation, assemblées de quartiers : réunions.
Actions du contrat ville : réunions de suivi, finances.
Programme communautaire de l'habitat, les jeunes et le sport, quartier d'Houplines, OPAH Prés du Hem-Salengro, Saint-Roch route d'Houplines, expertise pour le fonds d'action économique et foncière, les quartiers en difficultés, observatoire des évolutions sociales urbaines, projet d'aménagement urbain rue des Fusillés, quartier Hemar, quartier Salengro, quartier Jacques Cartier : études.
Fonds contrat ville de participation des habitants : compte-rendus financiers et des actions.
Actions de santé du contrat ville : dossier de création et suivi du programme régional de santé Tréfles, suivi des programmes régionaux de santé "santé convivialité autrement".
Commission politique de la ville : réunions. Commission plan d'action jeunesse : réunions. Bureau d'information jeunesse : bilan. Commission action économique : réunions.
Association "Antidote" : convention avec la ville et suivi.
Convention cadre du contrat ville d'agglomération : négociation. Convention territoriale d'Armentières : ratification.
Contrat local de sécurité : signatures. Contrat de plan état/région : documents cadres. Contrat d'agglomération : suivi. Convention OPAH Près du Hem Salengro : suivi. Convention OPAH route d'Houplines. Contractualisation ville renouvelée : convention. Programme subventions européennes : interreg III.
Plans locaux pour l'insertion et l'emploi : étude de faisabilité. SA HLM du Nord : programme de réhabilitation du groupe Hemar. Friches industrielles : inventaire pour traitement éventuel. Programmes régionaux de santé : suivi. Programme territoriaux de santé : comité de pilotage. Logement des jeunes : projet. Centre d'accueil et d'entretien familial Cèdre bleu : subvention. Programme trace. Projet de territoire, projet européen : informatisation des écoles. Mise en œuvre de parcours résidentiels et d'insertion : subvention à l'association COLOLO. Opération de réhabilitation : subvention au CAAL. Aavenue Léon Blum : subvention dispositif Palulos. Immeuble 3 avenue Gustave Dron : subvention CAAL. Fonds départemental pour l'aménagement du Nord : subvention pour la restauration scolaire. Maison de la formation : projet.
Projet territorial d'action sociale : positionnement de la ville. Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance. Agenda 21 sur le développement durable : compte rendu. ZAC du Bizet : suivi de construction. Logements aidés : programmation. Transports scolaires : suivi. Projet cinéma, bassin d'emploi de Lille: compte rendu.
Association de gestion d'un centre local d'information et de coordination gérontologie : création.
Comité de pilotage de la ville, comité de pilotage aménagement du territoire, comité de pilotage ville renouvelée, tableaux de bord, projet de territoire, objectifs, requalifier la ville, développer la ville : études, comptes-rendus de réunions.
Étude de diagnostic social, économique et urbain d'Armentières (réalisé pour la politique de la ville dans le cadre du programme social territorial).
Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) : programmation, subvention, bilans. Projets urbains : comités de pilotage, études, rapports.

Déplier tous les niveaux

W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction générale

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives contemporaines postérieures à 1996

Conciliateur de justice : ordonnances de nomination, activité et fin de fonction.

Cote/Cotes extrêmes

8000 W

Date

1993-1999

Mots clés lieux

Armentières (Nord, France)