328 – enseignement, classe de découverte séjour à Saint-Léger les Mélèzes, convention. 329 – tourisme, renouvellement de la concession de la flamme d'oblitération. 330 - installations classées, enquête publique porcherie Nieppe. 331 - administration municipale, délégation de signature au maire. 332 - administration municipale, régime indemnitaire des élus locaux année 1993. 333 - administration municipale, déplacement délégation à Abondance et Valloire, frais de mission. 334 – finances, budget primitif 1993 fixation des 4 taxes et réalisation emprunts. 335 – finances, location du ring de boxe tarif 1993. 336 – finances, ouverture d'une ligne de crédit au crédit local de France. 337 - communaux, construction salle de sports Rostand rue Jules Lebleu, acquisition terrain. 338 - bâtiments communaux, écoles remplacement des menuiseries. 339 - acquisition et cession d'immeuble, acquisition immeuble 12 place Chanzy et cession à la sa HLM du nord. 340 - personnel communal, prime de technicité exercice 1992, solde de l'ancien calcul. 341 - personnel communal, régime indemnitaire extension aux stagiaires. 342 - personnel communal, régime indemnitaire filières administrative et technique, ajout. 343 - personnel communal, filières culturelle et sportive nouveau régime indemnitaire. 344 - personnel communal, indemnité horaire dimanche et jours fériés. 345 – enseignement, carte scolaire rentrée 1993. 346 - éclairage public, rénovation. 347 - action sociale, logement convention ville/ADNSEA IRP. 348 – POS, révision pour HLM sur friche Vandenhove. 349 - dénomination avenue de l'Europe. 350 - convention avec société des éditeurs de musique. 351 - administration municipale, extension de délégation de signature au maire. 352 - administration municipale, compte rendu délégation signature au maire. 353 – finances, compte administratif exercice 1992. 354 – finances, compte de gestion exercice 1992. 355 – finances, décisions modificatives de crédits. 356 – finances, produits irrécouvrables. 357 – finances, photocopies tarif 1993. 358 – finances, école de musique, droits d'inscription. 359 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 360 – finances, participation ville logements quai de la dérivation. 361 – finances, acquisition de matériels service enseignement et jeunesse. 362 - impôts locaux, abattement spécial contribuables non assujettis à l'IRPP. 363 - bâtiments communaux, rénovation électrique. 364 - bâtiments communaux, création d'un boulodrome couvert. 365 - propriétés communales, démolition de 9 logements cour Deschildre. 366 - propriétés communales, construction d'un centre social terrain Joffre. 367 - propriétés communales, cour Saint-Charles, rétrocession au centre hospitalier. 368 - affaires économiques, fin convention concession siège social Alsthom Fluides. 369 - personnel communal, services sociaux allocations diverses, relèvement. 370 - personnel communal, filière culturelle nouveau régime indemnitaire. 371 - personnel communal, primes agents de traitement de l'information. 372 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 373 - centres de loisirs, rémunération du personnel d'encadrement. 374 - plan départemental des itinéraires de randonnées. 375 - administration municipale, compte rendu délégation de signature au maire. 376 - administration municipale, représentants au conseil d'administration du centre hospitalier. 377 - administration municipale, représentants au conseil d'administration de l'EPSM. 378 - administration municipale, représentant au comité syndical de la fourrière. 379 – finances, budget supplémentaire 1993. 380 – finances, tarifs 1994 photocopies archives. 381 – finances, prime familles nombreuses critères d'attribution. 382 – finances, primes et tarifs 1994, actualisation. 383 – finances, tarif 1994, licence débits de boissons. 384 – finances, produits irrécouvrables. 385 - acquisition et cession immeuble, 42, cité Bonjean cession à la sa d'HLM du nord. 386 - personnel communal, régime indemnitaire directeur école de musique. 387 - personnel communal, création d'un poste au patrimoine. 388 - bras de la vieille Lys, désenvasement. 389 - administration municipale, compte rendu de délégation de signature au maire. 390 – finances, décisions modificatives de crédits. 391 – finances, acquisition d'actions au crédit local de France. 392 – finances, réaménagement de la dette crédit local de France. 393 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 394 – finances, investissement boulodrome. 395 – finances, acomptes sur subventions de fonctionnement des associations. 396 – finances, port de plaisance programme interreg financement. 397 - acquisition d'immeuble,immeuble 8 rue du docteur Chocquet "Pauvre diable". 398 – travaux, base des Prés du Hem, marché négocié 1994-1996. 399 - personnel communal, plan de formation perspectives 1994-1995. 400 - personnel communal, annulation attribution indemnité directeur école de musique. 401 – enseignement, taux études surveilles et heures de surveillance. 402 – voirie, salage sablage convention DDE.