227 - administration municipale, compte rendu délégation au maire. 228 - personnel communal, filière administrative et technique régime indemnitaire. 229 - personnel communal, filière culturelle création emplois. 230 - personnel communal, prime de technicité 1991. 231 - propriétés communales, cession conseil régional terrain rue Jules Lebleu, internat. 232 - acquisition d'immeubles, 10,12,14 impasse des jardiniers, allée des fossés. 233 - acquisition d'immeubles, 3 cour carton avenue Breuvart, 11 cour Deschildre rue Jeanne d'Arc. 234 – finances, produits irrécouvrables. 235 – finances, indemnité logement instituteur 1991. 236 – finances, crédit du crédit local de France. 237 – finances, acquisition immeuble 138 rue des déportés pour Défi. 238 - bâtiments communaux, complexe Léo Lagrange, création terrain de rugby avenant 1. 239 - éclairage public, marché 762 1990 santérne diverses rues. 240 - éclairage public,marché 726 i989 santérne zone des deuxLys. 241 - office de tourisme, convention. 242 – PAIO, correspondant convention recrutement d'un contractuel. 243 - administration municipale, compte rendu délégation au maire. 244 – finances, budget primitif 1992 fixation des 4 taxes. 245 – finances, bourses communales 1991-1992. 246 – finances, association Défi, acquisition immeuble rue des déportés garantie. 247 – finances, athlètes de haut niveau, participation financière ville. 248 – finances, produits irrécouvrables. 249 - bâtiments communaux, renouvellement peintures divers bâtiments. 250 - bâtiments communaux, menuiseries école maternelle Léo Lagrange. 251 - bâtiments communaux, complexe Jean Zay salons Carnot, travaux. 252 - bâtiments communaux, travaux de chauffage. 253 - propriétés communales, cession à OPAC du nord du 40 rue de messines. 254 - propriétés communales, cession à Bacquart rue des sports. 255 - acquisition d'immeubles, 10 cour Dekerle, 5 et 13 cour Saint-Charles rue Jules Lebleu. 256 – travaux, entretien marché 1989 apa avenant. 257 - éclairage public, rénovation dans quartiers. 258 – enseignement, taux études surveillées heures de surveillance. 259 – enseignement, écoles contrat association état, ouverture de classe. 260 – enseignement, écoles privées frais ville par élève, fixation forfait. 261 – enseignement, écoles privées classes de neige, forfait. 262 - administration municipale, syndicat intercommunal fourrière statuts. 263 - administration municipale, syndicat fourrière adhésion Cappelle-en-Pévèle. 264 - administration municipale, compte rendu délégation au maire. 265 – finances, produits irrécouvrables. 266 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 267 - propriétés communales, 18 ruelle Saint-Augustin, cession à Notre Logis Halluin. 268 - affaires économiques, SEM Rex, statuts participation désignation. 269 - personnel communal, régime indemnitaire agents de maîtrise principaux. 270 - personnel communal, services sociaux allocations diverses. 271 – enseignement, carte scolaire 1992. 272 – enseignement, taux études surveillées et heures de surveillance. 273 - centres de loisirs, rémunération du personnel d'encadrement. 274 - désignation délégués au centre régional d'Amiens. 275 - administration municipale, compte rendu délégation au maire. 276 - administration municipale, délégation à Osterode, frais remboursement mission. 277 - administration municipale, délégation à Saint-Jeoire, frais remboursement mission. 278 - finances, compte administratif du maire 1991. 279 – finances, compte de gestion du receveur 1991. 280 – finances, budget supplémentaire 1992. 281 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 282 – finances, produits irrécouvrables. 283 – finances, CCAS, travaux de restructuration des locaux. 284 – finances, école municipale de musique droits 1992-1993. 285 - personnel communal, filière sportive, création d'emplois. 286 - personnel communal, prime annuelle. 287 - action culturelle, politique culturelle, convention DRAC. 288 – POS, révisions. 289 - élections sénatoriales, désignation des suppléants. 290 - administration municipale, compte rendu délégation au maire. 291 – finances, actualisation des primes et tarifs 1993-1994. 292 – finances, licence débits de boissons tarif 1993. 293 – finances, club Léo Lagrange garantie pour acquisition 82 rue des chauffours. 294 – finances, décisions modificatives de crédits. 295 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 296 – finances, produits irrécouvrables. 297 - personnel communal, filière sanitaire et sociale création d'emplois. 298 - personnel communal, régime indemnitaire technicien territorial chef. 299 - personnel communal, filière culturelle, création d'emploi. 300 - propriétés communales, cession terrain cour Delmotte rue du nord. 301 - acquisitions d'immeubles, immeubles situes en courées. 302 - acquisitions d'immeubles, acquisition préemption immeubles en courées. 303 - bâtiments communaux, école de musique travaux, avenant 1 rebeton à Loos. 304 - bâtiments communaux, peintures divers bâtiments. 305 - bâtiments communaux, espace culturel Vivat, convention avenant 1. 306 - bâtiments communaux, centre social Salengro, convention avenant 1. 307 - bâtiments communaux, office de tourisme, convention avenant 1. 308 - éclairage public, rénovation dans différents quartiers, avenant 1. 309 – PAIO, correspondant crédit form, création poste, convention recrutement. 310 – PAIO, fonds local d'aide aux jeunes. 311 – voirie, salage sablage convention DDE. 312 - modification territoriale Pérenchies-Prémesques. 313 - administration municipale, compte rendu délégation au maire. 314 - administration municipale, marchés commission appels d'offres et adjudications. 315 - administration municipale, ruche industrielle désignation au conseil d'administration. 316 - administration municipale, indemnités de fonction. 317 - personnel communal, filière sanitaire et sociale régime indemnitaire. 318 – finances, décisions modificatives de crédits. 319 – finances, club Léo Lagrange, acquisition rue des chauffours garantie. 320 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 321 – finances, indemnité de logement instituteurs 1992. 322 – enseignement, taux études surveillées et heures de surveillance. 323 – enseignement, convention avec éclaireurs de France. 324 – enseignement, convention avec association tourisme éducatif et social. 325 - action sociale, participation au fonds solidarité logement du nord. 326 – voirie, convention de nettoiement des fils d'eau. 327 - équipements publics, passage inférieur décision de principe.