W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction générale

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Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives contemporaines postérieures à 1996

Conseil municipal : registre des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

9256 W

Date

2005

Présentation du contenu

586 - administration générale, démission d'un adjoint au maire, élection d'un nouvel adjoint. 587 - administration générale, indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux, approbation. 588 - financesAFEJI, garantie d'emprunt, autorisation, approbation. 589 – finances, subventions exceptionnelles de fonctionnement, autorisation, approbation. 590 – finances, remboursement de frais relatifs à des incidents intervenus en période de service. 591 - personnel communal, filière administrative de la fonction publique territoriale, création d'emplois, modification du tableau des effectifs. 592 – urbanisme, cour Larose 106 avenue Marc Sangnier, jugement du tribunal administratif, démolition par les soins de la ville. 593 - population et réglementation, recensement de la population, rémunération des agents recenseurs, autorisation, approbation. 594 - contrat temps libre, conventions avec les associations participantes années 2005, 2006, 2007, autorisation, approbation. 595 - administration municipale, commissions permanentes, modification, approbation. 596 – tourisme, conseil d'administration, représentants du conseil municipal, modification. 597 - Vivat, association pour le développement culturel en Armentières, conseil d'administration, représentants du conseil municipal, modification. 598 – finances, débat d'orientation budgétaire, exercice 2005. 599 – finances, subventions exceptionnelles de fonctionnement, autorisation, approbation. 600 - personnel communal, concession de logement, autorisation, approbation. 601 – enseignement, classes transplantées des communes environnantes, participation aux frais pour des enfants armentiérois fréquentant une école publique. 602 - aménagement du territoire, enquête publique projet d'aménagement d'un nouveau boulevard urbain Kemmel-Faidherbe, quartier Salengro, Prés du Hem, avis du conseil municipal. 603 - contrat éducatif local, programmation 2005, autorisation, approbation. 604 - centre local d'information et de coordination gérontologique, conseil d'administration, désignation des représentants de la municipalité. 605 – tourisme, appel à projets 2006-2007, autorisation, approbation. 606 – finances, reprise anticipée des résultats de l'exercice 2004, autorisation, approbation. 607 – finances, budget, exercice 2005, fixation du taux des trois taxes directes locales en 2005, autorisation de réalisation des emprunts inscrits. 608 – finances, société locale d'épargne de Flandre, affiliée à la caisse d'épargne de Flandre, désignation du représentant du conseil municipal. 609 - personnel communal, services sociaux, allocations diverses, relèvement, autorisation, approbation. 610 – enseignement, écoles publiques, études surveillées et heures de surveillance, relèvement des taux, autorisation, approbation . 611 - contrat éducatif local, programmation 2005, rectificatif, autorisation, approbation. 612 - politique de la ville, requalification urbaine du square Jean-Baptiste Lebas, autorisation, approbation. 613 – stationnement centre ville d'Armentières, étude stationnement, phase 2, autorisation, approbation. 614 – ZAC du Bizet, parc urbain, rétrocession foncière au profit de la ville, autorisation, approbation. 615 - syndicat intercommunal de création et de gestion de la fourrière pour animaux errants de Lille et ses environs, demande de retrait de la ville d'Ostricourt, autorisation, approbation. 616 – finances, compte de gestion du trésorier municipal, exercice 2004, approbation. 617 – finances, compte administratif du maire, exercice 2004, approbation. 618 – finances, acquisitions et cessions immobilières, conventions, bilan annuel 2004, information. 619 – finances, produits irrécouvrables, admission en non valeur, autorisation, approbation. 620 – finances, décision modificative de crédits, n°1, exercice 2005, autorisation, approbation. 621 – finances, subventions exceptionnelles de fonctionnement, autorisation, approbation. 622 – finances, centre de formation de musiciens intervenant à l'école prise en charge des frais de déplacement des étudiants stagiaires, convention. 623 - personnel communal, concession de logement, précisions, autorisation, approbation. 624 - marchés publics, travaux de reconquête de la Lys, coulée verte marché n°2003/18, avenant n°1 du lot n°2, autorisation, approbation. 625 - marchés publics, travaux de création d'un restaurant scolaire sur le site de l'école Léo Lagrange, marché n° 2003/06, avenants n°1 des lots n°1,5,6,7,8,9 et 11. 626 – tourisme, travaux d'amélioration de l'accès aux personnes à mobilité réduite, autorisation, approbation. 627 – tourisme, classement, autorisation, approbation. 628 - voirie, dénomination de la voie nouvelle qui reliera la chapelle d'Armentières et Erquinghem-Lys, autorisation, approbation. 629 - aménagement du territoire, acquisition de l'immeuble sis 14 rue Albert de Mun, en application éventuelle de l'article l.210.1 du code de l'urbanisme, autorisation, approbation. 630 – finances, école municipale de musique droits d'inscription, année scolaire 2005-2006, autorisation, approbation. 631 – finances, ateliers et cours municipaux droits d'inscription, année scolaire 2005-2006, autorisation, approbation. 632 – finances, centres de loisirs sans hébergement sportifs, droits d'inscription, année scolaire 2005-2006, autorisation, approbation. 633 – finances, association Lys sans frontières, cotisation 2005, autorisation, approbation. 634 – finances, centre local d'information et de coordination subvention de fonctionnement, autorisation, approbation. 635 – finances,ligne de crédit auprès de la société générale période du 01/08/2005 au 31/07/2006 autorisation, approbation. 636 – finances, produits irrécouvrables, admission en non valeur, autorisation, approbation. 637 – finances, subventions exceptionnelles de fonctionnement, autorisation, approbation. 638 – finances, décisions modificatives de crédits n°2, exercice 2005, autorisation, approbation. 639 - marchés publics, travaux de reconquête de la Lys, coulée verte marché n° 2003/18, avenant n°2 du lot n°2, autorisation, approbation. 640 - marchés publics, classes d'environnement années scolaires 2004-2005, 2005-2006, 2006-2007, marché n° 2004/25, avenant n°1 du lot n°1, autorisation, approbation. 641 - marchés publics, marché de maîtrise d'œuvre sur concours pour la construction d'une médiathèque, honoraires, révision du forfait autorisation, approbation. 642 - personnel communal, recrutement d'un agent contractuel chargé de la gestion des carrières et du statut du personnel communal, annulation de la délibération 580 du 9/12/2004. 643 - personnel communal, création, suppression d'emplois modification du tableau des effectifs, autorisation, approbation. 644 - personnel communal, mises à disposition, information. 645 - personnel communal, régime indemnitaire applicable aux filières de la fonction publique territoriale, ajout, autorisation, approbation. 646 – enseignement, scolarisation d'enfants armentiérois dans les écoles publiques d'Houplines, participation aux frais de scolarité, autorisation, approbation. 647 - aménagement du territoire, projet de requalification des places du général de Gaulle et Saint-Vaast, bilan de la concertation préalable, poursuite de la procédure. 648 - aménagement du territoire, projet de requalification des places du général de Gaulle et Saint-Vaast, passation d'un marché de maîtrise d'œuvre partielle avec l'atelier Bruel Delmar. 649 - politique de la ville, association Trèfles, subvention. 650 - contrat de ville, programmation 2005, autorisation, approbation. 651 - contrat de ville, programmation 2005, ingénierie, autorisation, approbation. 652 - conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance, composition du 1er collège, remplacement d'un élu suppléant, autorisation, approbation. 653 - contrat intercommunal de sécurité, mise en œuvre, signature, autorisation, approbation. 654 - voirie, dénomination de rue ZAC du Bizet, dénomination de la voie d'accès aux logements SRCJ "les jardins des portes de France", autorisation, approbation. 655 – finances, décision modificative de crédits, n°3, exercice 2005, autorisation, approbation. 656 – finances, association Deulys cotisation 2005, autorisation, approbation. 657 – finances, transaction, assistante maternelle, autorisation, approbation. 658 – finances, produits irrécouvrables, admission en non valeur, autorisation, approbation. 659 - marchés publics, travaux de création d'un restaurant scolaire sur le site de l'école Léo Lagrange, marché n° 2003/06, exemption de pénalités, autorisation, approbation. 660 - marchés publics, travaux de reconquête de la Lys, coulée verte marché n°2003/18, exemption de pénalités, autorisation, approbation. 661 - marchés publics, construction de la médiathèque, travaux, attribution, autorisation. 662 – habitat, cession d'un immeuble bâti 23bis rue des quais, 8 cour Breyne à Armentières, autorisation, approbation. 663 - aménagement du territoire, projet de requalification des places du général de Gaulle et Saint-Vaast, passation d'une convention de groupement de commande avec LMCU. 664 - politique de la ville, club de prévention antidote, convention tripartite ville/conseil général/Antidote, autorisation, approbation. 665 - Lille métropole communauté urbaine, patinoire Serge Charles, transfert de charges, autorisation, approbation. 666 - cimetière communal, frais d'obsèques des indigents, participation communale, autorisation, approbation. 667 - établissement public foncier du Nord-Pas-de-Calais, projet de décret modifiant le statut de l'EPF, autorisation, approbation. 668 – finances, actualisation des primes et tarifs communaux, année 2006, autorisation, approbation. 669 – finances, décision modificative de crédits, n°4, exercice 2005, autorisation, approbation. 670 – finances, financement sur la section d'investissement d'acquisition de rideaux pour les établissements et restaurants scolaires, autorisation, approbation. 671 – finances, produits irrécouvrables, autorisation, approbation. 672 – finances, garantie d'emprunt SRCJ, autorisation, approbation. 673 – finances, taxe d'enlèvement des ordures ménagères, reversement de fiscalité, autorisation, approbation. 674 - marchés publics, restauration collective, attribution, autorisation, approbation. 675 - personnel communal, modification du tableau des effectifs, création d'emplois, autorisation, approbation. 676 - aménagement du territoire, requalification des espaces extérieurs du square Jean-Baptiste Lebas, autorisation, approbation. 677 - développement économique, culturel, touristique, urbain, requalification du quartier de la gare, compte-rendu annuel aux collectivités locales, autorisation, approbation. 678 - développement économique, culturel, touristique, urbain, requalification du quartier de la gare, convention publique d'aménagement, avenant 3, autorisation, approbation. 679 - développement économique, culturel, touristique, urbain, requalification du quartier de la gare, contrat d'avance de trésorerie de la ville d'Armentières à la SEM Ville renouvelée, autorisation, approbation. 680 – habitat, plan local de l'habitat, autorisation, approbation. 681 - contrat de ville, programmation 2005, autorisation, approbation. 682 - action culturellele Vivat, association pour le développement culturel en Armentières, convention d'objectifs 2005, autorisation, approbation. 683 – finances, décision modificative de crédits n°5, exercice 2005, autorisation, approbation. 684 – finances, subventions exceptionnelles de fonctionnement 2005, autorisation, approbation. 685 – finances, produits irrécouvrables, admission en non valeur, autorisation, approbation. 686 – finances, financement des établissements publics locaux, acompte sur subvention de fonctionnement 2006, autorisation, approbation. 687 – finances, financement des associations, acompte sur subvention de fonctionnement 2006, autorisation, approbation. 688 - marchés publics, assurance risques statutaires, appel d'offres ouvert européen, attribution, autorisation, approbation. 689 - projet de rénovation urbaine, adhésion au GIP de rénovation urbaine Lille métropole, autorisation, approbation. 690 - personnel communal, régime indemnitaire des personnels non titulaires, autorisation, approbation. 691 - contrats enfance et temps libre, renouvellement du contrat enfance et du contrat temps libre avec la CAF, autorisation, approbation. 692 - action culturellele Vivat, association pour le développement culturel en Armentières, convention d'objectifs 2006-2007-2008, autorisation, approbation. 693 - affaires scolaires et périscolaires, personnel d'encadrement des centres de loisirs sans hébergement, remboursement de stage, autorisation, approbation. 694 - administration générale, remboursement de frais d'hôtellerie, autorisation, approbation.

Mots clés lieux

Mots clés matières