Octroi. - Perception : régie et auditoria des comptes,compte-rendus de régie, état des recettes et des dépenses, correspondance préfecture.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

L - Finances de la commune

Déplier tous les niveaux

L - Finances de la commune

Cote/Cotes extrêmes

1 L, 2 L

Date

1790-1998

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives modernes entre 1790 et 1996

Octroi. - Perception : régie et auditoria des comptes,compte-rendus de régie, état des recettes et des dépenses, correspondance préfecture.

Cote/Cotes extrêmes

2 L 11

Date

1790-1805

Mots clés lieux

Armentières (Nord, France)

Mots clés matières

finances communales, impôts locaux, fiscalité

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.