001 - administration municipale, syndicat intercommunal gens du voyage, dissolution. 002 - administration municipale, commission d'évaluation des transferts de charges pour les compétences aménagement numériques, aires de stationnement et cheminement doux, approbation du rapport d'évaluation. 003 – finances, rapport d'orientations budgétaires, budget exercice 2016. 004 – finances, tarifs communaux, droit d'inscription restauration scolaire, année 2015-2016, modification. 005 – finances, tarifs communaux, droit d'inscription activités seniors, année 2016, modification. 006 - personnel communal, rapport annuel relatif à la politique ressources humaines en matière d'égalité entre les femmes et les hommes. 007 - personnel communal, création d'emploi, modification du tableau des effectifs. 008 - personnel communal, lieu d'accueil enfants parents (LAEP) Colombines, recrutement d'un(e) accueillant(e) vacataire, renouvellement. 009 - administration municipale, transfert de compétence cours d'eau et canaux domaniaux. 010 – finances, compte administratif du maire, budget principal, exercice 2015. 011 – finances, compte de gestion du trésorier municipal, budget principal, exercice 2015. 012 – finances, affectation des résultats de l'exercice 2015, budget principal. 013 – finances, budget principal, exercice 2016. 014 – finances, fixation du taux des 3 taxes directes locales. 015 – finances, taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2015, reversement de fiscalité. 016 – finances, APCP Breuvart 5, modification clôture. 017 – finances, APCP parvis du nouveau collège Desrousseaux, modification. 018 – finances, APCP réhabilitation de l'ancien collège Desrousseaux. 019 – finances, attribution des subventions. 020 – finances, conventions d'objectifs. 021 – finances, journée bonheur ville de l'exercice 2016. 022 - marchés publics, groupement de commandes entre la ville d'Armentières et le centre communal d'action sociale pour l'appel d'offres ouvert européen. 023 - personnel communal, créations et suppressions de poste, modification du tableau des effectifs. 024 - personnel communal, mise à disposition de personnel, association Bel Âge. 025 - personnel communal, mise à disposition de personnel, centre communal d'action social. 026 - personnel communal, mise à disposition de personnel, AFEJI. 027 – handicap, rapport annuel 2015 de la commission armentiéroise pour l'accessibilité (CAA). 028 – enseignement, classes transplantées des communes environnantes, participation aux frais pour des enfants armentiérois fréquentant une école publique. 029 - aménagement du territoire, mise à disposition de parcelle 8 avenue Pierre Brossolette. 030 - administration municipale, commission finances aménagement environnement, désignation des représentants, modification. 031 - administration municipale, commission éducation et politiques intergénérationnelles, désignation des représentants, modification. 032 - administration municipale, commission politiques culturelles sportives et associatives, désignation des représentants, modification. 033 - administration municipale, commission accompagnement social et santé, désignation des représentants, modification. 034 - administration municipale, commission emploi et développement économique, désignation des représentants, modification. 035 - administration municipale, commission proximité citoyenneté qualité du service public, désignation des représentants, modification. 036 - administration municipale, centre communal d'action sociale, représentants du conseil municipal au conseil d'administration, modification. 037 - administration municipale, commission d'appel d'offres, désignation des représentants, modification. 038 - administration municipale, contrat de ville, programmation 2016. 039 - administration municipale, schéma départemental de coopération intercommunale, arrêté portant projet de périmètre de la future métropole issue de la fusion de la métropole européenne de Lille et de la communauté de communes. 040 – finances, décision modificative de crédits n°1, exercice 2016. 041 – finances, attribution des subventions, modification. 042 – finances, attribution des subventions, subventions de fonctionnement, exercice 2016. 043 – finances, nos quartiers d'été 2016, financement. 044 – finances, fonds de participation des habitants, comité de gestion. 045 – finances, fonds de participation des habitants, exercice 2016. 046 – finances, fonds de participation des habitants, culture, exercice 2016. 047 – finances, tarifs communaux, droits d'inscription, année scolaire 2016-2017. 048 – finances, mise à disposition d'installations sportives aux lycées, tarifs année scolaire 2016-2017. 049 – finances, battle inter-quartiers 2016, financement. 050 - marchés publics, adhésion à la convention de groupement de commandes pour l'organisation commune entre la ville d'Armentières et le centre de gestion du Nord pour la restauration et la reliure des actes administratifs et d'état civil. 051 - marchés publics, adhésion à la convention de groupement de commandes pour l'organisation commune d'un marché de formation relatif à la gestion des eaux pluviales. 052 - personnel communal, mise à disposition de personnel. 053 - vie associative, véhicules municipaux, mise à disposition. 054 - direction du développement économique et urbain, appel à projets à vocation commerciale quartier de la gare, centre ville. 055 - direction du développement économique et urbain, appel à projets à vocation économique, convention de partenariat entre la ville d'Armentières et les professionnels de l'immobilier pour le programme d'assistance à la commercialisation de biens communs. 056 - développement économique et urbain, déclassement du domaine public communal d'un ensemble foncier 33 avenue François Mitterrand, rue Nationale, 42 rue Sadi Carnot. 057 - administration municipale, désignation des représentants du conseil municipal aux conseils d'administration des établissements d'enseignement du premier cycle, modification. 058 – finances, décision modificative de crédits n°2, exercice 2016. 059 – finances, institution Saint-Jude, garantie d'emprunt n°1. 060 – finances, institution Saint-Jude, garantie d'emprunt n°2. 061 – finances, attribution des subventions, exercice 2016. 062 – finances, tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2016, modification. 063 – finances, tarifs municipaux, droits d'inscription, année scolaire 2016-2017, modification. 064 - marchés publics, groupement de commandes, appel d'offres ouvert, fournitures, pose et maintenance d'équipement dédié à la vidéo urbaine ou technique. 065 - personnel communal, modification d'horaires. 066 - personnel communal, petite enfance, contrat d'apprentissage, reconduction du dispositif. 067 - personnel communal, mise à disposition de personnel, JAA. 067 - personnel communal, mise à disposition de personnel, SOA natation. 068 - vie associative, locaux municipaux, convention de mise à disposition, année 2016 et 2017. 069 - petite enfance, mise à disposition de locaux, conventions, quai de la dérivation. 069 - petite enfance, mise à disposition de locaux, conventions, square Jean-Baptiste Lebas. 069 - petite enfance, mise à disposition de locaux, conventions, rue du maréchal Joffre. 070 - petite enfance, occupation de locaux, convention entre la ville, le centre hospitalier et le département du Nord. 071 - petite enfance, convention d'objectifs et de financements sur fonds locaux lieu d'accueil enfants parents, avenant n°2. 072 - tranquillité publique, stationnement réglementé, modification. 073 – santé, subventions aux acteurs locaux, programmation 2016. 074 - développement économique et urbain, vente immobilière, 33 avenue François Mitterrand, rue nationale et 42 rue Sadi Carnot. 076 - administration municipale, délégations du conseil municipal à monsieur le maire, modification. 077 - administration municipale, commission locale des transferts de charges (CLECT), rapport d'évaluation sur le transfert de la taxe de séjour a la métropole européenne de Lille. 078 - administration municipale, affiliation volontaire au centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord, syndicat mixte du SAGE de l'Escaut. 079 - administration municipale, organisation d'élections primaires par les partis politiques, modalités. 080 - administration municipale, charte métropolitaine de gestion urbaine et sociale de proximité, adoption et autorisation de signature. 081 - administration municipale, occupation précaire et révocable d'un bien appartenant à la métropole de Lille au profit de la ville d'Armentières, externat A. 082 - administration municipale, occupation précaire et révocable d'un bien appartenant à la métropole de Lille au profit de la ville d'Armentières, CDI, administrations. 083 - administration municipale, mise à disposition à titre précaire et révocable au profit du CCAS, convention. 084 – finances, subvention complémentaire versées au centre communal d'action sociale. 085 – finances, tarifs communaux, classes d'environnement année scolaire 2016-2017. 086 – finances, écoles élémentaires privées, classes d'environnement d'élèves armentiérois, participation financière. 087 – finances, classes d'environnement des communes extérieures, participation aux frais pour des enfants armentiérois fréquentant une école publique, année scolaire 2016-2017. 088 – finances, école de musique, école d'art, plan de soutien à l'investissement, équipements culturels. 089 – finances, décision modificative n°3. 090 – finances, exercice 2016, compte 1069, solde. 091 – finances, abattement valeur locative pour les logements collectifs issus de la transformation d'immeubles industriels ou commerciaux. 092 – finances, suppression de l'exonération de taxes foncière sur les propriétés bâties durant les deux années qui suivent leur achèvement. 093 - marchés publics, groupement de commandes entre la ville d'Armentières et le centre communal d'action sociale pour le marché à procédure adaptée impression des documents de communication, convention constitutive. 094 - marchés publics, groupement de commandes entre la ville d'Armentières et le centre communal d'action sociale pour l'appel d'offres ouvert européen assurance risques statutaires. 095 – communication, information relations publiques jumelage convention de mise à disposition salles municipales. 096 - vie associative, locaux municipaux, convention précaire et révocable de mise à disposition, année 2016 et 2017. 097 - vie scolaire et sports, équipements sportifs, convention de mise à disposition, année 2016 et 2017. 098 - vie scolaire et sports, terrain synthétique, convention de mise à disposition avec la ville d'Houplines. 099 - grands projets et urbanisme, débat sur le PADD, orientations générales du projet d'aménagement et de développement durable du plan local d'urbanisme de la métropole européenne de Lille. 100 - grands projets et urbanisme, modification simplifiée du PLU, site Euraloisirs. 101 - grands projets et urbanisme, élevage porcin. 102 - développement économique et urbain, adhésion de la ville d'Armentières au PLIE Flandres Lys. 103 - développement économique et urbain, règlement intérieur marchés braderies et fêtes foraines, modifications. 104 - développement économique et urbain, incorporation au domaine privé communal, renonciation à succession Weynant, 3 cour Decollewaert, bien sans maître. 105 - développement économique et urbain, mise à disposition de parcelle avenue de l'Europe. 106 - développement économique et urbain, mise à disposition locaux 33 rue nationale, avenue François Mitterrand, 42 rue Sadi Carnot, convention. 107 - développement économique et urbain, constitution de servitudes 33 et 33 bis rue du président Kennedy. 108 - développement économique et urbain, constitution de servitude de passage sur le terrain. 109 - administration municipale, désaffiliation au centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord, service départemental d'incendie et de secours du Nord. 110 - administration municipale, métropole européenne de Lille, rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes sur la gestion des ressources humaines. 111 - administration municipale, abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties, plan triennaux, adoption et autorisation de signature. 112 – finances, tarifs communaux applicables au 1er janvier 2017. 113 – finances, attribution des subventions, avance sur subvention de fonctionnement 2017, exercice 2016. 114 – finances, acomptes sur subventions aux associations, subvention municipale au prorata du nombre d'habitants, premier trimestre 2017. 115 – finances, acomptes sur subventions aux associations, subventions municipales supérieures à 23000 €, premier trimestre 2017. 116 – finances, acomptes sur subventions aux associations, subventions municipales inférieures à 23000 €, premier trimestre 2017. 117 – finances, acomptes sur subventions aux établissements publics locaux, subvention municipale, premier trimestre 2017. 118 – finances, fonds de participation aux habitants, culture, exercice 2016, modification. 119 – finances, produits irrécouvrables, admission en non valeur. 120 – finances, actualisation de la durée des amortissements des subventions d'équipement. 121 – finances, office central de coopération à l'école (OCCE), école élémentaire Gambetta, subvention. 122 – finances, opérations pluriannuelles d'investissement, autorisation de programmes, crédit de paiement n°3, réhabilitation de l'ancien collège Desrousseaux, modification. 123 – finances, décision modificative de crédits n°4, exercice 2016. 124 – finances, budget primitif 2017, ouverture de crédits de dépense d'investissement. 125 - personnel communal, créations de postes, modification du tableau des effectifs. 126 - personnel communal, recensement de la population, coordonnateurs et agents recenseurs. 127 - personnel communal, lieu d'accueil enfants parents. 128 - personnel communal, mise à disposition d'agents communaux aux organismes d'accueil de droit privé. 129 - vie scolaire et sports, mise à disposition des terrains en herbe de l'établissement de santé mentale. 130 - vie associative, salle de restauration de la base des Prés du Hem, convention d'utilisation par la ville d'Armentières. 131 - petite enfance, contrat enfance jeunesse avec la caisse d'allocations familiales (CAF). 132 - affaires culturelles, le Vivat, convention d'objectifs 2017. 133 – logement, dispositif de lutte contre l'indécence des logements, convention d'objectifs et de financement. 134 - domaine public, débat général sur les orientations générales du règlement local de publicité de la métropole européenne de Lille. 135 - développement citoyen et urbain, dérogations au repos hebdomadaire pour les ouvertures dominicales 2017. 136 - motion déposé par le groupe, ma commune sans migrants.