001 - administration municipale, MEL, rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes sur la gestion du stationnement urbain, exercice 2009 et suivants. 002 - administration municipale, mise à disposition à titre précaire et révocable au profit du centre local d'information et de coordination du canton d'Armentières (CLIC), convention. 003 – finances, rapports d'orientation budgétaire. 004 - personnel communal, répertoire d'immeubles localisés, désignation du représentant. 005 - personnel communal, rapport égalités hommes femmes. 006 - personnel communal, mise à disposition de personnel. 007 - personnel communal, création/suppression de postes, modification du tableau des effectifs. 008 - vie scolaire et sports, enseignement, définition des périmètres scolaires. 009 - vie scolaire et sports, enseignement, écoles maternelles privées, participation de la ville aux frais de fonctionnement, forfait par élève, revalorisation, convention 2017-2020. 010 - politique de la ville, orchestre des jeunes, DEMOS, subvention. 011 - développement citoyen et urbain, site Dufour, dépollution, avenant du protocole d'accord. 012 - développement citoyen et urbain, 8 avenue Brossolette, convention de mise à disposition, avenant n°1. 013 - administration municipale, contrat de ville, programmation 2017. 014 - administration générale, commission locale d'évaluation des transferts de charges, désignation des représentants. 015 - administration municipale, comité syndical du SYMSAGEL, modification des statuts, désignation des représentants. 016 - administration municipale, création de l'association Flandre et Lys autonomie, désignation de représentant du conseil municipal. 017 - administration municipale, chambre régionale des comptes, rapport d'observations définitives sur la gestion de la commune d'Armentières au titre des exercices 2010 à 2015. 018 – finances, compte de gestion du trésorier municipal, budget principal, exercice 2016. 019 – finances, compte administratif du maire, budget principal, exercice 2016. 020 – finances, affectation des résultats de l'exercice 2016, budget principal. 021 – finances, budget principal, exercice 2017. 022 – finances, budget principal, exercice 2017, fixation du taux des 3 taxes directes locales. 023 – finances, budget, opérations pluriannuelles d'investissement, autorisation de programme, crédits de paiement, aménagement du parvis du nouveau collège Desrousseaux, modification. 024 – finances, budget, opérations pluriannuelles d'investissement, autorisation de programme, crédits de paiement n°3, aménagement du parvis du nouveau collège Desrousseaux, modification. 025 – finances, travaux pour compte de tiers, intervention de la commune pour éradiquer des cafards. 026 – finances, attribution des subventions au prorata du nombre d'habitants, exercice 2017. 027 – finances, attribution des subventions inférieures à 23000 €, exercice 2017. 028 – finances, attribution des subventions supérieures à 23000 €, exercice 2017. 029 – finances, office central de coopération à l'école (OCCE), école élémentaire Gambetta, subvention. 030 – finances, dotation de soutien à l'investissement local, demande d'aide financière. 031 - marchés publics, groupement de commandes, dispositifs de vidéo protection entre les villes d'Armentières, d'Houplines et de la Chapelle d'Armentières, convention constitutive. 032 - marchés publics, groupement de commandes pour l'externalisation d'archives intermédiaires entre les villes d'Armentières, de Lille, de Villeneuve d'Ascq, de Wasquehal et la métropole européenne de Lille, convention. 033 - marchés publics, groupement de commandes entre la ville d'Armentières et le centre communal d'action sociale pour l'appel d'offres ouvert européen, produits pétroliers liquides, convention constitutive. 034 - personnel communal, tableau des effectifs, suppression, création de postes. 035 - personnel communal, mise à disposition de personnel. 036 - personnel communal, résorption emploi précaire, projet pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire. 037 - personnel communal, taux de promotion. 038 - vie scolaire et sports, gestion des étangs de pêche du complexe sportif Léo Lagrange et des jardins des portes de Flandres, convention. 039 - population et réglementation, élections, utilisation des locaux scolaires du lycée Paul Hazard. 040 - administration municipale, protocole d'accord transactionnel. 041 - administration municipale, indemnités de fonction des élus locaux. 042 – finances, attribution des subventions, exercice 2017. 043 – finances, attribution des subventions, subventions exceptionnelles, exercice 2017. 044 – finances, attribution des subventions, avance sur subvention 2018. 045 – finances, journée bonheur ville. 046 – finances, tarifs communaux, droit d'inscription, année scolaire 2017-2018. 047 – finances, tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2017, modification. 048 – finances, sécurisation des manifestations. 049 – finances, fonds de participation des habitants, exercice 2017. 050 – finances, fonds de participation des habitants culture, exercice 2017. 051 - vie associative, foyer d'hébergement Brossolette, mise à disposition. 052 - domaine public, toponymie, dénomination d'une voie nouvelle. 053 - restauration scolaire, partenariat avec le conseil départemental du Nord, avenant. 054 - population et réglementation, transmission dématérialisée de documents au service départemental de protection maternelle et infantile. 055 – santé, adhésion à la plateforme d'intervention départementale pour l'accès aux soins et à la santé. 056 - développement citoyen et urbain, site Delobelle, bâtiment Graham Brown, acquisition d'une emprise. 057 - développement citoyen et urbain, comité armentiérois d'aide au logement, bail à réhabilitation des 4, 11 et 18 cour Deschildre, prorogation du bail pour une durée de 15 ans. 058 - développement économique et urbain, échange d'emprises, rue du maréchal de Lattre de Tassigny et 16 rue du maréchal Foch. 059 - élections sénatoriales, désignation des délégués suppléants. 060 - administration municipale, open data, participation de la ville à l'expérimentation portée et pilotée par la métropole européenne de Lille. 061 – finances, décision modificative n°1. 062 – finances, opérations pluriannuelles d'investissement, réhabilitation ancien collège Desrousseaux. 063 – finances, seniors, tarification activité aquagym. 064 - personnel communal, mise à disposition de personnel. 065 - personnel communal, accompagnement à la mutuelle des agents, actualisation. 066 - personnel communal, journée de solidarité, actualisation. 067 - personnel communal, réorganisation horaire et rémunération, direction de la culture et du tourisme. 068 - personnel communal, tableau des effectifs. 069 - personnel communal, taux de promotion. 070 - personnel communal, apprentissage, espace vert et crèche. 071 - vie associative, office du tourisme intercommunal de l'armentiérois, convention d'objectifs 2017-2019. 072 - patrimoine culturel, archives, restauration de documents, demande de subvention. 073 – enseignement, projet éducatif de territoire, renouvellement, 2017-2020. 074 – santé, subventions aux acteurs locaux. 075 - domaine public, toponymie, dénomination d'une voie nouvelle. 076 - développement citoyen et urbain, cession d'emprise à la société Covage, avenue Aristide Briand. 077 - développement citoyen et urbain, occupation précaire et révocable d'un bien appartenant à la métropole européenne de Lille, bâtiment CDI administration. 078 - développement citoyen et urbain, occupation précaire et révocable d'un bien appartenant à la métropole de Lille au profit de la ville d'Armentières, externat A. 079 - développement citoyen et urbain, comité armentiérois d'aide au logement, bail à réhabilitation, cour Deschildre. 080 - grands projets et urbanisme, franges industrielles, accord cadre de maîtrise d'œuvre urbaine, groupement de commandes. 081 - administration municipale, contrat de ville, programmation 2017, contrat annuel de la politique de la ville 2015-2016. 082 - administration municipale, chambre régionale des comptes, rapport d'observations définitives sur la gestion du SCEPAA, exercice 2011 et suivants. 083 - administration municipale, utilisation des locaux et du matériel administratif par le SCEPAA, convention. 084 - administration municipale, commission d'évaluation des transferts de charges et de produits à la métropole européenne de Lille, approbation. du rapport d'évaluation. 085 - administration municipale, Nomad le bus de la médiation, convention. 086 – finances, décision modificative n°2. 087 – finances, mise à disposition d'installations sportives aux lycées, tarif année scolaire 2017-2018. 088 – finances, médiathèque l'Albatros, impression de documents, tarification. 089 – finances, tarifs communaux, classes d'environnement, année scolaire 2017-2018. 090 – finances, classes d'environnement des communes extérieures, participation aux frais pour des enfants armentiérois fréquentant une école publique, année scolaire 2017-2018. 091 – finances, écoles primaires privées, classes d'environnement d'élèves armentiérois, participation financière. 092 – finances, tarification de la ludothèque. 093 – finances, avance sur subventions, exercice 2017. 094 – finances, subventions exceptionnelles, exercice 2017. 095 – finances, adhésion de la ville au plan local pour l'insertion et l'emploi Flandre Lys. 095 – finances, adhésion de la ville au plan local pour l'insertion et l'emploi Flandre Lys. 096 – finances, salon du mariage 2017, tarification. 097 – fiscalité, assujettissement des logements, vacances à la taxe d'habitation. 098 - personnel communal, tableau des effectifs, créations de postes. 099 - personnel communal, apprentissage crèche, modification. 100 – citoyenneté, ateliers de quartiers, dénomination, renouvellement, composition. 101 – citoyenneté, conseil local de concertation, renouvellement, composition. 102 – citoyenneté, conseil local de concertation, ateliers d'initiatives citoyennes, adoption du règlement intérieur et de la charte. 103 - développement citoyen et urbain, dérogations au repos hebdomadaire pour les ouvertures dominicales 2018. 104 - développement citoyen et urbain, occupation précaire et révocable d'un bien appartenant à la métropole de Lille au profit de la ville d'Armentières, externat B pour partie, convention. 105 - développement citoyen et urbain, ancien cinéma. 106 - développement citoyen et urbain, complexe cinématographique et rue couverte, cession gratuite de volume 1 de l'état descriptif de division. 107 - jeunesse enfance seniors, règlements intérieurs, création et réactualisation. 108 - administration municipale, démission d'une adjointe au maire, élection d'un nouvel adjoint au maire. 109 - administration municipale, commission finances, aménagement et environnement, désignation des représentants, modification. 110 - administration municipale, commission éducation et politiques intergénérationnelles, désignation des représentants, modification. 111 - administration municipale, commission emploi et développement économique, désignation des représentants, modification. 112 - administration municipale, commission proximité citoyenneté, désignation des représentants, modification. 113 - administration municipale, désignation des représentants du conseil municipal au sein des établissements scolaires. 114 - administration municipale, commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLECT), désignation des représentants du conseil municipal, modification. 115 - administration municipale, association pour l'emploi et la formation de la vallée de la Lys et de la Flandre intérieure, désignation des représentants au conseil d'administration, modification. 116 - administration municipale, centre social les quatre saisons, désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration, modification. 117 - administration municipale, centre social Salengro, désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration, modification. 118 - administration municipale, le Vivat, association pour le développement culturel en Armentières, désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration, modification. 119 - administration municipale, office de tourisme, désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration, modification. 120 - administration municipale, centre communal d'action sociale, désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration, modification. 121 - administration municipale, comité local d'appel d'aide aux projets, désignation des représentants du conseil municipal. 122 - administration municipale, déploiement d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables, convention. 123 - administration municipale, comité technique d'accompagnement social, convention. 124 - administration municipale, création d'un jardin familial et partage, convention de mise à disposition. 125 - administration municipale, mise à disposition d'un bien à titre précaire et révocable au profit du CCAS. 126 - administration municipale, mise à disposition d'un bien à titre précaire et révocable au profit de l'association pour l'emploi et la formation du secteur d'Armentières et de la vallée de la Lys. 127 - administration municipale, indemnités de fonction des élus locaux. 128 – finances, attribution des subventions, subvention exceptionnelle, exercice 2017. 129 – finances, attribution des subventions, fonds de participation des habitants, exercice 2017. 130 – finances, attribution des subventions, exercice 2017. 131 – finances, acomptes sur subventions aux associations, subventions municipales inférieures à 23000 €, premier trimestre 2018. 132 – finances, acomptes sur subventions aux associations, subventions municipales inférieures à 23000 €, premier trimestre 2018. 133 – finances, acomptes sur subventions aux associations, subventions municipales au prorata du nombre d'habitants, premier trimestre 2018. 134 – finances, tarifs communaux applicables au 1er janvier 2018. 135 – finances, produits irrécouvrables, admission en non valeur. 136 – finances, budget primitif 2018, ouverture des crédits de dépenses d'investissement. 137 – finances, acomptes sur subventions des établissements publics locaux, subvention municipale, premier trimestre 2018. 138 – finances, décision modificative n°3. 139 – finances, remise gracieuse de dette. 140 – finances, syndicat intercommunal des gens du voyage, répartition du disponible financier entre les communes membres. 141 - personnel communal, lieu d'accueil enfants parents (LAEP), ville recrutement d'accueillants vacataires. 142 - personnel communal, recensement de la population, coordonnateur et agents recenseurs. 143 - personnel communal, rémunération, régime des astreintes. 144 - personnel communal, mise à disposition de personnel. 145 - personnel communal, mise à disposition d'agents communaux aux organismes d'accueil de droit privé. 146 - personnel communal, autorisations spéciales d'absences, actualisation. 147 - personnel communal, tableau des effectifs, création et suppression de postes. 148 - vie scolaire et sports, mise à disposition terrain synthétique, convention. 149 - enfance jeunesse, contrat enfance jeunesse 2016-2019, intégration de nouvelles actions, avenant au contrat. 150 - vie associative, salles municipales, règlement intérieur de mise à disposition. 151 – culture, médiathèque l'Albatros, règlement intérieur, modification. 152 – culture, le Vivat, convention d'objectifs 2018. 153 - patrimoine communal, raccordement d'une sirène étatique au système d'alerte et d'information des populations. 154 - tranquillité publique et gestion urbaine de proximité, mise en œuvre de la décentralisation du stationnement payant. 155 - tranquillité publique et gestion urbaine de proximité, extension du contrat de civilité. 156 - développement citoyen et urbain, fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce, appel à projet. 157 - politique foncière et renouvellement urbain, requalification du quartier de la gare, compte rendu annuel aux collectivités locales (CRAC).