Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de La Lys : transfert de compétences vers la M.E.L. avec la GEMAPI.

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W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

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W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives contemporaines postérieures à 1996

Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de La Lys : transfert de compétences vers la M.E.L. avec la GEMAPI.

Cote/Cotes extrêmes

10245 W

Date

2001-2016

Mots clés lieux

Armentières (Nord, France)

Mots clés matières

urbanisme

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