D - Administration générale de la commune

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Cote/Cotes extrêmes

1 D, 2 D, 3 D, 4 D

Date

1744-1995

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives modernes entre 1790 et 1996

Conseil municipal : registre des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

1 D 53 / 2

Date

1980

Présentation du contenu

319 – finances, budget primitif 1980. 320 - propriétés communales, hôtel de ville perception municipale, avenant au bail. 321 - propriétés communales, 16 rue Foch, convention avec centre hospitalier. 322 - propriétés communales, garage mis à disposition personnel enseignant. 323 – enseignement, école de musique, direction. 324 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 325 – enseignement, école Anatole France, ouverture d'une classe, Léon Blum, directrice. 326 - personnel communal, création d'emploi. 327 - personnel communal, tableau des effectifs. 328 - personnel communal, indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires. 329 - personnel communal, prime de technicité 1979. 330 - personnel communal, prime de technicité agents travaillant sur machine comptable. 331 - personnel communal, indemnité horaire de nuit. 332 - personnel communal, indemnité langues étrangères. 333 - personnel communal, indemnité d'astreinte services techniques. 334 - personnel communal, indemnités travaux dangereux insalubres incommodes salissants. 335 - personnel communal, indemnité de petit équipement. 336 - colonies de vacances, participation des familles prix de journée. 337 – subventions conservatoire arts et métiers centre de Lille, fonctionnement. 338 – subventions cours professionnels artisanaux chambre métiers du nord. 339 – subventions société mutualiste la famille. 340 – subventions confédération syndicale du cadre de vie. 341 – subventions fêtes de quartiers divers comités complément. 342 - base des Prés du Hem, 3e tranche, apport de terre, marché. 343 - base des Prés du Hem, 4e tranche, création plage baignade, demande de subvention. 344 - base des Prés du Hem, digues, engazonnement, marché. 345 - base des Prés du Hem, 3e tranche 2e partie, création d'espaces verts. 346 - base des Prés du Hem, remblais, marché négocié. 347 - complexe Léo Lagrange, aménagement d'espaces verts. 348 - espaces verts et jardins, tronçon entre pont Bayard et pont de l'attargette. 349 - propriétés communales, église Saint-Vaast, restauration du clocher avenant 1. 350 - propriétés communales, aménagement salle haltérophilie avenant 1. 351 - propriétés communales, groupe scolaire Gambetta mise en conformité éclairage. 352 - propriétés communales, chauffage fourniture de combustible, marché. 353 - propriétés communales, entretien des bâtiments communaux, travaux de peinture. 354 - habitat insalubre, acquisition immeuble cour Larose, intervention CUDL. 355 - colonies de vacances, enfants d'Houplines, participation financière. 356 - colonies de vacances, personnel d'encadrement, rémunération. 357 – finances, exercice 1979, crédits complémentaires. 358 - dons et legs, acceptation du legs de monsieur Caron. 359 – vœu, installation d'une porcherie à Comines (Belgique). 360 - base des Prés du Hem, 3e tranche 1er partie base nautique et ferme Demon. 361 - base des Prés du Hem, aménagement 2e phase des travaux. 362 - complexe Léo Lagrange, aménagement de trois locaux, marché. 363 - bâtiments communaux, piscine mise en conformité électrique. 364 - bâtiments communaux, gymnase rue Jules Ferry, réfection toiture. 365 - bâtiments communaux, bourse du travail rénovation 1er tranche. 366 - bâtiments communaux, bourse du travail salle de réunion et 3 bureaux, construction. 367 - bâtiments communaux, château des Hellandes, stage d'étudiants anglais, convention. 368 - poste EDF, construction rue de messines, génie civil, marché. 369 - propriétés communales, acquisition terrain 1 place marché aux toiles à la sa Jupiler. 370 - propriétés communales, acquisition propriété 25 rue des fusillés. 371 - voirie écoles base parkings entrée cimetière appel d'offres. 372 – zone industrielle, secteur 3 convention avec s.a. Jouannet. 373 – zone industrielle, vente de terrain à Solaronics Vaneecke. 374 - construction de logements, acquisition terrains avenue Léon Blum et chemin des rabecques CUDL. 375 - habitat insalubre, immeuble cour Saint-charles rue d'Erquinghem, intervention CUDL. 376 – finances, globalisation des prêts 1980. 377 – finances, fiscalité directe locale. 378 – finances, augmentation des primes, allocations et tarifs communaux. 379 – finances, caisse de retraite sapeurs pompiers, demande de pension. 380 – finances, caisse de retraite sapeurs pompiers, demande de pension. 381 - personnel communal, frais de déplacement mission et tournée. 382 - personnel communal, frais de déplacement indemnités kilométriques. 383 - personnel communal, rémunération personnel château des Hellandes. 384 - personnel communal, comité d'hygiène et de sécurité. 385 – enseignement, indemnité logement personnel non logé. 386 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 387 – enseignement, école Léo Lagrange, transformation d'une classe. 388 – enseignement, fermeture d'une classe école Salengro. 389 – enseignement, programmation nouvelle école Anatole France. 390 – subventions enseignement cours de l'ILEP. 391 - subvention exceptionnelle fête des nieulles. 392 - subventions exceptionnelles sports nautiques. 393 – vœu pollution de la Lys. 394 - habitat insalubre, acquisition immeubles cour du duc rue de messines CUDL. 395 - habitat insalubre, acquisition immeubles cour Chérigié, intervention CUDL. 396 - complexe Léo Lagrange, construction de serres, marché. 397 - personnel communal, création d'un emploi. 398 - personnel communal, indemnité forfaitaire langues étrangères. 399 – enseignement, indemnité de logement aux instituteurs publics. 400 – finances, globalisation des prêts et emprunt de 6500000 caisse d'épargne. 401 - base des Prés du Hem, régie de recettes. 402 – subvention amicale sportive armentiéroise. 403 – subvention exceptionnelle amicale bouliste Chanzy. 404 - propriétés communales, centre affaires sanitaires sociales rue Jean Jaurès. 405 - propriétés communales, assurance des bâtiments communaux contre risque divers. 406 – vœu le nord vivra. 407 - base des Prés du Hem, aménagement d'un port fluvial, avant projet. 408 - base des Prés du Hem, aménagement d'un port fluvial, conception et maîtrise d'ouvrage. 410 – finances, compte administratif du maire 1979. 413 - base des Prés du Hem, aménagement centre nautique 2e phase 1er partie. 414 - base des Prés du Hem, voirie 2e partie voie entrée à front de plage. 415 - base des Prés du Hem, éclairage public. 416 - propriétés communales, salle des fêtes restauration façade. 417 - propriétés communales, hôtel de ville commissariat de police, bail avec état. 417bis, propriétés communales, centre des impôts bail avec l'état. 418 - propriétés communales, acquisition 61 rue Deceuninck ruelle Saint-Augustin. 419 - propriétés communales,assurance des bâtiments communaux contre divers risques. 420 – finances, licences débits de boissons, actualisation. 421 - habitat insalubre, acquisition 6 cour du duc rue de messines. 422 – enseignement, fonds scolaires départementaux, dotation programme. 423 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 424 - personnel communal, indemnités horaires heures supplémentaires. 425 - personnel communal, primes et indemnités d'après textes agents de l'état. 426 - personnel communal, attribution prime unique. 427 - personnel communal, protection sociale des agents non titulaires. 428 - colonies de vacances, convention avec hôtelier. 429 – enseignement, rémunération du personnel de l'école de musique. 430 - parc automobile, assurances des véhicules immatriculés. 431 - parc automobile, assurances des véhicules non immatriculés. 432 - parc automobile, assurances des véhicules, globalisation des contrats. 433 – subventions de fonctionnement et exceptionnelles. 434 – vœu budget de la culture en 1981. 435 – assurance camp patronage, école de sports cours dessin céramique danse.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques