001 - administration municipale, dématérialisation du conseil municipal, autorisation, approbation. 002 - administration municipale, règlement intérieur du conseil municipal, modification, autorisation, approbation. 003 – finances, débat d'orientation budgétaire, autorisation, approbation. 004 – finances, opérations pluriannuelles d'investissement, autorisation de programme Breuvart 5, crédits de paiement, modification, autorisation, approbation. 005 – finances, opérations pluriannuelles d'investissement, autorisation de programme, crédits de paiement « aménagement du parvis du nouveau collège Desrousseaux », modification, autorisation, approbation. 006 – finances, tarifs communaux 2015, droits d'inscription, tarifs adaptes aux familles en situation d'hébergement d'urgence, autorisation, approbation. 007 – finances, attribution des subventions, avance sur subvention 2015, autorisation, approbation. 008 - personnel communal, création d'emplois, modification du tableau des effectifs, autorisation, approbation. 009 - personnel communal, répertoire d'immeubles localisés (RIL), désignation du correspondant, autorisation, approbation. 010 - personnel communal, médiathèque l'Albatros, gratuite pour les agents municipaux, du CCAS et de la caisse des écoles, autorisation, approbation. 011 - personnel communal, mise à disposition de personnel, information. 012 – enseignement, classes transplantées des communes environnantes, participation aux frais pour les enfants armentiérois fréquentant une école publique, autorisation, approbation. 013 – enseignement, classes transplantées, participation aux frais de séjour pour un enfant lommois fréquentant une école publique d'Armentières, autorisation, approbation. 014 - guichet unique, remboursement des prestations cours municipaux (écoles d'art, de danse et atelier de couture) et école de musique, autorisation, approbation. 015 - démocratie participative, contrat de ville, conseil citoyen, autorisation, approbation. 016 - tranquillité publique, adhésion au dispositif « voisins vigilants », sécurité, autorisation, approbation. 017 – finances, compte administratif du maire, budget principal, exercice 2014, autorisation, approbation. 018 – finances, compte de gestion du trésorier municipal, budget annexe, exercice 2014, autorisation, approbation. 019 – finances, compte administratif du maire, budget annexe, exercice 2014, autorisation, approbation. 020 – finances, compte de gestion du trésorier municipal, budget annexe, exercice 2014, autorisation, approbation. 021 - finances friche Dufour, clôture du budget annexe, autorisation, approbation. 022 – finances, affectation des résultats de l'exercice 2014, budget principal, autorisation, approbation. 023 – finances, affectation des résultats de l'exercice 2014, budget annexe, autorisation, approbation. 024 – finances, budget principal, exercice 2015, fixation des 3 taxes directes locales, autorisation, approbation. 025 – finances, budget 2015, autorisation, approbation. 026 – finances, tarifs communaux applicables au 1er janvier 2015, modification, autorisation, approbation. 027 – assurances, remboursement d'un sinistre responsabilité civile, façade d'un particulier abîmée par une machine, autorisation, approbation. 028 – assurances, remboursement d'un sinistre responsabilité civile, vol d'un vélo d'enfant, autorisation, approbation. 029 - marchés publics, groupement de commandes entre la ville, le centre communal d'action sociale et la caisse des écoles publiques d'Armentières pour la consultation « mission d'audit, d'assistance et d'expertise pour la préparation et la passation des marches des assurances de la ville, du CCAS et de la caisse des écoles publiques » et l'appel d'offres ouvert européen « assurances », autorisation, approbation. 030 - personnel communal, mise à disposition de personnel, information. 031 - personnel communal, créations d'emplois, modification du tableau des effectifs, autorisation, approbation. 032 - personnel communal, taux de promotion, autorisation, approbation. 033 – enseignement, écoles publiques, rémunération des enseignants accompagnant leurs élèves en classes de neige ou de découverte, incidence de la revalorisation du salaire minimum de croissance, autorisation, approbation. 034 - actions jeunesse battle inter-quartiers 2015, financement, autorisation, approbation. 035 - développement économique, fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce (FISAC), notification, autorisation, approbation. 036 - tranquillité publique, stationnement réglementé, modification du stationnement payant, autorisation, approbation. 037 - administration municipale, rapport et schéma de la métropole européenne de Lille. 037 - administration municipale, rapport et schéma de mutualisation de la métropole européenne de Lille. 038 - administration municipale, association pour l'emploi et la formation de la vallée de la Lys et Flandre intérieure, désignation des représentants du conseil municipal, modification, approbation. 039 - administration municipale, établissement public de santé mentale de Lille métropole, représentants du conseil municipal au conseil de surveillance, modification. 040 - administration municipale, élections, utilisation des locaux scolaires. 041 - administration municipale, contrat de ville, programmation 2015. 042 – finances, tarifs communaux, droits d'inscription, année 2015 et année scolaire 2015-2016. 043 – finances, décisions modificatives n°1, exercice 2015. 044 – finances, opérations pluriannuelles d'investissement, autorisation de programme Breuvart 5, crédits de paiement, exercice 2015, modification. 045 – finances, attribution de subvention, exercice 2015. 046 – finances, mise à disposition d'installations sportives aux lycées, tarifs année scolaire 2015-2016. 047 – finances, deuxième journée bonheur de l'exercice 2015. 048 – finances, fonds de participation des habitants, exercice 2015. 049 – finances, fonds de participation des habitants, culture, exercice 2015. 050 – finances, nos quartiers d'été 2015, financement. 051 – finances, Lille 3000, convention. 052 - finances propriétés communales, concession de la gestion des étangs de pêche du complexe sportif Léo Lagrange et de la ZAC du Bizet, convention. 053 – finances, association lys sans frontières, clôture de l'adhésion. 054 – assurances, remboursement d'un sinistre responsabilité civile. 055 - gestion du patrimoine et des espaces verts, convention de mise à disposition des serres de l'EPSM Lille métropole. 056 - tranquillité publique, stationnement, lancement du procès verbal électronique. 057 – santé, subvention aux acteurs locaux, programmation 2015. 058 - développement économique, marchés d'approvisionnement, perception de la redevance animation, modification. 059 - aménagement du territoire, urbanisme et droit des sols, convention Free, église Notre-Dame. 060 - administration municipale, contrat cadre, politique de la ville. 061 - personnel communal, mis à disposition de personnel. 062 - personnel communal, suppressions et créations d'emplois, modification du tableau des effectifs. 063 – finances, médiathèque l'Albatros, vente de documents. 064 – finances, attribution des subventions, modification. 065 – finances, attribution des subventions, subventions de fonctionnement. 066 – finances, accueils périscolaires et extrascolaire, mise en place d'une pénalité financière pour retardataires. 067 – finances, décision modificative de crédits n°2, exercice 2015. 068 – finances, amortissement des frais d'insertion, durée d'amortissement. 069 – finances, préfinancement à taux zéro, caisse des dépôts, autorisation d'emprunt. 070 - affaires juridiques, protocole d'accord contentieux ville d'Armentières, société de finitions. 071 - développement économique, prise de participation de la ville d'Armentières au capital de la société coopérative d'internet collectif « l'atelier de mademoiselle ». 072 - développement économique, appel à projet pour l'installation d'un commerce. 072 - développement économique, appel à projet pour l'installation d'un commerce ambulant de type food truck. 073 - insertion professionnelle et emploi, adhésion de la ville d'Armentières au PLI Flandres Lys. 074 - aménagement et développement du territoire, programme d'intérêt général, amélioration durable de l'habitat. 075 - aménagement et développement du territoire, toponymie, ruche des deux Lys, dénomination de voirie. 076 - aménagement et développement du territoire, convention compteur communicant gaz. 077 - aménagement et développement du territoire, modification du plan local d'urbanisme. 077 - aménagement et développement du territoire, modification du PLU 1. 077 - aménagement et développement du territoire, modification du PLU 2. 077 - aménagement et développement du territoire, modification du PLU 3. 078 - aménagement et développement du territoire, cession immobilière, terrain Marx Dormoy. 079 - aménagement et développement du territoire, convention avec la métropole européenne de Lille, logiciel DIA et ADS. 080 - aménagement et développement du territoire, Euraloisirs, concertation. 081 - aménagement et développement du territoire, requalification du quartier de la gare, compte-rendu annuel aux collectivités locales 2014. 081 - aménagement et développement du territoire, CRAC 2014. 082 - administration municipale, systèmes d'information, changement de tiers de télétransmission, autorisation de signature d'un avenant à la convention actes avec la préfecture relatives à la télétransmission des actes. 083 – finances, activités seniors, droits d'inscription, année 2016. 084 – finances, taxe d'habitation, abattement spécial en faveur des personnes handicapées ou invalides. 085 – finances, taxe foncière sur les propriétés bâties, exonération en faveur des logements ayant fait l'objet de dépenses d'équipement en faveur des économies d'énergie et du développement durable. 086 – finances, tarifs communaux, classes d'environnement année scolaire 2015-2016. 087 – finances, attribution des subventions, subvention de fonctionnement, exercice 2015. 088 – finances, décision modificative de crédits n°3, exercice 2015. 089 – finances, avance sur subvention 2016 versée au centre communal d'action sociale (CCAS). 090 – finances, subvention exceptionnelle versée au CCAS pour soutenir sa participation à l'atelier mademoiselle. 091 – finances, transfert de compétence à la métropole européenne de Lille, commission locale d'évaluation des transferts de charges. 092 – finances, convention d'objectifs, office du tourisme intercommunal. 093 - personnel communal, mise en œuvre d'un contrat d'apprentissage, service petite enfance. 094 - personnel communal, créations d'emploi, modification tableau des effectifs. 095 - personnel communal, modification d'horaires, emplois à temps non complet, direction de la culture du tourisme et de l'animation. 096 - contrat enfance jeunesse, avenant à la convention 2012-2015, action ingénierie CEJ. 097 - inspection environnement urbain, convention de partenariat relative au dispositif de lutte contre l'indécence des logements, avenant. 098 - démocratie participative, contrat de ville, conseil citoyen, autorisation, approbation. 099 – handicap, service promotion santé et handicap, gestion du patrimoine, agenda d'accessibilité programmée. 100 – handicap, service logement, inspection d'environnement urbain, immeuble en état d'abandon manifeste anciennement « le Rex », 4 rue robert Schuman et 18 rue Nationale, expropriation pour cause d'utilité publique, autorisation, approbation. 101 - aménagement du territoire, politique foncière et renouvellement urbain, cession immobilière complémentaire (terrain Marx Dormoy). 102 - administration municipale, désignation des représentants du conseil municipal aux conseils d'administration des établissements d'enseignement du second cycle, modification. 103 - administration municipale, désignation des représentants du conseil municipal aux conseils d'administration des établissements d'enseignement du premier cycle, modification. 104 - administration municipale, élection des membres de la commission d'éducation et politiques intergénérationnelles. 105 - administration municipale, élection des membres de la commission emploi et développement économique. 106 – finances, tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2016. 107 – finances, décision modificative de crédits n°4, exercice 2015. 108 – finances, participation de la ville au dispositif de réussite éducative, subvention à la caisse des écoles. 109 – finances, produits irrécouvrables, admission en non valeur. 110 – finances, taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2015, reversement de fiscalité. 111 – finances, budget primitif 2016, ouverture des crédits de dépenses d'investissement. 112 – finances, avance sur subvention 2016 versée au centre communal d'action sociale (CCAS), 2ème versement. 113 – finances, attribution des subventions, subventions de fonctionnement, exercice 2015. 114 – finances, acomptes sur subvention des établissements publics locaux, subvention municipale, 1er trimestre 2016. 115 – finances, acomptes sur subvention aux associations, subvention municipale, 1er trimestre 2016. 116 – finances, association Lys sans frontières, fin de l'adhésion. 117 - marchés publics, groupement de commandes entre les ville d'Armentières, Houplines et la Chapelle d'Armentières, réalisation d'une étude de la délinquance sur le territoire. 118 - personnel communal, mise à disposition d'agents communaux aux organismes d'accueil de droit privé. 119 - personnel communal, engagement de service civique. 120 - personnel communal, suppression de l'indemnité compensatrice, création d'une indemnité dégressive. 121 - population et réglementation, recensement de la population, coordonnateur et agents recenseurs. 122 - affaires culturelles, le Vivat, convention d'objectifs 2015. 123 - vie associative, office du tourisme intercommunal de l'armentiérois, convention d'objectifs 2016. 124 - vie associative, office du tourisme intercommunal de l'armentiérois, convention de mise à disposition des locaux 2015-2017. 125 - restauration scolaire, convention de partenariat relative à la mutualisation des moyens de restauration scolaire entre le collège Desrousseaux et la cité scolaire Jean Macé. 126 - tranquillité publique, conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance. 127 - développement économique, ouvertures dominicales 2015, dérogations complémentaires. 128 - développement économique, ouvertures dominicales 2016. 129 – handicap, programme interdépartemental d'accompagnement des handicaps et de la perte d'autonomie du Nord-Pas-de-Calais 2015-2018. 130 – santé, programme d'acquisition, implantation de défibrillateurs entièrement automatiques, modalité de mise en place. 131 – santé, conseil local en santé mentale, convention constitutive. 132 - aménagement du territoire, politique foncière et renouvellement urbain, déclassement du domaine public communal d'une emprise de terrain sise a Armentières 32, avenue Léon Blum. 133 - aménagement du territoire, politique foncière et renouvellement urbain, cession foncière, ensemble foncier sis à Armentières 32, avenue Léon Blum et 2, avenue Léo Lagrange. 134 - aménagement du territoire, politique foncière et renouvellement urbain, cession immobilière, terrain 56, rue de l'abbé Doudermy. 135 - aménagement du territoire, politique foncière et renouvellement urbain, déclassement du domaine public communal d'un bâtiment sis à Armentières 33, avenue François Mitterrand et 42, rue Sadi Carnot. 136 - aménagement du territoire, politique foncière et renouvellement urbain, vente immobilière 33, avenue François Mitterrand et 42, rue Sadi Carnot. 137 - aménagement du territoire, politique foncière et renouvellement urbain, convention de mise à disposition 31 et 33 avenue François Mitterrand et 42, rue Sadi Carnot. 138 - administration municipale, projet de schéma départemental de coopération intercommunale, fusion de la communauté des communes des Weppes avec la métropole européenne de Lille. 139 – finances, tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2016. 140 – finances, décision modificative de crédits n°5, exercice 2015. 141 – sports, mise à disposition du terrain synthétique, exercice 2015. 142 - aménagement du territoire, politique foncière et renouvellement urbain, bâtiment sis à Armentières 33, avenue François Mitterrand et 42, rue Sadi Carnot, annulation des délibérations de 15.135, de 15.136 et de 15.137.