W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction générale

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Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives contemporaines postérieures à 1996

Conseil municipal : registre des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

9750 W

Date

2008

Présentation du contenu

910 – finances, reprise anticipée des résultats de l'exercice 2007, autorisation, approbation. 911 – finances, budget principal 2008, fixation du taux des 3 taxes locales pour 2008, autorisation de réalisation des emprunts inscrits, autorisation, approbation. 912 – finances, reprise anticipée des résultats du budget annexe friche Dufour exercice 2007, autorisation, approbation. 913 – finances, budget annexe friche Dufour 2008, autorisation, approbation. 914 – finances, attribution des subventions 2008, autorisation, approbation. 915 – finances, produits irrécouvrables, autorisation, approbation. 916 - personnel communal, tableau des effectifs, autorisation, approbation. 917 - marchés publics, médiathèque, marché de construction 2005/40, avenant n°5 lot 4, marché d'ordonnancement 2005/50, avenant n°2, autorisation, approbation. 918 - population et réglementation, recensement de la population, rémunération des agents recenseurs, autorisations, approbations. 919 - aménagement du territoire, habitat, carrefours à feux dispositif d'aide aux mal et non voyants, autorisation, approbation. 920 - aménagement du territoire, micro pdu de la ville d'Armentières, élaboration du plan cyclable, autorisation, approbation. 921 – enseignement, classes transplantées des communes environnantes, participation aux frais des enfants armentiérois fréquentant une école publique, accord de réciprocité, autorisation, approbation. 001 - conseil municipal, élection du maire. 002 - conseil municipal, détermination du nombre d'adjoints. 003 - conseil municipal, élection des 10 adjoints. 004 - Lille métropole communauté urbaine, conseil de communauté, désignation des représentants du conseil municipal. 005 - administration municipale, délégation du conseil municipal à m. le maire, autorisation, approbation. 006 - administration générale, règlement intérieur du cm, proposition, adoption. 007 - administration générale, création des commissions permanentes et vote, approbation. 008 - administration générale, représentants du cm aux CAO, autorisation, approbation. 009 - administration générale, représentants du cm au CCAS, autorisation, approbation. 010 - administration générale, représentants du cm à la CDE, autorisation, approbation. 011 - administration générale, représentants du cm au syndicat mixte des gens du voyage, autorisation, approbation. 012 - administration générale, représentants du cm au CHA, autorisation, approbation. 013 - administration générale, représentants du cm à l'EPSM, autorisation, approbation. 014 - administration générale, représentants du cm au CDG59, autorisation, approbation. 015 - administration générale, représentants du cm au SCEPAA, autorisation, approbation. 016 - administration générale, représentants du cm au Vivat, autorisation, approbation. 017 - administration générale, représentants du cm à l'office du tourisme, autorisation, approbation. 018 - administration générale, représentants du cm au centre social Salengro, autorisation, approbation. 019 - administration générale, représentants du cm au centre social 4 saisons, autorisation, approbation. 020 - administration générale, représentants du cm à Lys sans frontières, autorisation, approbation. 021 - administration générale, représentants du cm à la mission locale, autorisation, approbation. 022 - administration générale, représentants du cm au CLIC, autorisation, approbation. 023 - administration générale, représentants du cm dans les écoles publiques (1 par école), autorisation, approbation. 024 - administration générale, représentants du cm dans les établissements d'enseignement secondaire du 1er cycle, autorisation, approbation. 025 - administration générale, représentants du cm dans les établissements d'enseignement secondaire du 2e cycle, autorisation, approbation. 026 - administration générale, représentant du cm dans les écoles élémentaires privées, autorisation, approbation. 027 - administration générale, représentant du cm au syndicat de la fourrière, autorisation, approbation. 028 - administration générale, représentant du cm au SYMSAGEL, autorisation, approbation. 029 - administration générale, représentant du cm à Trèfles, autorisation, approbation. 030 - administration générale, représentant du cm à la société locale d'épargne des Flandres, autorisation, approbation. 031 - administration générale, représentant du cm à Flandres intérieure initiative, autorisation, approbation. 032 - administration générale, représentant du cm à l'association Cité de la bière, autorisation, approbation. 033 - administration générale, indemnité de fonctions aux élus, autorisation, approbation. 034 - personnel communal, création de poste, autorisation, approbation. 035 - marchés publics, marché de travaux de requalification de la friche Dufour après commission d'appel d'offres, autorisation, approbation. 036 - marchés publics, avenant à un marché à procédure adaptée pour le contrôle technique du chantier médiathèque, autorisation, approbation. 037 - administration générale, défense, désignation du membre du conseil municipal en charge des questions de défense. 038 - administration générale, commission communale des impôts, proposition de désignation des représentants des habitants. 039 - administration générale, SEM ville renouvelée, désignation du représentant, retiré de l'ordre du jour en séance. 040 - administration générale, agence de développements et d'urbanisme de Lille métropole, désignation des représentants. 041 - administration générale, syndicat mixte de l'espace naturel Lille métropole, désignation du représentant. 042 - administration générale, GIP Lille métropole, désignation des représentants. 043 - administration générale, maison de l'emploi, désignation du représentant. 044 - administration générale, complément à la constitution du groupe de travail pour la mise en œuvre d'une réglementation spéciale de publicité, désignation du membre titulaire à proposer à m. le préfet. 045 – finances, décision modificative n°1/2008, autorisation, approbation. 046 – finances, produit irrécouvrables, autorisation, approbation. 047 – finances, honoraires d'un huissier, autorisation, approbation. 048 – finances, acte constitutif de création d'une régie pour un centre de loisirs, autorisation, approbation. 049 - marchés publics, exemption des pénalités pour la médiathèque, autorisation, approbation. 050 - marchés publics, marché 2006/81, assurances automobiles, lot 3, avenant 1, autorisation, approbation. 051 - personnel communal, indemnisation du compte épargne temps, rémunération des ihts pour certains agents de catégorie B, autorisation, approbation. 052 – travaux, aménagement d'une rampe d'accès à la bourse du travail, convention avec le conseil général du Nord, autorisation, approbation. 053 - aménagement du territoire, classement dans le domaine public, éclairage public de la ZAC du Bizet, autorisation, approbation. 054 - enseignement, établissements d'enseignement privés, contrat d'association avec les écoles maternelles, autorisation, approbation. 055 - développements économique/tourisme, ASBL Deulys, Interreg IV, appel à projets, autorisation, approbation. 056 – communication, expression des listes représentées au conseil municipal dans le journal d'Armentières, autorisation, approbation. 057 - administration générale, SEM ville renouvelée, désignation du représentant. 058 – finances, compte administratif 2007, autorisation, approbation. 059 – finances, compte de gestion 2007, autorisation, approbation. 060 – finances, compte administratif friche Dufour 2007, autorisation, approbation. 061 – finances, compte de gestion friche Dufour 2007, autorisation, approbation. 062 – finances, décision modificative 2008/02, autorisation, approbation. 063 – finances, subventions exceptionnelles, autorisation, approbation. 064 – finances, produits irrécouvrables, autorisation, approbation. 065 – finances, attributions d'une indemnité de conseil au receveur, autorisation, approbation. 066 - personnel communal, tableau des effectifs, (complément délibération 916 du 7 février 08), autorisation, approbation. 067 - personnel communal, rémunération des stagiaires, autorisation, approbation. 068 - aménagement du territoire, acquisition d'un immeuble sis 14-16 rue des capucins, autorisation, approbation. 069 - aménagement du territoire, modification des limites communales Armentières/La Chapelle d'Armentières, avis définitif, autorisation, approbation. 070 - marchés publics n°2008/03, travaux de restructuration des locaux de la nouvelle trésorerie, autorisation, approbation. 071 - marchés publics n°2008/07, travaux de requalification friche Dufour, autorisation, approbation. 072 - marchés publics n°2008/40, médiathèque, travaux de construction, avenant n°2, lot 10 serrurerie, autorisation, approbation. 073 – enseignement, écoles élémentaires privées, classes d'environnement, élèves armentiérois, autorisation, approbation. 074 – enseignement, classes d'environnement, tarification année scolaire 2008-2009, autorisation, approbation. 075 - développement des solidarités CUCS, programmation 2008, autorisation, approbation. 076 - innovation sociale, appel à projets 2008, autorisation, approbation. 077 – santé, association Trèfles, convention, autorisation, approbation. 078 - association Deulys, cotisations 2008, autorisation, approbation. 079 – culture, droits d'inscription, école de musique, autorisation, approbation. 080 – culture, droits d'inscription, cours et ateliers municipaux, autorisation, approbation. 081 – culture, droits d'inscription, acquisition d'un tableau de Baude. 082 – sports, mise à disposition de salles/équipements sportifs pour les lycées, autorisation, approbation. 083 – sports, subvention fédération française de football pour le terrain Jean Zay, confirmation. 084 - administration générale, comité de bassin d'emploi Lille métropole, désignation d'un représentant, approbation. 085 - administration générale, indemnité de fonction aux élus, modification. 086 – finances, décision modificative 2008/03, autorisation, approbation. 087 – finances, subventions exceptionnelles, autorisation, approbation. 088 – finances, actualisation des tarifs communaux (ERJ), autorisation, approbation. 089 – finances, produits irrécouvrables, autorisation, approbation. 089bis – finances, aide exceptionnelle aux 4 communes sinistres de la Sambre, autorisation, approbation. 090 - marchés publics, marché 2007/01, réfection d'un stade de plein air au complexe sportif Léo Lagrange, avenant 1, autorisation, approbation. 091 - marchés publics, marché 2007/39, fournitures pour travaux en régie, avenant 1, autorisation, approbation. 092 - vie associative, fonds de participation des habitants, réorganisation, autorisation, approbation. 093 - personnel communal, évolution du régime indemnitaire, autorisation, approbation. 094 - personnel communal, revalorisation indiciaire des animateurs diplômés, autorisation, approbation. 095 - personnel communal, école de musique, modification d'horaires, autorisation, approbation. 096 - personnel communal, tableau des effectifs, création d'emplois, autorisation, approbation. 097 - personnel communal, rémunération des ihts et indemnisation du CET, modification. 098 - participation des habitants, fonds de travaux urbains, règlement intérieur, autorisation, approbation. 099 – enseignement, écoles publiques, études surveillées et heures de surveillance, relèvement des taux, autorisation, approbation. 100 - petite enfance, restructuration et extension de la crèche, demandes de subventions, autorisations, approbations. 101 - contrat enfance jeunesse, convention avec la caisse d'allocation familiales d'Armentières, autorisation, approbation.

Mots clés lieux

Mots clés matières