Toutes les ressources 16 282 résultats (1ms)
4 H 67
,
1943-1944
Travail des étrangers : tableau de recensement des travailleurs étrangers par établissements.
7 F 12
,
1930
Travail des enfants. - Réglementation, contrôle : règlement, tableau de recensement des enfants travaillant dans les manufactures, arrêtés, correspondance.
7 F 13
,
1841-1896
Travail d'utilité collective (TUC). - Mise en place, suivi : délibérations, état récapitulatif des primes.
5 Q 28
,
1985-1992
Travail d'utilité collective (TUC). - Mise en place, suivi : conventions, états mensuels des primes aux TUC employés par des associations (lycée GEPEN, école, institutions, Centre d'aide par le travail (CAT)).
5 Q 27
,
1985-1992
Travail d'utilité collective (TUC). - Mise en place, suivi : conventions, états mensuels des primes aux TUC employés par des sociétés locales.
5 Q 30
,
1985-1991
Travail d'utilité collective (TUC). - Mise en place, suivi : conventions, états mensuels des primes aux TUC employés par des associations (lycée GEPEN, école, Agence Nationale Pour l'Emploi (ANPE), centre hospitalier, établissement de soins, institutions, maison de retraite).
5 Q 29
,
1985-1991
Travail d'utilité collective (TUC). - Mise en place, suivi : conventions, états mensuels des primes aux TUC employés par des associations (Conseil Général du Nord, centre d'amélioration du logement des Flandres (PACT), chambre de commerce et d'industrie, association régionale pour le tourisme fluvial, Service interconsulaire de formation et de perfectionnement (SIFOP), collège Jean Macé (Lille), association Culture et Liberté).
5 Q 31
,
1985-1987
Transports collectifs régionaux : enquête statistique.
2 O 9
,
1987
Transfert de voies privées dans le domaine public communautaire. Intégration de chemins ruraux en voirie communautaire. Chemins de halage. Cessions de terrains SNCF à la commune d'Erquinghem-Lys. Éclairage public : rénovation dans différents quartiers. Assainissement, eau potable, EDF, GDF, France Télélcom : rapport, relations avec fournisseurs. Lignes et arrêts de bus : installation, modification. Installation de vidéosurveillance. Alarmes sonores audibles depuis la voie publique : déclaration, contrôle. Bornes de propreté : installation. Monument aux morts d'Ernest Deceuninck rue Schuman : déplacement place Jules Guesde. Base des Prés du Hem : échange de terrain avec la CUDL, rétrocession.
10278 W
,
1954-2009
Étranger. - Recensement : liste par nationalité.
2 I 34
,
[1838-1914]
Étranger. - Contrôle, surveillance : correspondance, demande de renseignement, circulaire, arrêté, état de changement de domicile, état de situation, rapport, demande de citoyenneté, certificat médical, acte de naissance, acte de mariage, arrêté d'expulsion, livret d'ouvrier, déclaration de décès, autorisation de rapatriement, congé de libération.
2 I 35
,
1825-1879
Étranger marié à une française : déclarations de domicile.
5 E 8
,
1928-1939
Étrangère mariée à un français : déclarations d’option de nationalité, correspondances avec la Préfecture.
5 E 9
,
1927-1949
Tramways. - Exploitation, horaire, tarif, implantation du réseau et des abris, alimentation électrique : statuts de la compagnie des tramways d'Armentières, correspondance, avis du maire, presse, affiche, traité de concession, enquête d'utilité publique, photographie, plan, projet de création d'un grand boulevard de Lille à Armentières, arrêtés d'autorisation de circulation, cahier des charges, subvention d'exploitation.
2 O 1
,
1896-1925