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1 D 122
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1935-1976
Conseil municipal, commission communale de sécurité : procès verbaux de visite, rapports, comptes rendus, correspondance, ordre du jour, plans, questionnaires, demande de permis de construire, devis, cahiers des charges, certificats de conformité. (écoles, lycées, collèges publics et privés)
1 D 123
,
1941-1975
Conseil municipal, commission communale de sécurité : procès verbaux de visite, rapports, comptes rendus, correspondance, ordre du jour, plans, questionnaires, demande de permis de construire, devis, cahiers des charges, certificats de conformité. (écoles, lycées, collèges publics et privés)
1 D 123
,
1941-1975
Conseil municipal, commission communale de sécurité : procès verbaux de visite, rapports, comptes rendus, correspondance, ordre du jour, plans, questionnaires, demande de permis de construire, devis, cahiers des charges, certificats de conformité. (écoles maternelles, primaires, collèges, lycées, logements collectifs HLM, SNCF, atelier de la Lys, caisse primaire d'assurance maladie, salle de réunion, association des Flandres pour l'Éducation la formation des Jeunes et l'Insertion sociale et professionnelle)
1 D 124
,
1953-1994
Conseil municipal, commission communale de sécurité : procès verbaux de visite, rapports, comptes rendus, correspondance, ordre du jour, plans, questionnaires, demande de permis de construire, devis, cahiers des charges, certificats de conformité. (écoles maternelles, primaires, collèges, lycées, logements collectifs HLM, SNCF, atelier de la Lys, caisse primaire d'assurance maladie, salle de réunion, association des Flandres pour l'Éducation la formation des Jeunes et l'Insertion sociale et professionnelle)
1 D 124
,
1953-1994
Conseil municipal, commission communale de sécurité : procès verbaux de visite, rapports, comptes rendus, correspondance, ordre du jour, plans, questionnaires, demande de permis de construire, devis, cahiers des charges, certificats de conformité. (écoles maternelles, primaires, collèges, églises, hôpitaux, local commun résidentiel, institut de rééducation psychothérapique, salle de danse, institut syndical professionnel)
1 D 125
,
1968-1994
Conseil municipal, commission communale de sécurité : procès verbaux de visite, rapports, comptes rendus, correspondance, ordre du jour, plans, questionnaires, demande de permis de construire, devis, cahiers des charges, certificats de conformité. (écoles maternelles, primaires, collèges, églises, hôpitaux, local commun résidentiel, institut de rééducation psychothérapique, salle de danse, institut syndical professionnel)
1 D 125
,
1968-1994
Conseil municipal, commission communale de sécurité : procès verbaux de visite, rapports, comptes rendus, correspondance, ordre du jour, plans, questionnaires, demande de permis de construire, devis, cahiers des charges, certificats de conformité. (snack-friterie, restaurants, cafés, brasseries, pâtisserie, commerces, magasins, pharmacie, salon d'esthétique, quincaillerie, maison de retraite, hospice, hôpital, base de loisirdes Prés du Hem, complexe sportif, association des Flandres pour l'Éducation la formation des Jeunes et l'Insertion sociale et professionnelle, foyer d'accueil, centre aéré, bâtiments communaux, espace culturel le Vivat)
1 D 126
,
1968-1994
Conseil municipal, commission communale de sécurité : procès verbaux de visite, rapports, comptes rendus, correspondance, ordre du jour, plans, questionnaires, demande de permis de construire, devis, cahiers des charges, certificats de conformité. (snack-friterie, restaurants, cafés, brasseries, pâtisserie, commerces, magasins, pharmacie, salon d'esthétique, quincaillerie, maison de retraite, hospice, hôpital, base de loisirdes Près du Hem, complexe sportif, association des Flandres pour l'Éducation la formation des Jeunes et l'Insertion sociale et professionnelle, foyer d'accueil, centre aéré, bâtiments communaux, espace culturel le Vivat)
1 D 126
,
1968-1994
Conseil municipal, Commission communale de sécurité : procès verbaux de visites d'établissements, rapports, comptes rendus, correspondance, déclarations d'ouverture, ordre du jour, résultats d'essais contre les risques d'incendies, notes de passage, demandes de permis de construire, plans, photos, graphiques.
1 D 127
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1986
Conseil municipal, Commission communale de sécurité : procès verbaux de visites d'établissements, rapports, comptes rendus, correspondance, déclarations d'ouverture, ordre du jour, résultats d'essais contre les risques d'incendies, notes de passage, demandes de permis de construire, plans, photos, graphiques.
1 D 127
,
1986
Conseil municipal, Commission communale de sécurité : procès verbaux de visites d'établissements, rapports, comptes rendus, correspondance, déclarations d'ouverture, ordre du jour, résultats d'essais contre les risques d'incendies, notes de passage, demandes de permis de construire, plans, photos, graphiques.
1 D 128
,
1987
Conseil municipal, Commission communale de sécurité : procès verbaux de visites d'établissements, rapports, comptes rendus, correspondance, déclarations d'ouverture, ordre du jour, résultats d'essais contre les risques d'incendies, notes de passage, demandes de permis de construire, plans, photos, graphiques.
1 D 128
,
1987
Conseil municipal, Commission communale de sécurité : procès verbaux de visites d'établissements, rapports, comptes rendus, correspondance, déclarations d'ouverture, ordre du jour, résultats d'essais contre les risques d'incendies, notes de passage, demandes de permis de construire, plans, photos, graphiques.
1 D 129
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1988-1990
Conseil municipal, Commission communale de sécurité : procès verbaux de visites d'établissements, rapports, comptes rendus, correspondance, déclarations d'ouverture, ordre du jour, résultats d'essais contre les risques d'incendies, notes de passage, demandes de permis de construire, plans, photos, graphiques.
1 D 129
,
1988-1990