Toutes les ressources 16 282 résultats (9ms)
10255 W
Conseil municipal : dossiers préparatoires, dossiers de séance, procès-verbaux de délibérations.
10257 W
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2016-2017
Cimetière, concessions : titres.
10260 W
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2009-2015
Listes électorales (2008-2012). Élection s européennes 2014 : organisation du scrutin, procès verbaux. Élections municipales 2014 : organisation du scrutin, procès verbaux.
10264 W
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2008-2014
Médaille de la famille française : dossiers individuels, liste des médaillés.
10264 W
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2003-2010
Cimetière, concession : titres. Chambres funéraires : dossier de création.
10266 W
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1975-2018
Elus au Conseil municipal : broches.
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sans date
Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) : programmation, subvention, bilans. Projets urbains : comités de pilotage, études, rapports.
10273 W
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2011-2016
Conseil municipal : dossiers préparatoires, dossiers de séance, procès-verbaux de délibérations.
10276 W
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2018
Transfert de voies privées dans le domaine public communautaire. Intégration de chemins ruraux en voirie communautaire. Chemins de halage. Cessions de terrains SNCF à la commune d'Erquinghem-Lys. Éclairage public : rénovation dans différents quartiers. Assainissement, eau potable, EDF, GDF, France Télélcom : rapport, relations avec fournisseurs. Lignes et arrêts de bus : installation, modification. Installation de vidéosurveillance. Alarmes sonores audibles depuis la voie publique : déclaration, contrôle. Bornes de propreté : installation. Monument aux morts d'Ernest Deceuninck rue Schuman : déplacement place Jules Guesde. Base des Prés du Hem : échange de terrain avec la CUDL, rétrocession.
10278 W
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1954-2009
Zone d'aménagement concerté ZAC du Bizet : études, réalisation.
10279 W
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1993-2007
Place Jules Guesde. - Aménagement. Rue Jules Lebleu. - Rénovation de l'éclairage public. Liaison Kemmel-Faidherbe : aménagement paysager. Quartier Salengro : aménagement des espaces extérieurs. Mobilier urbain : implantation de panneaux publicitaires.
10280 W
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1969-2006
Courées : aides au maintien, réhabilitation, démolition.
10282 W
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1991-2005
Cession et acquisition de terrains et d'immeubles.
10283 W
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1955-2009
Construction, démolition de lotissements, logements, foyers : suivi, contentieux.
10285 W
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1971-2007