Listes électorales générales (2007). Élections européennes de 2009 : organisation du scrutin, procès-verbaux. Élections présidentielles de 2007 : organisation du scrutin, procès-verbaux. Élections présidentielles de 2012 : organisation du scrutin, procès-verbaux. Élections législatives de 2007 : organisation du scrutin, procès-verbaux. Élections législatives de 2012 : organisation du scrutin, procès-verbaux. Élections législatives de 2017 : procès-verbaux de résultats. Élections régionales de 2010 : organisation du scrutin, procès-verbaux. Élections cantonales de 2011 : organisation du scrutin, procès-verbaux. Élections municipales de 2001 : propagande électorale. Élections municipales de 2008 : organisation du scrutin, résultats. Élections professionnelles, prud'hommes de 2008 : organisation du scrutin, procès-verbaux. Registres des parrainages civils (1972-2016). Prime communale aux familles nombreuses (1989-1993) : courriers de demande, liste des familles bénéficiaires, instructions, statistiques.

10229 W , 2001-2017  

Colonies de vacances à Angerville l'Orcher, Saint-Jeoire. - Organisation : correspondance, pièces comptables, listes nominatives des enfants et du personnel, inventaires, coupures de presse, registre de présence, menus, délibérations, subventions, pièces comptables, photographies, brochures, plans, programmes, appels d'offres, fiches d'inspection, statistiques, conditions d'admission des enfants, fiches médicales, fiches de séjour, correspondance, dossier visites médicales, déclarations d'ouverture.

1 R 72 , 1972  

Colonies de vacances à Angerville l'Orcher, Saint-Jeoire. - Organisation : correspondance, pièces comptables, listes nominatives des enfants et du personnel, inventaires, coupures de presse, registre de présence, menus, délibérations, subventions, pièces comptables, photographies, brochures, plans, programmes, appels d'offres, fiches d'inspection, statistiques, conditions d'admission des enfants, fiches médicales, fiches de séjour, correspondance, dossier visites médicales, déclarations d'ouverture.

1 R 73 , 1973-1974  

Lotissement des Terres de la Motte, rue du Cimetière. - Contentieux avec le lotisseur Du Bessey de Contenson relatifs à l'assainissement : correspondance, étude, mémoire du tribunal administratif, plaintes des propriétaires ; Acquisition des terrains : plan, correspondance ; Création : arrêté de lotissement, cahier des charges, plans, permis de construire, étude ; Construction d'une station de pompage : documentation, correspondance, plans, devis, avant-projet, mémoire.

1 O 346 , 1957-1974