Toutes les ressources 14 807 résultats (2ms)
1 O 74
,
1830-1978
Rue Jean Macé : permis de construire.
2 T 82 / 9
,
21/06/1949
construction atelier et bureaux
Rue D'Erquinghem, cour Planque, 8 : permis de construire.
2 T 141 / 19
,
05/07/1973
1 cabinet d'aisance
Élections régionales : propagande, instructions, listes des membres des bureaux de vote, procès-verbaux de résultats.
1 K 103
,
1992
Rue Guynemer, rue Raymond Lis : permis de construire.
2 T 200 / 2
,
26/05/1978
contruction de 23 garages
Rue des Résistants, 99 : permis de construire.
7750 W 7
,
13/07/1990
Construction d'un bâtiment à usage de bureaux
Classes de neige à Saint-Jeoire. - Organisation, délégation municipale, gestion du matériel : réglementation, inventaires, pièces comptables, correspondance, états de paiement, fiches de voyage, listes nominatives, subventions, rapports d'inspection, brochures, coupures de presse, menus, candidatures du personnel, arrêtés, bons de transport, délibérations, conventions, appels d'offres, fiches de renseignements, plans, témoignages des enfants, fiches médicales, comptes-rendus de séjour et de réunions, projets, programmes, dossiers accident, autorisations d'ouverture.
1 R 116
,
1987-1989
Rue de Lille. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
1 O 84
,
1830-1978
Rue de lille, 75 : permis de construire.
9792 W 1
,
15/09/2004
Démolition des annexes de La Poste
Chefs de services : compte rendu des réunions.
8551 W
,
1989-1991
Boulevard Faidherbe, 38 : permis de construire.
2 T 111 / 13
,
31/03/1966
transformation façade aménagement intérieur
Place Du Rond Point : permis de construire.
2 T 37 / 10
,
25/09/1923
1 branchement à aqueduc
Avenue De Stalybridge, 53 : permis de construire.
2 T 167 / 1
,
05/07/1979
construction d'une terrasse
Rue Lamartine, 9 : permis de construire.
2 T 62 / 5
,
24/12/1931
1 pompe a essence type a charriot
Rue Des Capucins, 9 : permis de construire.
2 T 37 / 5
,
15/09/1923
1 maison avec garage