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Conseil municipal : registre des délibérations.

1 D 55 , 1988-1990  

378 – finances, budget primitif 1988 taux des 4 taxes. 379 – finances, garantie emprunt CCAS. 380 - bâtiments communaux,démolition de bâtiments, marché négocié. 381 - bâtiments communaux,groupe Salengro, réfection des cours maternelle et primaire. 382 - bâtiments communaux,groupe Bizet, réfection de toitures. 383 - bâtiments communaux,renouvellement de peintures dans différents bâtiments. 384 - propriétés communales,éclairage public rénovation diverses rues. 385 - propriétés communales,clôture zone industrielle des deuxLys. 386 - propriétés communales,parking avenue Brossolette, mise à disposition. 387 - propriétés communales, gare SNCF parking public TER. 388 - propriétés communales, vente des maisons Lamerant. 389 - personnel communal, prime de technicité 1987. 390 – finances, études surveillées heures de surveillance, taux. 391 – TUC, convention préfet associations participation ville. 392 – animation culturelle missions. 393 – tourisme, renouvellement concession flamme d'oblitération postale. 394 – programme d'insertion locale participation ville. 395 – finances, taxe professionnelle, allègement pour cinémas. 396 – finances, taxe d'habitation, abattements pour charge de famille. 397 - personnel communal, tableau des effectifs, refonte. 398 - personnel communal, services sociaux allocations diverses. 399 - personnel communal, prime annuelle, augmentation. 400 - personnel communal, indemnité de responsabilité du secrétaire général. 401 - personnel communal, rémunération du médecin de médecine professionnelle. 402 - personnel communal, contentieux tribunal administratif de Lille. 403 – finances, garantie emprunt base Prés du Hem. 404 – finances, retraites des sapeurs pompiers. 405 - finances, subventions. 406 - bâtiments communaux, église Saint-Vaast, réfection des vitraux, marché négocié. 407 - bâtiments communaux, complexe Léo Lagrange, tribune d'honneur et salle n°2. 408 - bâtiments communaux, école maternelle Léo Lagrange, extension. 409 - bâtiments communaux, square république, réalisation d'une fontaine, marché négocié. 410 - propriétés communales, base Prés du Hem, marché négocié. 411 – voirie, aménagement de la rue des Prés marché négocié. 412 – voirie, salage sablage convention DDE. 413 - zone industrielle des deuxLys, voie d'accès à la ruche industrielle, convention de passage. 414 - gare SNCF, aménagement d'un parking TER. 415 – enseignement, écoles primaires privées, ouverture de classes. 416 – finances, études surveillées heures de surveillance, taux. 417 – inhumation, convention pompes funèbres générales, tarifs avenant. 418 - centres de loisirs, rémunération du personnel d'encadrement. 419 – TUC, convention préfet associations, participation de la ville. 420 - administration municipale, convention fourrière automobile avec garagiste. 421 – finances, compte administratif du maire 1987. 422 – finances, compte de gestion du percepteur 1987. 423 – finances, budget supplémentaire 1988. 424 – finances, régie de recettes, home de détente, avenant. 425 - bâtiments communaux, complexe sportif construction salle de sports, avenant n°1. 426 - bâtiments communaux, groupe Léon Blum, construction salle restaurant. 427 - propriétés communalesvente terrain rue parmentier à l'office HLM. 428 - propriétés communales,cession à Dumont terrain 1 rue du maréchal Joffre. 429 - administration municipale, implantation d'une MAPAD sur Armentières. 430 – TUC, convention préfet associations participation de la ville. 431 – finances, piscine natation maternité tarification. 432 – finances, allocations de droits communaux 1989. 433 – finances, subventions exceptionnelles. 434 – finances, autorisations spéciales transferts de crédits. 435 - bâtiments communaux, salle des fêtes restructuration, marchés. 436 - bâtiments communaux, construction centre social Salengro. 437 - bâtiments communaux, école maternelle Gambetta, décomptes définitifs des travaux. 438 - bâtiments communaux, éclairage public, rénovation diverses rues. 439 - bâtiments communaux, 9 cour Saint-Charles rue d'Erquinghem. 440 - bâtiments communaux, 160 avenue Léo Lagrange. 441 - bâtiments communaux, 4 cour d'Anjou rue d'Erquinghem. 442 - administration municipale, délégation au maire conventions de baux. 443 - propriétés communales, perception municipale, bail avec l'état. 444 - propriétés communales, hôtel des finances, bail avec l'état. 445 - propriétés communales, centre des impôts, bail avec l'état. 446 - propriétés communales, circonscription pré élémentaire, bail. 447 - voirie, opérations hivernales, convention DDE. 448 – enseignement, écoles Léo Lagrange et Anatole France, ouverture de classes. 449 - personnel communal, médecine professionnelle, rémunération du médecin. 450 - personnel communal, concours et examens, remboursement des droits d'inscription. 451 - personnel communal, activités sportives nautiques, création d'un poste. 452 – tourisme, renouvellement de la flamme d'oblitération. 453 - administration municipale, fédération des villes moyennes adhésion. 454 - administration municipale, syndicats intercommunal fourrière pour animaux, adhésion. 455 – TUC, convention préfet associations, participation de la ville. 456 – zone industrielle, revente parcelle de Vrancken à Fina, avis du cm. 457 - démolition de l'immeuble de l'OPD opération million. 458 - enquête publique pour atelier de peinture, avis du cm. 459 – finances, missions et déplacements, remboursement des frais. 460 - administration municipale, FNACA, retraite du combattant, vœu. 461 – finances, revente d'actions détenues par la ville. 462 – finances, base Prés du Hem, garantie d'un prêt de restructuration. 463 - bâtiments communaux, centre aéré Joffre, question retirée de l'ordre du jour. 464 - bâtiments communaux, immeubles cour Saint-Charles. 465 - propriétés communales, complexe Léo Lagrange, remplacement poste de transformation. 466 – enseignement, écoles primaires privées, frais de fonctionnement, forfait 1988. 467 – enseignement, indemnité de logement au personnel enseignant. 468 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 469 – enseignement, fonds scolaires départementaux. 470 - office municipal de tourisme, création. 471 – TUC, convention avec préfet associations, participation de la ville. 472 – finances, budget primitif 1989 fixation des 4 taxes. 473 - bâtiments communaux, peinture dans différents bâtiments, appel d'offres ouvert. 474 - bâtiments communaux, éclairage public dans différents quartiers, extension nouvelle zone industrielle. 475 - bâtiments communaux, complexe sportif, faux plafond salle 2. 476 - bâtiments communaux, centre aéré Joffre, logement de fonctions. 477 - bâtiments communaux, groupe scolaire Léo Lagrange, menuiseries. 478 - bâtiments communaux, école Anatole France, travaux de grosses réparations. 479 - bâtiments communaux,groupe Gambetta, réfection des cours maternelle et primaire. 480 - bâtiments communaux, centre des impôts rue Bayart, étanchéité, isolation. 481 - bâtiments communaux, base Prés du Hem, entretien des espaces verts. 482 - propriétés communales, cession parcelle quai de la dérivation à l'office HLM. 483 - propriétés communales,lotissement palade, cession à l'office HLM de parcelles de terrain. 484 – TUC, convention avec préfet, participation ville. 485 - personnel communal, prime de technicité 1988. 486 - personnel communal, indemnité compensatrice. 487 - attribution d'une bourse aux élèves aide soignante Armentières. 488 - repas à domicile, conditions et tarifs. 001 - administration municipale, installation du nouveau conseil. 002 - administration municipale, élection du maire. 003 - administration municipale, désignation du nombre des adjoints. 004 - administration municipale, élection des adjoints. 005 - administration municipale, création des commissions permanentes. 006 - administration municipale, délégation de signature à monsieur le maire. 007 - administration municipale, commission administrative, désignation de représentants du cm. 008 - administration municipale, désignation au ca, hôpital hospice de membres du cm. 009 - administration municipale, désignation au ca base des Prés du Hem, membres du cm. 010 - administration municipale, désignation membres du cm au ca de l'ORCEP. 011 - administration municipale, désignation membres du cm à l'OMACA. 012 - administration municipale, désignation membres du cm au ca ruche industrielle. 013 - administration municipale, désignation membres du cm au cg écoles privées, contrat. 014 - administration municipale, désignation membres du cm au ca enseignement 1er cycle. 015 - administration municipale, désignation membres du cm au ca enseignement 2e cycle. 016 – enseignement, études surveillées, heures de surveillances. 017 - administration municipale, désignation des commissaires impôts directs. 018 - administration municipale, désignation 1 représentant du cm au au cg fourrière. 019 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 020 - centres de loisirs, rémunération du personnel d'encadrement. 021 - bâtiments communaux, complexe Léo Lagrange, salle de sports Desrousseaux. 022 - bâtiments communaux, construction d'un local collectif avenue Léon Blum. 023 – TUC, convention avec préfet et associations, participation ville. 029 - bâtiments communaux, hôtel de ville bureautique traitement de texte, marché. 024 - administration municipale, représentation des villes au sein du conseil CUDL, accord amiable. 025 – finances, réalisation d'emprunts virements de crédits. 026 – finances, produits irrécouvrables. 027 – finances, subventions exceptionnelles de démarrage. 028 - bâtiments communaux, éclairage terrain d'honneur complexe Léo Lagrange. 030 - bâtiments communauxsalle des fêtes restructuration travaux supplémentaires. 031 - bâtiments communaux, groupe Jean Macé, travaux de sablage et rejointement. 032 - bâtiments communaux, église Notre-Dame, réfection des vitraux. 033 - bâtiments communaux, complexe Léo Lagrange faux plafonds salle 2, éclairage. 034 - acquisition de terrain, construction d'un collège rue Jules Lebleu, acquisition de terrain. 035 - personnel communal, commissions administratives paritaires. 036 – enseignement, carte scolaire 1989-1990. 037 - centres de loisirs, rémunération du personnel d'encadrement. 038 - centres de loisirs, activité camping, fixation du tarif. 039 - TUC, convention préfet associations participation de la ville. 040 - administration municipale, désignation des représentants du cm au conseil de la CUDL. 041 - administration municipale, délégation au maire par le cm. 042 - finances, compte administratif du maire 1988. 043 – finances, compte de gestion du percepteur 1988. 044 – finances, budget supplémentaire 1989. 045 – finances, subvention exceptionnelle aux sinistrés de la Guadeloupe. 046 – finances, actualisation des primes et tarifs 1990. 047 – finances, licences des débits de boissons tarifs 1990. 048 - personnel communal, tableau des effectifs, modification. 049 - personnel communal, services sociaux allocations diverses, relèvement. 050 - mission locale de Lille, convention PAIO Armentières. 051 - base des Prés du Hem, travaux de terrassement. 052 - acquisition d'immeubles 24 rue Bayart ex immeuble Guermonprez. 053 - bâtiments communaux, renouvellement des peintures dans différents bâtiments. 054 - classes de neige et colonies, convention avec l'hôtelier. 055 - déplacement du poste EDF 33 rue du président Kennedy, convention. 056 – finances, subvention exceptionnelle Léo Lagrange Armentières. 057 – finances, exonération temporaire de la taxe professionnelle. 058 – finances, lotissement palade, participation financière de la ville. 059 – finances, ouverture de crédits, autorisations spéciales. 060 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 061 – enseignement, indemnités de logement au enseignants, taux. 062 – enseignement, fonds scolaires départementaux, dotation forfaitaire. 063 – enseignement, plan informatique pour tous transfert de propriété, acceptation dons. 064 – voirie, salage sablage convention DDE. 065 – voirie, travaux de voirie et de terrassement, marché négocié. 066 – travaux, lotissement palade, éclairage public de surface. 067 - administration municipale, désignation membres du cm au ca centre social Salengro. 068 - administration municipale, CUDL contrat de ville, adhésion Armentières. 069 - bâtiments communaux, hôtel de ville, bureautique, traitement de texte, avenant 1. 070 – TUC, convention préfet associations, participation ville. 071 - renouvellement de la flamme jumelage avec stalybridge 35 ans. 072 - administration municipale, délégation au maire et compte rendu. 073 – finances, budget primitif 1990, fixation 4 taux. 074 – finances, repas à domicile, perception des droits. 075 - bâtiments communaux, éclairage public rénovation différents quartiers. 076 - bâtiments communaux, complexe Léo Lagrange, remplacement poste de transformation. 077 - bâtiments communaux, complexe Léo Lagrange et Jean Zay, ravalement des façades. 078 - bâtiments communaux, école Renan, réfection menuiseries. 079 - bâtiments communaux, renouvellement peintures dans différents bâtiments. 080 – voirie, intégration chemins en voirie communautaire. 081 – voirie, travaux de voirie et réseaux divers. 082 - personnel communal, prime annuelle. 083 - personnel communal, intégration agents d'entretien territoriaux. 084 - personnel communal, prime de technicité 1989. 085 – cinéma, SEM, étude de faisabilité. 086 – Vivat, association pour le développement culturel en Armentières, utilisation tarification. 087 - administration municipale, adhésion au conseil d'architecture urbanisme et d'environnement. 088 – TUC, convention avec associations. 089 - association ville et cinéma, adhésion ville. 090 - bâtiments communaux, travaux de couverture suite aux tempêtes, appel d'offres. 091 - administration municipale, compte rendu délégation au maire. 092 - cimetière communal, entretien général service inhumations. 093 - bâtiments communaux, école maternelle Léon Blum, extension restructuration. 094 - bâtiments communaux, cession 13 avenue Brossolette. 095 - éclairage public, rénovation du centre ville. 096 - personnel communal, tableau des effectifs, création d'emploi. 097 – enseignement, carte scolaire 1990-1991. 098 – finances, régie de recettes, droits de place de stationnement. 099 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 100 - contrats emploi solidarité, décision de principe. 101 - administration générale, transport de corps convention, pompes funèbres générales. 102 - bâtiments communaux, école maternelle Léon Blum, appel d'offres extension restructuration. 103 - centres de loisirs, personnel d'encadrement, rémunération. 104 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 105 - administration municipale, compte rendu délégation signature au maire. 106 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 107 – finances, décisions modificatives de crédits. 108 – finances, école municipale de musique, droits d'inscription. 109 - bâtiments communaux, salle des fêtes travaux. 110 - propriétés communales, travaux d'aménagement de la fontaine du Vivat. 111 - propriétés communales, acquisition des jardins ouvriers. 112 – enseignement, écoles publiques, taux études surveillées. 113 - contrats emploi solidarité, visites médicales. 114 - travaux d'utilité collective, convention associations/préfet. 115 - fonds d'aide aux impayés de loyer, convention adhésion. 116 - colonie Saint-Jeoire, adhésion association le nid, entrée piscine. 117 – finances, compte administratif du maire exercice 1989. 118 – finances, compte gestion du percepteur municipal exercice 1990. 119 – finances, budget supplémentaire exercice 1990. 120 – finances, actualisation primes et tarifs année scolaire 1990-1991. 121 – finances, licence débits boissons actualisation tarifs pour 1991. 122 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 123 - acquisition d'immeubles, 6 ruelle Saint-Augustin. 124 - éclairage public, rénovation diverses rues. 125 - personnel communal, tableau des effectifs, modification. 126 – fourrière, syndicat adhésion commune de Willems. 127 - utilisation orgue de Saint-Joseph, convention école de musique. 128 - convention ville/DRAC 1990-1991. 129 - aide agence de l'eau, égout, raccordement particulier. 130 – finances, produits irrécouvrables. 131 – finances, décisions modificatives de crédits 1990. 132 – finances, subventions exceptionnelles. 133 – finances, piscine tarification nouvelles activités. 134 – finances, indemnité logement instituteurs 1990. 135 - bâtiments communaux, 31 rue de Dunkerque, vente à M. Ampe. 136 - bâtiments communaux, 68 avenue Marc Sangnier et 28 rue Jean Jaurès, cession à sa Notre Logis. 137 - acquisitions d'immeubles, 4, 5, 6, 7 cour Béhin. 138 - acquisitions de terrains lycée Paul Hazard, terrain Dansette rue Jules Lebleu. 139 – enseignement, convention avec ADP59. 140 – enseignement, convention avec OCCE. 142 - personnel communal, services sociaux, allocations diverses. 143 - personnel communal, plan de formation. 144 – voirie, salage sablage, convention DDE. 145 - dénomination lotissement palade de l'OPAC. 146 - affaires économiques, siège social GRI Sapag et Alsthom fluides, aide protocole convention.

Conseil municipal : registre des délibérations.

1 D 56 , 1991-1993  

147 - affaires économiques, implantation siège GRI Sapag et Alsthom fluides, convention SAEN. 148 - affaires économiques, siège GRI Sapag et Alsthom fluides, aide fonds de conversion. 149 - affaires économiques, siège GRI Sapag et Alsthom fluides, participation conseil régional. 150 - administration municipale, compte rendu délégation au maire. 151 – finances, budget primitif taux 4 taxes. 152 – finances, produits irrécouvrables. 153 – finances, office public CUDL Tourcoing rue des fusillés 130 logements. 154 – travaux, base des Prés du Hem marché 1989 apa avenant 1. 155 – voirie, travaux de voirie et réseaux divers. 156 - bâtiments communaux, peinture dans différents bâtiments. 157 - bâtiments communaux, rénovation dans différents quartiers, appel d'offres ouvert. 158 - bâtiments communaux, 160 avenue Léo Lagrange, travaux de rénovation, appel d'offres ouverts. 159 - bâtiments communaux, complexe sportif terrain de rugby, appel d'offres ouvert. 160 - bâtiments communaux, complexe sportif salle 1 sol, appel d'offres ouvert. 161 - bâtiments communaux, église Notre-Dame, vitraux 2e tranche, appel d'offres ouvert. 162 - acquisitions d'immeubles, cour Danjou n°2 et n°103 rue d'Erquinghem et du sol et cour. 163 – enseignement, taux études surveillées et heures de surveillance. 164 – enseignement, carte scolaire 1991-1992. 166 - personnel communal, tableau des effectifs, modifications. 167 - personnel communal, contrats emploi-solidarité, visites médicales. 168 - personnel communal, prime de technicité 1990. 169 - cimetière communal, reprise de concessions perpétuelles à l'abandon. 170 – POS, modifications. 171 - conseil des prud'hommes, maintien sur Armentières. 172 - propriétés communales, travaux démolition cours Béhin Delmotte, appel d'offres ouvert. 173 - pompes funèbres générales, monopole communal, convention. 174 – colonies Saint-Jeoire, adhésion de nid, convention. 175 - administration municipale, compte rendu délégation au maire. 176 – finances, compte administratif du maire 1990. 177 – finances, compte de gestion du percepteur 1990. 178 – finances, budget supplémentaire 1991. 179 – finances, école de musique droits d'inscription 1991-1992. 180 – finances, complexe sportif location salle 2. 181 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 182 - bâtiments communaux, construction salle de sports rue Jules Lebleu engagement des procédures. 183 - bâtiments communaux, complexe Léo Lagrange, reconstruction tennis. 184 - bâtiments communaux, divers bâtiments rénovation châssis. 185 - bâtiments communaux, groupe Renan, rénovation peintures. 186 - bâtiments communaux, rénovation électrique Léo Lagrange foyer de Lattre de Tassigny. 187 - bâtiments communaux, foyer de Lattre de Tassigny faux plafond, marché négocié. 188 - personnel communal, prime annuelle. 189 - centres de loisirs, rémunération du personnel d'encadrement. 190 – tourisme, renouvellement concession flamme d'oblitération. 191 - école de musique orgue Saint-Joseph, utilisation convention. 192 – finances, produits irrécouvrables. 193 – finances, indemnité au receveur percepteur. 194 - administration municipale, compte rendu délégation au maire. 195 – finances, actualisation primes et tarifs 1992-1993. 196 – finances, licence des débits de boissons tarifs 1992. 197 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 198 - action culturelle, politique de la ville convention DRAC 1991. 199 - acquisitions d'immeubles, maisons en courées préemption. 200 - acquisitions d'immeubles, 12 et 13 cour Deschildre avenue Breuvart. 201 - propriétés communales, terrain rue Guynemer cession à la CUDL. 202 - bâtiments communaux, complexe Jean Zay extension, marché négocié. 203 - affaires économiques, convention opération Flandre vitrines avec la CCI. 204 - personnel communal, services sociaux allocations diverses. 205 – cinéma, protocole entre sa Rex et ville. 206 – cinéma, acquisition 4 rue Schuman. 207 – cinéma, demandes de subventions. 208 - action sociale, plan local d'insertion convention avec l'IRP. 209 - convention centre social Salengro/ville. 210 - convention espace culturel le Vivat avec OMACA. 211 - désignation des représentant du conseil municipal. 212 – finances, autorisation spéciale d'ouverture de crédit. 213 - administration municipale, compte rendu de délégation au maire. 214 - bâtiments communaux, 28 rue Jean Jaurès, revente à sa notre logis Halluin, procédure. 215 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 216 – finances, produits irrécouvrables. 217 – finances, logements personnes âgées et handicapées par OPAC, participation. 218 – finances, autorisation spéciale d'ouverture de crédit. 219 - personnel communal, école municipale de musique direction. 220 - personnel communal, PAIO, recrutement d'un contractuel. 221 – enseignement, convention avec l'association des pupilles du nord. 222 – enseignement, fonds scolaires départementaux 1989-1990, programme d'utilisation. 223 - action sociale, fonds d'aide aux impayés de loyers avenant à la convention. 224 - contrats emploi solidarité, visites médicales préalables 1992, convention. 225 – voirie, salage sablage convention DDE. 226 - école de musique, duplication affiliation, convention. 141 – enseignement, enseignement langue étrangère, rémunération. 227 - administration municipale, compte rendu délégation au maire. 228 - personnel communal, filière administrative et technique régime indemnitaire. 229 - personnel communal, filière culturelle création emplois. 230 - personnel communal, prime de technicité 1991. 231 - propriétés communales, cession conseil régional terrain rue Jules Lebleu, internat. 232 - acquisition d'immeubles, 10,12,14 impasse des jardiniers, allée des fossés. 233 - acquisition d'immeubles, 3 cour carton avenue Breuvart, 11 cour Deschildre rue Jeanne d'Arc. 234 – finances, produits irrécouvrables. 235 – finances, indemnité logement instituteur 1991. 236 – finances, crédit du crédit local de France. 237 – finances, acquisition immeuble 138 rue des déportés pour Défi. 238 - bâtiments communaux, complexe Léo Lagrange, création terrain de rugby avenant 1. 239 - éclairage public, marché 762 1990 santérne diverses rues. 240 - éclairage public,marché 726 i989 santérne zone des deuxLys. 241 - office de tourisme, convention. 242 – PAIO, correspondant convention recrutement d'un contractuel. 243 - administration municipale, compte rendu délégation au maire. 244 – finances, budget primitif 1992 fixation des 4 taxes. 245 – finances, bourses communales 1991-1992. 246 – finances, association Défi, acquisition immeuble rue des déportés garantie. 247 – finances, athlètes de haut niveau, participation financière ville. 248 – finances, produits irrécouvrables. 249 - bâtiments communaux, renouvellement peintures divers bâtiments. 250 - bâtiments communaux, menuiseries école maternelle Léo Lagrange. 251 - bâtiments communaux, complexe Jean Zay salons Carnot, travaux. 252 - bâtiments communaux, travaux de chauffage. 253 - propriétés communales, cession à OPAC du nord du 40 rue de messines. 254 - propriétés communales, cession à Bacquart rue des sports. 255 - acquisition d'immeubles, 10 cour Dekerle, 5 et 13 cour Saint-Charles rue Jules Lebleu. 256 – travaux, entretien marché 1989 apa avenant. 257 - éclairage public, rénovation dans quartiers. 258 – enseignement, taux études surveillées heures de surveillance. 259 – enseignement, écoles contrat association état, ouverture de classe. 260 – enseignement, écoles privées frais ville par élève, fixation forfait. 261 – enseignement, écoles privées classes de neige, forfait. 262 - administration municipale, syndicat intercommunal fourrière statuts. 263 - administration municipale, syndicat fourrière adhésion Cappelle-en-Pévèle. 264 - administration municipale, compte rendu délégation au maire. 265 – finances, produits irrécouvrables. 266 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 267 - propriétés communales, 18 ruelle Saint-Augustin, cession à Notre Logis Halluin. 268 - affaires économiques, SEM Rex, statuts participation désignation. 269 - personnel communal, régime indemnitaire agents de maîtrise principaux. 270 - personnel communal, services sociaux allocations diverses. 271 – enseignement, carte scolaire 1992. 272 – enseignement, taux études surveillées et heures de surveillance. 273 - centres de loisirs, rémunération du personnel d'encadrement. 274 - désignation délégués au centre régional d'Amiens. 275 - administration municipale, compte rendu délégation au maire. 276 - administration municipale, délégation à Osterode, frais remboursement mission. 277 - administration municipale, délégation à Saint-Jeoire, frais remboursement mission. 278 - finances, compte administratif du maire 1991. 279 – finances, compte de gestion du receveur 1991. 280 – finances, budget supplémentaire 1992. 281 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 282 – finances, produits irrécouvrables. 283 – finances, CCAS, travaux de restructuration des locaux. 284 – finances, école municipale de musique droits 1992-1993. 285 - personnel communal, filière sportive, création d'emplois. 286 - personnel communal, prime annuelle. 287 - action culturelle, politique culturelle, convention DRAC. 288 – POS, révisions. 289 - élections sénatoriales, désignation des suppléants. 290 - administration municipale, compte rendu délégation au maire. 291 – finances, actualisation des primes et tarifs 1993-1994. 292 – finances, licence débits de boissons tarif 1993. 293 – finances, club Léo Lagrange garantie pour acquisition 82 rue des chauffours. 294 – finances, décisions modificatives de crédits. 295 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 296 – finances, produits irrécouvrables. 297 - personnel communal, filière sanitaire et sociale création d'emplois. 298 - personnel communal, régime indemnitaire technicien territorial chef. 299 - personnel communal, filière culturelle, création d'emploi. 300 - propriétés communales, cession terrain cour Delmotte rue du nord. 301 - acquisitions d'immeubles, immeubles situes en courées. 302 - acquisitions d'immeubles, acquisition préemption immeubles en courées. 303 - bâtiments communaux, école de musique travaux, avenant 1 rebeton à Loos. 304 - bâtiments communaux, peintures divers bâtiments. 305 - bâtiments communaux, espace culturel Vivat, convention avenant 1. 306 - bâtiments communaux, centre social Salengro, convention avenant 1. 307 - bâtiments communaux, office de tourisme, convention avenant 1. 308 - éclairage public, rénovation dans différents quartiers, avenant 1. 309 – PAIO, correspondant crédit form, création poste, convention recrutement. 310 – PAIO, fonds local d'aide aux jeunes. 311 – voirie, salage sablage convention DDE. 312 - modification territoriale Pérenchies-Prémesques. 313 - administration municipale, compte rendu délégation au maire. 314 - administration municipale, marchés commission appels d'offres et adjudications. 315 - administration municipale, ruche industrielle désignation au conseil d'administration. 316 - administration municipale, indemnités de fonction. 317 - personnel communal, filière sanitaire et sociale régime indemnitaire. 318 – finances, décisions modificatives de crédits. 319 – finances, club Léo Lagrange, acquisition rue des chauffours garantie. 320 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 321 – finances, indemnité de logement instituteurs 1992. 322 – enseignement, taux études surveillées et heures de surveillance. 323 – enseignement, convention avec éclaireurs de France. 324 – enseignement, convention avec association tourisme éducatif et social. 325 - action sociale, participation au fonds solidarité logement du nord. 326 – voirie, convention de nettoiement des fils d'eau. 327 - équipements publics, passage inférieur décision de principe. 328 – enseignement, classe de découverte séjour à Saint-Léger les Mélèzes, convention. 329 – tourisme, renouvellement de la concession de la flamme d'oblitération. 330 - installations classées, enquête publique porcherie Nieppe. 331 - administration municipale, délégation de signature au maire. 332 - administration municipale, régime indemnitaire des élus locaux année 1993. 333 - administration municipale, déplacement délégation à Abondance et Valloire, frais de mission. 334 – finances, budget primitif 1993 fixation des 4 taxes et réalisation emprunts. 335 – finances, location du ring de boxe tarif 1993. 336 – finances, ouverture d'une ligne de crédit au crédit local de France. 337 - communaux, construction salle de sports Rostand rue Jules Lebleu, acquisition terrain. 338 - bâtiments communaux, écoles remplacement des menuiseries. 339 - acquisition et cession d'immeuble, acquisition immeuble 12 place Chanzy et cession à la sa HLM du nord. 340 - personnel communal, prime de technicité exercice 1992, solde de l'ancien calcul. 341 - personnel communal, régime indemnitaire extension aux stagiaires. 342 - personnel communal, régime indemnitaire filières administrative et technique, ajout. 343 - personnel communal, filières culturelle et sportive nouveau régime indemnitaire. 344 - personnel communal, indemnité horaire dimanche et jours fériés. 345 – enseignement, carte scolaire rentrée 1993. 346 - éclairage public, rénovation. 347 - action sociale, logement convention ville/ADNSEA IRP. 348 – POS, révision pour HLM sur friche Vandenhove. 349 - dénomination avenue de l'Europe. 350 - convention avec société des éditeurs de musique. 351 - administration municipale, extension de délégation de signature au maire. 352 - administration municipale, compte rendu délégation signature au maire. 353 – finances, compte administratif exercice 1992. 354 – finances, compte de gestion exercice 1992. 355 – finances, décisions modificatives de crédits. 356 – finances, produits irrécouvrables. 357 – finances, photocopies tarif 1993. 358 – finances, école de musique, droits d'inscription. 359 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 360 – finances, participation ville logements quai de la dérivation. 361 – finances, acquisition de matériels service enseignement et jeunesse. 362 - impôts locaux, abattement spécial contribuables non assujettis à l'IRPP. 363 - bâtiments communaux, rénovation électrique. 364 - bâtiments communaux, création d'un boulodrome couvert. 365 - propriétés communales, démolition de 9 logements cour Deschildre. 366 - propriétés communales, construction d'un centre social terrain Joffre. 367 - propriétés communales, cour Saint-Charles, rétrocession au centre hospitalier. 368 - affaires économiques, fin convention concession siège social Alsthom Fluides. 369 - personnel communal, services sociaux allocations diverses, relèvement. 370 - personnel communal, filière culturelle nouveau régime indemnitaire. 371 - personnel communal, primes agents de traitement de l'information. 372 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 373 - centres de loisirs, rémunération du personnel d'encadrement. 374 - plan départemental des itinéraires de randonnées. 375 - administration municipale, compte rendu délégation de signature au maire. 376 - administration municipale, représentants au conseil d'administration du centre hospitalier. 377 - administration municipale, représentants au conseil d'administration de l'EPSM. 378 - administration municipale, représentant au comité syndical de la fourrière. 379 – finances, budget supplémentaire 1993. 380 – finances, tarifs 1994 photocopies archives. 381 – finances, prime familles nombreuses critères d'attribution. 382 – finances, primes et tarifs 1994, actualisation. 383 – finances, tarif 1994, licence débits de boissons. 384 – finances, produits irrécouvrables. 385 - acquisition et cession immeuble, 42, cité Bonjean cession à la sa d'HLM du nord. 386 - personnel communal, régime indemnitaire directeur école de musique. 387 - personnel communal, création d'un poste au patrimoine. 388 - bras de la vieille Lys, désenvasement. 389 - administration municipale, compte rendu de délégation de signature au maire. 390 – finances, décisions modificatives de crédits. 391 – finances, acquisition d'actions au crédit local de France. 392 – finances, réaménagement de la dette crédit local de France. 393 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 394 – finances, investissement boulodrome. 395 – finances, acomptes sur subventions de fonctionnement des associations. 396 – finances, port de plaisance programme interreg financement. 397 - acquisition d'immeuble,immeuble 8 rue du docteur Chocquet "Pauvre diable". 398 – travaux, base des Prés du Hem, marché négocié 1994-1996. 399 - personnel communal, plan de formation perspectives 1994-1995. 400 - personnel communal, annulation attribution indemnité directeur école de musique. 401 – enseignement, taux études surveilles et heures de surveillance. 402 – voirie, salage sablage convention DDE.

Conseil municipal : registre des délibérations.

1 D 57 , 1994  

403 – administration municipales, compte rendu délégation signature au maire. 404 – administration municipale, représentants du cm conseil administration collège Rostand. 405 – finances, acquisition de matériel enseignement et jeunesse. 406 – finances, réaménagement de la dette caisse des dépôts et consignation. 407 – finances, ruche, cession des actions au conseil général du nord. 408 – personnel communal, modification du tableau des effectifs. 409 – personnel communal, régime indemnitaire forfaitaire actualisation. 410 – prévention de la délinquance, partenariat avec police location locaux pour îlotage. 411 – prévention de la délinquance, policiers auxiliaires convention hébergement restauration. 412 – installations classées, enquête publique poursuite exploitation SARL Cathelle Nieppe. 413 – administration municipale, compte rendu délégation de signature au maire. 414 – finances, budget primitif 1994. 415 – finances, ouverture crédit au crédit local de France. 416 – finances, occultation fenêtres école de musique. 417 – finances, produits irrécouvrables. 418 – finances, indemnité logement instituteurs 1993. 419 – acquisition d'immeubles, révision du prix préemption immeuble 6 allée Saint-Georges. 420 – enseignement, taux études surveillées et heures de surveillance. 421 – enseignement, mesure carte scolaire rentrée 1994. 422 – centres de loisirs, participation des familles. 423 – permanence d'accueil, reconduction des fonctions du second contractuel. 424 – administration municipale, compte rendu de la délégation au maire. 425 – finances, subventions exceptionnelles. 426 – finances, acquisition de rideaux, documentation service enseignement. 427 – finances, école de musique, droits inscription 1994-1995. 428 – finances, dotation globale allocation compensatrice loi de finances. 429 – personnel communal, services sociaux allocations diverses. 430 – éclairage public, rénovation appel d'offres ouvert. 431 – travaux, base des Prés du Hem, apa marché avenant réduction des délais. 432 – centres de loisirs, rémunération du personnel d'encadrement. 433 – chambre funéraire, demandes de création par Traisnel et pompes funèbres générales no Rouen. 434 – contrat de ville, programme 1994-1995 propositions 1994. 435 - appels du contingent service ville conventions. 436 - convention équarrissage avec département du nord. 437 – espace naturel métropolitain, adhésion de la ville. 438 - projet syndicat, révision schéma directeur de développement. 439 - projet de schéma de coopération intercommunale avis. 440 – administration municipale, compte rendu de délégation par le maire au conseil. 441 – administration municipale, conseil de discipline, désignation représentant. 442 – finances, compte administratif du maire exercice 1993. 443 – finances, compte de gestion du trésorier exercice 1993. 444 – finances, décisions modificatives de crédits. 445 – finances, produits irrécouvrables. 446 – personnel communal, filière culturelle tableau des effectifs. 447 – personnel communal, filière culturelle régime indemnitaire. 448 – propriété communale, vente d'immeuble à l'ANAJI. 449 – acquisition d'immeubles, 23 et 37 rue des Chauffours droit de préemption urbain. 450 – habitat, aide au maintien des courées, convention avec CUDL. 451 – habitat, rénovation des courées, aide. 452 – politique culturelle, création d'une médiathèque, recherche de subventions. 453 – contrat de ville, proposition d'actions 1994. 454 – CAP, création orientation. 455 - avenue Louise Michel. 456 – administration municipale, compte rendu délégation au maire. 457 – administration municipale, désignation des membres du CCPD. 458 – finances, budget supplémentaire exercice 1994. 459 – finances, primes et tarifs communaux 1995-1996 et exercices. 460 – finances, licence débits de boissons tarif pour 1995. 461 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 462 – finances, produits irrécouvrables. 463 – finances, acquisition de rideaux service enseignement. 464 – personnel communal, filière culturelle, régime indemnitaire. 465 – personnel communal, tableau des effectifs création d'emplois. 466 – PAIO, agent responsable, contractuel, rémunération. 467 – CCPD, recrutement d'un coordinateur contractuel. 468 – contrat de ville, recrutement du chef de projet contractuel. 469 – contrat de ville, projets intercommunaux. 470 – contrat de ville, action 1994 projet intercommunal. 471 – administration municipale, compte rendu délégation au maire. 472 – finances, service national, prime aux militaires. 473 – finances, produits irrécouvrables. 474 – finances, garantie réaménagement emprunt par l'ALEFPA. 475 – finances, garantie réaménagement emprunt par CHA. 476 – finances, investissements centre social Joffre et Rostand. 477 – finances, acomptes sur subventions de fonctionnement associations. 748 – finances, décisions modificatives de crédits. 479 – cimetière communal, extension. 480 – enseignement, taux études surveillées, heures de surveillance. 481 – action sociale, hébergement d'urgence des SDF, convention IRP. 482 – habitat, aide au maintien des courées, versement CAL-PACT. 483 – voirie, opérations salage sablage, convention DDE.

Conseil municipal : registre des délibérations.

1 D 58 , 1995  

484 – finances, garantie emprunt contracté par le CHA. 485 – enseignement, bourses communales modalités d'attribution 1994-1995. 486 – enseignement, indemnité représentative de logement aux instituteurs 1994. 487 – centre social, désignation des représentants du conseil municipal au ca. 488 – contrat de ville, compte rendu des actions 1994. 489 – contrat de ville,, proposition d'actions pour 1995. 490 – contrat de ville, projets intercommunaux actions 1995. 491 – base des Prés du Hem, entretien des espaces verts marché négocié 1995. 492 – enseignement, mesures de carte scolaire écoles publiques 1995-1996. 493 – finances, débat d'orientation budgétaire 1995. 494 – administration municipale, compte rendu de l'utilisation de la délégation par le maire au cm. 495 – finances, budget primitif 1995 fixation des 4 taxes. 496 – finances, ouverture ligne de crédits au crédits local de France. 497 – finances, produits irrécouvrables admission en non valeur. 498 – éclairage public, rénovation rue Jules Lebleu, marché. 499 – centres de loisirs, rémunération du personnel d'encadrement. 500 – contrat de ville, action plan local de sécurité 1995. 501 – contrat de ville, animation des locaux de proximité 1995. 502 – contrat de ville, action citoyenneté justice 1995. 503 – contrat de ville, action péri scolaires 1995. 504 – contrat de ville, rémunération des charge de mission et coordinateur CCPD. 505 – fourrière, adhésion d'Erquinghem, fourrière animaux errants. 506 – administration municipale, compte rendu de la délégation par me maire au cm. 507 – finances, compte administratif du maire 1994. 508 – finances, compte de gestion du percepteur 1994. 509 – finances, décisions modificatives de crédits. 510 – finances, produits irrécouvrables admission en non valeur. 511 – subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 512 – école de musique, droits d'inscription 1995-1996. 513 – finances, ring de boxe, location tarif. 514 – régie de recette, home de détente et de loisirs Léo Lagrange extension de l'objet. 515 – bâtiments communaux, travaux de sécurité établissements élémentaires du 1er degré. 516 – bâtiments communaux, centre social du Bizet, avenant 1 au marché de travaux. 517 – bâtiments communaux, construction salle de sports rue Jules Lebleu, avenant n°1. 518 – cadre de vie, environnement, aménagement paysager, passage à niveau rue Schumann, convention. 519 – logements, aide au maintien des courées, programme fonds de concours CUDL. 521 – personnel communal, nouveau régime indemnitaire travaux supplémentaires. 522 – personnel communal, services sociaux allocations diverses. 523 – enseignement, écoles publiques, études surveillées et heures de surveillance, taux. 524 - action sociale, création d'une plate forme médico sociale. 525 – contrat de ville, action plan global d'insertion, convention avec sa quaternaire. 526 – contrat de ville, projet intercommunal action sensibilisation à la danse. 527 - centre social Salengro, convention de mise à disposition. 528 – intercommunalité, création d'une association pour l'emploi et la formation adhésion. 529 – tourisme, renouvellement concession flamme oblitération postale. 001 – élection, installation du nouveau conseil municipal. 002 – élection du maire. 003 – élection, désignation du nombre d'adjoints. 004 – élection des adjoints. 005 – administration municipale, création des commissions permanentes. 006 – administration municipale, délégation de signature à m. le maire. 007 – CCAS, commission administrative fixation nombre de sièges. 008 – CCAS, désignation des représentants du cm. 009 – caisse des écoles,, conseil d'administration désignation des représentants du cm. 010 – conseil communal de prévention, désignation des représentants du cm. 011 – sem Rex, conseil administration désignation des représentants du cm. 012 – centre hospitalier, conseil administration désignation des représentants du cm. 013 – santé mentale, conseil administration désignation des représentants du cm. 014 – enseignement, désignation des représentants du cm au c.a. établissement 1er degré. 015 – enseignement, désignation délégués du cm au ca établissements du second cycle. 016 – enseignement, écoles primaires sous contrat désignation des délégués du cm. 017 – marchés publics, commission appel d'offres et bureau adjudication désignation membres. 018 – fourrière, syndicat de gestion fourrière animaux désignation des délégués du cm. 019 – base des Prés du Hem, désignation des représentants du cm. 020 – animation et culture, office municipal désignation des représentants du cm. 021 – office de tourisme, désignation des représentants du cm. 022 – centre social Salengro, désignation des délégués du cm. 023 – centre social quatre saisons, désignation des délégués du cm. 024 – administration municipale, compte rendu délégation par le maire au cm. 025 – finances, indemnités de fonction aux élus. 026 – finances, financement sur investissement matériel pour vivat. 027 – finances, décisions modificatives de crédits. 028 – finances, exonération temporaire de la taxe professionnelle. 029 – personnel communal, filière sportive création d'emploi. 030 – personnel communal, commissions administratives paritaires. 031 – conseil communal de prévention de la délinquance, mise à disposition de policiers auxiliaires. 032 – emploi et formation, conseil d'administration désignation des délégués du cm. 033 – communauté urbaine de Lille, renouvellement du conseil désignation de 3 délégués du cm. 034 – impôts directs, commission communale désignation des commissaires. 035 – animation et culture, office municipale garantie d'emprunt. 520 – personnel communal, filière culturelle de la fonction publique création d'emplois. 036 – finances, budget supplémentaire 1995. 037 – finances, licence des débits de boissons tarif 1996. 038 – finances, produits irrécouvrables admission en non valeur. 039 – finances, produits irrécouvrables abandon de créance. 040 – subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 041 – personnel communal, comité technique paritaire. 042 – personnel communal, modification du tableau des effectifs création d'emploi. 043 – personnel communal, tableau des effectifs ajouts. 044 – personnel communal, nouveau régime indemnitaire contrôleur territorial et principal. 045 – personnel communal, filière culturelle emplois du temps non complet modifications. 046 – acquisition d'immeubles, anciens Ets Dansette rue Jules Lebleu pour équipement sportif. 047 – base des Prés du Hem, port fluvial extension rétrocession des ouvrages par région. 048 – logements, lotissement OPAC du nord rue moreau abandon de garantie. 049 – plan d'action jeunesse, opérations ville vie vacances. 050 – voirie, opérations hivernales de salage/sablage convention DDE. 051, action sociale, contrat petite enfance convention avec CAF. 052 – contrat de ville, action intercommunale sensibilisation à la danse contemporaine. 053 – finances, actualisation des primes et tarifs communaux 1996. 054 – finanes, décisions modificatives de crédits. 055 – base des Prés du Hem, entretien des espaces verts contrat avec atelier protégé. 056 – personnel communal, concession de logements avantages en nature. 057 – POS, zone d'activités de la gare annexe modification réglementaire. 058 – action sociale, contrat petite enfance, convention avec caisse allocations familiales. 059 – administration municipale, règlement intérieur du conseil municipal. 060 – contrat de ville, propositions d'actions pour 1996. 061 – contrat de ville, projet intercommunal danse année 1996. 062 – cimetière communal, convention pour l'entretien général. 063 – cimetière communal, règlement. 064 – cimetière communal, liberté des tarifs, vœu. 065 – base des Prés du Hem, garantie d'un emprunt contracté au crédit mutuel. 066 – base des Prés du Hem, espace naturel métropolitain, fonds de concours conventionnement. 067 – base des Prés du Hem, gestion intercommunale création syndicat mixte vœu. 068 – finances, décisions modificatives de crédits. 069 – financement des associations, acomptes sur subventions fonctionnement. 070 – finances, nouvelle comptabilité M14 choix.