
Toutes les ressources 15 802 résultats (2ms)

4 H 43
,
20/11/1942
Rue Saint-Jean, 22 : permis de construire.
2 T 137 / 14
,
08/06/1972
transformation de façade
Tribunaux paritaires des baux ruraux. - Élections : délibérations, instructions, arrêtés préfectoraux, listes des électeurs, tableaux rectificatifs, procès-verbaux, affichage, déclarations de candidature.
1 K 137
,
1946-1963
Rue Emilienne Moreau, 7 : permis de construire.
7565 W 7
,
16/05/1986
Edification d'un garage
Sentier du Crachet : dossier d'expropriation et de cession amiable.
1 O 190 / 11
,
1930-1934
Cité D'urgence, 17 : permis de construire.
2 T 91 / 3
,
11/06/1956
1 garage
Etat civil : registre des mariages.
3 E 6
,
10/10/1802-04/09/1804
Rue Raymond Lis, 22 : permis de construire.
2 T 136 / 3
,
10/03/1972
construction d'un garage particulier et transformation de façade
Rue Des Déportés, 3 : permis de construire.
2 T 135 / 29
,
29/02/1972
transformation de façade
Chemin Du Bizet, : permis de construire.
2 T 18 / 19
,
30/12/1921
immeubles pour écoles + logements institutrices

Papier à entête de l'entreprise M. & C. Charvet, filature de coton
47 S 1
,
20/05/1919
Rue du Sacré Coeur : dossier d'expropriation et de cession amiable.
1 O 195 / 12
,
1930-1934
Rue Du Cimetière, 39, rue des Sports : permis de construire.
2 T 77 / 38
,
24/05/1946
transformation baraquement en garage et branchement aqueduc
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.
1 G 16
,
1958-1973
Rue de La Lys : dossier d'expropriation et de cession amiable.
1 O 194 / 19
,
1927-1930