Toutes les ressources 14 342 résultats (2ms)
1 O 191 / 7
,
1931-1933
Rue du Général Leclerc, 104 : permis de construire.
7768 W 1
,
10/12/1990
Restructuration de l'accueil

L'hôpital civil
4 Fi 25
Cimetière : registre des concessions 15 ans.
4 N 10
,
1935-1996

Papier à entête de l'entreprise Henri Dansette
20 S 12
,
Sans date
Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.
2 K 38
,
1969
Terrain rue Jules Lebleu appartenant à la SA Salmon. - Acquisition pour construction du collège Jean Rostand : avis du domaine, plan, programme de construction, plan, correspondance, délibération, déclaration d'utilité publique.
1 N 95
,
1989-1991
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.
1 G 28
,
1958-1973
Rue Edouard Branly, 14 : permis de construire.
2 T 166 / 6
,
02/05/1979
modifications exterieures habitation
Rue Denis Cordonnier, 23 : permis de construire.
7511 W 8
,
09/10/1984
Construction d'une terrasse sur piliers
Rue Des Fusillés, 20 : permis de construire.
2 T 191 / 5
,
29/05/1972
construction d'une habitation avec locaux professionnels
Rue Du Faubourg De Dunkerque : permis de construire.
2 T 47 / 9
,
14/09/1925
agrandissement des ateliers

Rue De Lille, 30-32 : permis de construire.
2 T 24 / 12
,
14/06/1922
1 immeuble à usage de commerce
Rue Nungesser, quai de Beauvais : permis de construire.
2 T 109 / 23
,
18/11/1965
1 immeuble collectif de 3 logements
Chemin du Bizet. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
1 O 32
,
1830-1978