Toutes les ressources 15 901 résultats (2ms)
Rue Des Jésuites, 57 : permis de construire.
1 maison à usage de commerce
Rue Du Cimetière, Lot 44 : permis de construire.
1 maison
Rue du Plat : dossier d'expropriation et de cession amiable.
Résidence Île de Flandre. - Suivi de construction : correspondance.
Rue Denis Papin, 28 : permis de construire.
1 collectif 56 logements
Rue Jeanne D'arc, Parcelle N° 5 : permis de construire.
1 immeuble
Rue Colbert : permis de construire.
1 garage
Rue De Messines : permis de construire.
1 boulangerie
Cérémonies et réjouissances publiques.
Lettre du comte D'Argenson à l'intendant de Flandre qui l'informe que le Roi verrait avec plaisir que les villes de la province suivissent l'exemple de la capitale en employant à des oeuvres charitables, au lieu de l'employer à des fêtes frivoles, l'argent qui se dépense en réjouissances publiques lors d'un événement heureux. Lettre aux échevins d'Armentières afin qu'ils s'engagent à l'occasion de la naissance du duc de Bourgogne de se conformer au désir exprimé par le comte d'Argenson, à marier deux filles en les dotant chacune d'une somme de 300 livres, ainsi que cela va se faire dans toutes les villes de son département et à Paris, réponse du Magistrat d'Armentières. Mémoire de ce qui a été réglé pour la ville de Paris à l'occasion de la naissance du duc de Bourgogne.
Halles. - Reconstruction et transformation en salle de sports, dommages de guerre : demande de règlement de l'indemnité de reconstitution, mémoire des travaux effectués, délibération, correspondance, devis, honoraires, demande de subvention, procès-verbal d'adjudication, plan, avant projet, cahier des charges.
Place du Marché aux toiles. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
Contributions, taxes : registres des copies des matrices générales (liste des contribuables par classement alphabétique).
Place Du Général De Gaulle, 9 : permis de construire.
transformation de façade commerciale
Rue Ernest Deceuninck, 41 : permis de construire au titre des dommages de guerre.
réparation d'immeuble