Toutes les ressources lotissement 9 résultats (1ms)
1 O 370
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1964-1967
Association syndicale de la rue de Metz et de l'impasse des Jardiniers. - Création de l'association, aménagement du lotissement défectueux, demande de subvention : statuts, correspondance, accords des riverains, arrêté préfectoral, devis, plan, état parcellaire, délibération, honoraires des techniciens, assemblées générales.
1 O 371
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1965-1966
Association syndicale de la rue Saint-Louis. - Création de l'association, dissolution, construction d'égout, aménagement de voirie : statuts, comptes et budgets de l'association, délibération, assemblées générales, état parcellaire, contentieux.
1 O 373
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1955-1971
Association syndicale de la rue des Sports. - Création de l'association, aménagement de voirie, demande de subvention : assemblées générales, statuts, plans, délibération, devis estimatif, état parcellaire, comptes et budgets de l'association, liste des propriétaires, décompte définitif.
1 O 374
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1964-1985
Association syndicale de la rue Nungesser. - Création de l'association, travaux de mise en viabilité, aménagement, installation d'une canalisation d'eau potable : procès-verbal de réception, décompte définitif, dossier technique, plan, correspondance, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges.
1 O 369
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1963-1964
Association syndicale de la rue Auguste et Michel Mahieu. - Création de l'association, aménagement de voirie, construction d'un égout : délibération, devis estimatif, mémoire des travaux, cahier des charges, plan, budget et compte de l'association, délibération du syndicat, liste des propriétaires, état des adhésions.
1 O 372
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1961-1967
Cité Bonjean (propriété des hospices civils d'Armentières). - Travaux d'entretien, dommages de guerre (voirie et habitations) : états descriptifs des dommages de guerre, délibération, correspondance, plans de situation, plan des canalisations.
1 O 329
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1840-1982
Lotissements avenue Léo Lagrange (résidence Egmont) et rue du Kemmel (résidence Kemmel Nord) par la SA La Maison Familiale. - Suivi de construction, aide à l'accession à la petite propriété, aménagement de voirie : plan, correspondance, candidatures, déclaration d'achèvement de travaux.
1 O 361
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1970-1972
Cité Saint-Louis. - Travaux de canalisations, problèmes découlement des eaux usées : correspondance, plan, pétition.
1 O 337
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1931-1958
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