Toutes les ressources logement social 23 résultats (1ms)
1 O 351
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1963-1973
Habitations bon marché (HBM), habitations à loyer modéré (HLM). - Construction par l'office public d'HLM du département du Nord, échange de terrain avec M. Gadenne pour programme de construction au Bizet : projet, correspondance, plan, mesures, déclaration d'utilité publique.
1 O 336
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1925-1966
Programme social de relogement avenue Roger Salengro. - Cession des terrains à la SA d'HLM du département du Nord et à la communauté urbaine de Lille pour construction des logements : note explicative, plan, estimation, état parcellaire, correspondance, programme.
1 O 359
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1969-1971
Logements collectifs HLM rue Gambetta et rue du Général Leclerc. - Suivi de construction : permis de construire, plan.
1 O 356
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1967-1969
Jardins familiaux, jardins ouvriers. - Création : documentation.
4 Q 8
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1983-1990
Lotissement rue du Cimetière. - Répartition des lots, rétrocession de parcelles, : plan, tableau de répartition, certificats de paiement.
1 O 344
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1956-1961
Logements économiques et familiaux avenue Léo Lagrange. - Suivi de construction, participation financière, aide à l'accession pour les agents communaux : acte rectificatif de vente à la SA d'HLM, convention avec l'office départemental de HLM, correspondance.
1 O 342
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1955-1965
Lotissement Denis Cordonnier, sis rue du Cimetière. - Projet, suivi de l'acquisition des terrains, aménagement de la voirie et des espaces verts : correspondance, pétition, certificat administratif, programme d'aménagement, plans.
1 O 354
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1967-1974
Lotissement sur les anciens établissements Pouille Frères. - Suivi de construction : plans, demandes d'autorisation de bâtir, correspondance.
1 O 352
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1965-1967
Lotissement rue du Cimetière, groupe d'habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau potable, construction d'égout, aménagement de la chaussée : contentieux, délibération, enquête parcellaire, correspondance, cahier des charges, plans, devis, bordereau des prix.
1 O 338
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1951-1960
72 logements économiques destinés aux vieillards. - Suivi de travaux : plans d'exécution des travaux.
1 O 348
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1962
72 logements économiques destinés aux vieillards. - Implantation, financement, projet : plan, délibération, devis descriptif, dossier technique.
1 O 347
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1960-1962
Logements rue Gambetta. - Participation financière, suivi de construction, cession de parcelles à l'office d'HLM : délibération, correspondance, plan, acte de vente, subvention, avis des domaines, état parcellaire.
1 O 355
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1967-1970
Programme social de relogement avenue Roger Salengro. - Suivi de construction, demande de dotation, projet : permis de construire, plan, correspondance.
1 O 360
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1969-1974
72 logements économiques destinés aux vieillards. - Suivi de travaux : mémoires des travaux, correspondance ; Permis de construire modificatif : plan, permis, correspondance ; Installation du gaz et de l'électricité : correspondance, plan, marché, contrat d'entretien.
1 O 349
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1963-1966