Toutes les ressources hygiène publique 9 résultats (1ms)
5 I 19
,
1870-1972
Fosse d'aisance, fosse septique. - Contrôle : arrêté, recensement, état des redevances, circulaire, analyse, correspondance, liste nominative.
5 I 18
,
1904-1951
Maladie épizootique sur le bétail. - Surveillance : correspondance, arrêté, rapport, tract, liste de vétérinaires, liste de cultivateurs, état du bétail, procès-verbal, statistiques, certificat, recensement, déclaration.
5 I 21
,
1906-1968
Maladie épizootique sur le bétail. - Contrôle : rapport, délibération, compte-rendu, ordonnance, circulaire, déclaration de maladie.
5 I 20
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1791-An VIII
Maladie, vaccination. - Prévention, contrôle : étude, retranscription de discours, livret, liste nominative, correspondance, tableau de vaccination, circulaire, délibération, compte-rendu, certification, registre, demande de renseignement, instruction sur les précautions en temps d'épidémie, arrêté, déclaration.
5 I 16
,
An XII-1961
Îlot insalubre, avenue Bayart. - Rénovation : règlement, correspondance, devis, photographie, plan, état parcellaire, note, délibération du conseil départemental, délibération du conseil municipal, déclaration d'insalubrité, acte de notification arrêté, enquête, certification, commission, liste nominative, expropriation, presse, convocation, greffe de tribunal civil.
5 I 4
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1927-1959
Hygiène des logements. - Contrôle : arrêté, correspondance, plan, procès-verbal, plainte, recensement, certificat d'urbanisme, déclaration d'intention d'aliéner, rapport, liste nominative, note, bordereau d'envoi, renseignement, demande de logement, demande de démolition, attestation de propriété, facture, analyse.
5 I 5
,
1973-1976
Vaccination : statistique.
5 I 15
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1968-1984
Hygiène des logements. - Contrôle : arrêté, correspondance, plan, procès-verbal, plainte, recensement, certificat d'urbanisme, déclaration d'intention d'aliéner, rapport, liste nominative, note, bordereau d'envoi, renseignement, demande de logement, demande de démolition, attestation de propriété, facture, analyse.
5 I 6
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1977-1994
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