Toutes les ressources circulation des personnes 9 résultats (1ms)
2 I 34
,
[1838-1914]
Étranger. - Contrôle, surveillance : correspondance, demande de renseignement, circulaire, arrêté, état de changement de domicile, état de situation, rapport, demande de citoyenneté, certificat médical, acte de naissance, acte de mariage, arrêté d'expulsion, livret d'ouvrier, déclaration de décès, autorisation de rapatriement, congé de libération.
2 I 35
,
1825-1879
Passeport de l'Intérieur, laissez-passer.
2 I 6
,
1852-1860
Passeport de l'Intérieur, laissez-passer.
2 I 5
,
1843-1851
Émigrant. - Enregistrement : visa d'arrivé.
2 I 8
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1922-1923
Passeport de l'Intérieur, laissez-passer.
2 I 4
,
1837-1842
Passeport. - Réglementation, surveillance : instruction, rapport, laissez-passer, ordonnance.
2 I 2
,
An II-An VIII
Passeport de l'Intérieur, laissez-passer.
2 I 3
,
1811-1836
Émigrant. - Certification de résidence : demande de renseignement, instruction, registre de certificat, circulaire.
2 I 7
,
An III-An VIII
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