Toutes les ressources aide au logement 7 résultats (2ms)
1 O 340
,
1953-1969
Lotissement rue du Cimetière. - Aide à l'accession à la petite propriété : réglementation, candidatures, correspondance, convention avec les bénéficiaires, plan, convention, demandes d'aides.
1 O 341
,
1954-1959
Logements économiques et familiaux avenue Léo Lagrange. - Suivi de construction, participation financière, aide à l'accession pour les agents communaux : acte rectificatif de vente à la SA d'HLM, convention avec l'office départemental de HLM, correspondance.
1 O 342
,
1955-1965
Opération Million, logements économiques normalisés boulevard Faidherbe. - Acquisition de terrain appartenant à l'abbé Salmon, rétrocession à l'office départemental de HLM : correspondance, promesse de vente, enquête d'utilité publique, plan, acte de vente.
1 O 343
,
1955-1963
Lotissement rue du Cimetière, groupe d'habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau potable, construction d'égout, aménagement de la chaussée : contentieux, délibération, enquête parcellaire, correspondance, cahier des charges, plans, devis, bordereau des prix.
1 O 338
,
1951-1960
Lotissements avenue Léo Lagrange (résidence Egmont) et rue du Kemmel (résidence Kemmel Nord) par la SA La Maison Familiale. - Suivi de construction, aide à l'accession à la petite propriété, aménagement de voirie : plan, correspondance, candidatures, déclaration d'achèvement de travaux.
1 O 361
,
1970-1972
Lotissement, cité d'habitations à loyer modéré du Bizet. - Construction : plans, projet, accord préalable.
1 O 339
,
1952-1960
Fin des résultats