Toutes les ressources voirie 170 résultats (1ms)
1 O 12
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1922-1990
Classement de voirie. - Classement dans la voirie communautaire, acquisition du sol des rues : enquête d'utilité publique, délibération, acte de vente, plan, état cadastral, correspondance.
1 O 13
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1960-1989
Rue Saint-Louis, rue Jean-Baptiste Lebas, lotissement du Bizet, rue Auguste et Michel Mahieu. - Classement dans la voirie communautaire : plan, enquête d'utilité publique, délibération.
1 O 14
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1961-1975
Rue Pasteur, rue Saint-Pierre, avenue Breuvart, cité du Bizet, rue Max Dormoy, rue Louis Blériot. - Classement dans les chemins ruraux, acquisition gratuite du sol : plan, état parcellaire, avis d'enquête, registre d'enquête, registre d'enquête.
1 O 15
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1965-1976
Classement des voies communales : tableau.
1 O 16
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[1961]
Dénomination de voirie : notes, rapports, délibérations.
1 O 17
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1872-1990
Chemins vicinaux et ruraux. - Entretien : instruction.
1 O 18
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1790-An VII
Chemins vicinaux et ruraux, chemins de grande communication. - Entretien, modification d'alignement, classement de voirie : correspondance, délibération, instruction, carte, rapport, projet de remaniement, constat d'état.
1 O 19
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An X-1947
Routes royales et départementales, chemins vicinaux et ruraux. - Circulation, fermeture des barrières de dégel, entretien des pavages, alignement, bornage : instruction, contravention de la police du roulage, arrêtés, devis, délibération.
1 O 20
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An X-1878
Routes départementales (vers Steenvorde, Wormhout, Dunkerque, Bailleul). - Construction, entretien, relations avec l'administration du département : correspondance, mémoire.
1 O 21
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1790-An VIII
Routes, fossés. - Entretien, nivellement, écoulement des eaux, pavage, curage, pose de plaque de nom de rue, réfection des pavages, plantation et abattage d'arbres, pose de corsets métalliques pour arbres : correspondance, rapport, délibération, réclamation, cahier des charges, devis, état des sommes dues, procès-verbal d'adjudication ; relevés des travaux à effectuer, plan, brochure, questionnaire statistique relatif aux plantations, factures de pépiniéristes, réglementation sur la plantation d'arbres.
1 O 22
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An VIII-1941
Chaussées. - Réfection, pavage : devis, délibération, facture, procès-verbal d'adjudication, correspondance.
1 O 23
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1810-1940
Rue de l'Abbé Doudermy. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
1 O 24
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1830-1978
Rue des Agneaux. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
1 O 25
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1830-1978
Rue de l'Attargette. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
1 O 26
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1830-1978