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Chemin du Gueldre de la Motte. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

1 O 67 , 1830-1978

Chemin des Rabecques. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

1 O 128 , 1830-1978

Chemin du Bac du Crocq. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

1 O 28 , 1830-1978

Classement de voirie. - Classement dans la voirie communautaire, acquisition du sol des rues : enquête d'utilité publique, délibération, acte de vente, plan, état cadastral, correspondance.

1 O 13 , 1960-1989

Route du Cimetière. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

1 O 40 , 1830-1978

Route du Cimetière. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

1 O 41 , 1830-1978

Rue Nationale. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

1 O 103 , 1830-1978

Rue des Nieulles (ex rue de l'ancienne Gare). - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

1 O 105 , 1830-1978

Chemin de Grande Communication n°38. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

1 O 65 , 1830-1978

Impasse des Lilas, impasse des Murets. - Acquisition gratuite du sol, aménagement, réfection : engagement des propriétaires riverains, plan, état parcellaire, déclaration d'utilité publique, devis, procès-verbal de réception, décompte définitif.

1 O 154 , 1967-1968

Rue de la Station. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

1 O 140 , 1830-1978

Rue Parmentier, rue de l'Épargne, rue de l'Avenir, rue du Travail, rue de la Cité, rue de la Gaité, rue Lafayette. - Acquisition gratuite du sol, aménagement : cahier des charges, plan, acte de vente, matrice cadastrale, engagement des propriétaires riverains.

1 O 157 , 1967-1970

Rue Denis Papin. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

1 O 48 , 1830-1978

Cité Bonjean. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

1 O 33 , 1830-1978

Rue du Maréchal Joffre, rue des Pâquerettes, rue des Coquelicots, rue des Bleuets. - Aménagement : devis, plan, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, subvention, procès-verbal de réception, décompte définitif.

1 O 152 , 1965-1967

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Chemin du Gueldre de la Motte. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Cote :
1 O 67
Date :
1830-1978
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Armentières
- Thème
  - voirie
Plan de classement

O - Travaux publics, voiries, transports, régime des eaux
Chemin du Gueldre de la Motte. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Chemin des Rabecques. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Cote :
1 O 128
Date :
1830-1978
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Armentières
- Thème
  - voirie
Plan de classement

O - Travaux publics, voiries, transports, régime des eaux
Chemin des Rabecques. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Chemin du Bac du Crocq. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Cote :
1 O 28
Date :
1830-1978
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Armentières
- Thème
  - voirie
Plan de classement

O - Travaux publics, voiries, transports, régime des eaux
Chemin du Bac du Crocq. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Classement de voirie. - Classement dans la voirie communautaire, acquisition du sol des rues : enquête d'utilité publique, délibération, acte de vente, plan, état cadastral, correspondance.

Cote :
1 O 13
Date :
1960-1989
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Armentières
- Thème
  - voirie
Plan de classement

O - Travaux publics, voiries, transports, régime des eaux
Classement de voirie. - Classement dans la voirie communautaire, acquisition du sol des rues : enquête d'utilité publique, délibération, acte de vente, plan, état cadastral, correspondance.

Route du Cimetière. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Cote :
1 O 40
Date :
1830-1978
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Armentières
- Thème
  - voirie
Plan de classement

O - Travaux publics, voiries, transports, régime des eaux
Route du Cimetière. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Route du Cimetière. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Cote :
1 O 41
Date :
1830-1978
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Armentières
- Thème
  - voirie
Plan de classement

O - Travaux publics, voiries, transports, régime des eaux
Route du Cimetière. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Rue Nationale. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Cote :
1 O 103
Date :
1830-1978
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Armentières
- Thème
  - voirie
Plan de classement

O - Travaux publics, voiries, transports, régime des eaux
Rue Nationale. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Rue des Nieulles (ex rue de l'ancienne Gare). - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Cote :
1 O 105
Date :
1830-1978
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Armentières
- Thème
  - voirie
Plan de classement

O - Travaux publics, voiries, transports, régime des eaux
Rue des Nieulles (ex rue de l'ancienne Gare). - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Chemin de Grande Communication n°38. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Cote :
1 O 65
Date :
1830-1978
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Armentières
- Thème
  - voirie
Plan de classement

O - Travaux publics, voiries, transports, régime des eaux
Chemin de Grande Communication n°38. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Impasse des Lilas, impasse des Murets. - Acquisition gratuite du sol, aménagement, réfection : engagement des propriétaires riverains, plan, état parcellaire, déclaration d'utilité publique, devis, procès-verbal de réception, décompte définitif.

Cote :
1 O 154
Date :
1967-1968
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Armentières
- Thème
  - voirie
Plan de classement

O - Travaux publics, voiries, transports, régime des eaux
Impasse des Lilas, impasse des Murets. - Acquisition gratuite du sol, aménagement, réfection : engagement des propriétaires riverains, plan, état parcellaire, déclaration d'utilité publique, devis, procès-verbal de réception, décompte définitif.

Rue de la Station. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Cote :
1 O 140
Date :
1830-1978
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Armentières
- Thème
  - voirie
Plan de classement

O - Travaux publics, voiries, transports, régime des eaux
Rue de la Station. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Rue Parmentier, rue de l'Épargne, rue de l'Avenir, rue du Travail, rue de la Cité, rue de la Gaité, rue Lafayette. - Acquisition gratuite du sol, aménagement : cahier des charges, plan, acte de vente, matrice cadastrale, engagement des propriétaires riverains.

Cote :
1 O 157
Date :
1967-1970
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Armentières
- Thème
  - voirie
Plan de classement

O - Travaux publics, voiries, transports, régime des eaux
Rue Parmentier, rue de l'Épargne, rue de l'Avenir, rue du Travail, rue de la Cité, rue de la Gaité, rue Lafayette. - Acquisition gratuite du sol, aménagement : cahier des charges, plan, acte de vente, matrice cadastrale, engagement des propriétaires riverains.

Rue Denis Papin. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Cote :
1 O 48
Date :
1830-1978
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Armentières
- Thème
  - voirie
Plan de classement

O - Travaux publics, voiries, transports, régime des eaux
Rue Denis Papin. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Cité Bonjean. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Cote :
1 O 33
Date :
1830-1978
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Armentières
- Thème
  - voirie
Plan de classement

O - Travaux publics, voiries, transports, régime des eaux
Cité Bonjean. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Rue du Maréchal Joffre, rue des Pâquerettes, rue des Coquelicots, rue des Bleuets. - Aménagement : devis, plan, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, subvention, procès-verbal de réception, décompte définitif.

Cote :
1 O 152
Date :
1965-1967
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Armentières
- Thème
  - voirie
Plan de classement

O - Travaux publics, voiries, transports, régime des eaux
Rue du Maréchal Joffre, rue des Pâquerettes, rue des Coquelicots, rue des Bleuets. - Aménagement : devis, plan, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, subvention, procès-verbal de réception, décompte définitif.

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Classement de voirie. - Classement dans la voirie communautaire, acquisition du sol des rues : enquête d'utilité publique, délibération, acte de vente, plan, état cadastral, correspondance.

Impasse des Lilas, impasse des Murets. - Acquisition gratuite du sol, aménagement, réfection : engagement des propriétaires riverains, plan, état parcellaire, déclaration d'utilité publique, devis, procès-verbal de réception, décompte définitif.

Rue Parmentier, rue de l'Épargne, rue de l'Avenir, rue du Travail, rue de la Cité, rue de la Gaité, rue Lafayette. - Acquisition gratuite du sol, aménagement : cahier des charges, plan, acte de vente, matrice cadastrale, engagement des propriétaires riverains.

Rue du Maréchal Joffre, rue des Pâquerettes, rue des Coquelicots, rue des Bleuets. - Aménagement : devis, plan, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, subvention, procès-verbal de réception, décompte définitif.