Toutes les ressources voirie 170 résultats (2ms)
1 O 81
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1830-1978
Rue du Quai de Beauvais. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
1 O 126
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1830-1978
Rue des Douze Apôtres. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
1 O 53
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1830-1978
Rue de l'École. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
1 O 55
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1830-1978
Rue de Metz, impasse des Jardiniers, rue des Sport, avenue Breuvart, rue Pasteur. - Classement en voirie communale, acquisition gratuite du sol, réfection : devis descriptif, plan, délibération, déclaration d'utilité publique.
1 O 153
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1967-1970
Rue des Promenades. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
1 O 125
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1830-1978
Rue Pasteur, avenue Breuvart. - Réfection de voirie : procès-verbal d'adjudication, devis, plan, procès-verbal de réception, correspondance.
1 O 158
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1967-1970
Rue de Dunkerque. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
1 O 54
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1830-1978
Rue Marcel Wramour. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
1 O 91
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1830-1978
Rue de Lille. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
1 O 84
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1830-1978
Chemin de Grande Communication n°14. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
1 O 64
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1830-1978
Rue des Glatignies. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
1 O 63
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1830-1978
Rue Bayart. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
1 O 30
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1830-1978
Quartier Saint-Roch (rue Lafayette, rue de l'Épargne). - Cession gratuite de sol, aménagement : état parcellaire, correspondance, avenant, décompte définitif, procès-verbal d'adjudication, plan.
1 O 160
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1969-1972
Nouvelle voie France Belgique. - Construction d'une voie de raccordement d'Armentières à la Belgique, déviation du chemin départemental 22A, aménagement du CD22A entre la place du Marché aux Toiles et la déviation de la lys, déviation entre la rue du Maréchal Joffre et l'avenue Marc Sangnier : notice, arrêté préfectoraux, arrêté et déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire, état parcellaire, plan, correspondance, compte rendu de séance de travail, registre d'enquête, indemnités.
1 O 147
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1962-1972