
Toutes les ressources installation classée 43 résultats (2ms)

5 I 8 / 1
,
1891

Entreprise Auguste Dervaux : dossier d'installation classée.
5 I 8 / 24
,
1905

Entreprise Bouquillon-Wgeux : dossier d'installation classée.
5 I 8 / 25
,
1905
Établissement classé dangereux, incommode ou insalubre. - Réglementation : état des déclarations, liste des industries, note, statistique, correspondance, arrêté, nomenclature, instruction.
5 I 7
,
1871-1968

Entreprise Prévost et Lemaire : dossier d'installation classée.
5 I 8 / 18
,
1905

Entreprise Jules Martin : dossier d'installation classée.
5 I 8 / 31
,
1905
Établissement classé dangereux, incommode ou insalubre. - Contrôle : correspondance, procès-verbal, arrêté, plan, rapport, enquête, décision du conseil d'état, délibération, note, prescription imposée, demande d'autorisation, presse, avis de l'ingénieur, certificat, autorisation de bâtir, notification, plainte.
5 I 8
,
1860-1913

Entreprise Delecombre-Conreur : dossier d'installation classée.
5 I 8 / 35
,
1908
Usine d'incinération des ordures ménagères. - Construction, acquisition du terrain, inauguration, dommages de guerre, couverture d'un fossé longeant l'usine, installation d'un 3ème four, abandon de mitoyenneté : correspondance, délibération, devis, plans, enquête d'utilité publique, rapport de l'architecte, étude de projet, cahier des charges, affiche de concours, demande de subvention, autorisations préfectorales, avant projet, acte de vente, brochure de présentation, discours ; Nettoiement de la ville et collecte des ordures ménagères : contrat de concession, délibérations, correspondance, notes de presse, brochure sur le matériel de collecte, avis aux habitants.; Concession pour l'enlèvement et le traitement des ordures ménagères : rapport de la cour des comptes et des finances, avenants au contrat, délibération.
5 M 1
,
1936-1973

Entreprise Emile Lernould : dossier d'installation classée.
5 I 8 / 14
,
1896

Entreprise Jules Martin : dossier d'installation classée.
5 I 8 / 39
,
1911

Compagnie Intercontinentale du gaz : dossier d'installation classée.
5 I 8 / 37
,
1911

Entreprise L'enfant : dossier d'installation classée.
5 I 8 / 32
,
1905

Entreprise Paul Delattre : dossier d'installation classée.
5 I 8 / 17
,
1905

Entreprise Isidore Vrancken : dossier d'installation classée.
5 I 8 / 28
,
1905