Toutes les ressources fonctionnaire territorial 121 résultats (2ms)
2 K 6
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1981-1994
Personnel municipal, concours de recrutement. - Organisation : textes réglementaires, arrêtés, délibération, candidatures, procès-verbal du jury.
2 K 4
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1959-1985
Personnel municipal, concours de recrutement. - Organisation : textes réglementaires, arrêtés, délibération, candidatures, procès-verbal du jury.
2 K 5
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1987-1989
Personnel municipal, indemnité de formation professionnelle, nouveau régime indemnitaire (agents de maîtrise principaux, filière administrative, technique et sanitaire et sociale). - Mise en place : instruction, arrêté, documents de travail.
2 K 12
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1969-1992
Personnel municipal, prime annuelle : correspondance, délibérations.
2 K 14
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1985-1992
Personnel municipal, prime de technicité : délibération, état récapitulatif des travaux.
2 K 13
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1981-1991
Personnel municipal, primes et indemnités. - Mise en place, calcul : correspondance, délibérations.
2 K 11
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1980-1988
Personnel municipal, primes et indemnités. - Mise en place, calcul : correspondance, délibérations.
2 K 10
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1900-1979
Personnel municipal. - Création, suppression de postes : délibérations, correspondance avec la préfecture, documents de travail.
2 K 1
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1968-1992
Personnel municipal. - Gestion collective : tableau des effectifs, statistique, instruction ministérielle, délibérations.
2 K 2
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1959-1979
Personnel municipal. - Gestion collective : tableau des effectifs, statistique, instruction ministérielle, délibérations.
2 K 3
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1980-1992
Personnel municipal. - Obligations civiles et militaires des agents : correspondance préfectorale, listes actualisées des agents placés de droit en affectations collectives de défense, journal officiel, recueils des actes administratifs préfectoraux.
2 K 15
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1968-1981
Personnel municipal. - Rémunération (augmentation du coût de la vie), heures supplémentaires : correspondance avec autres communes, récapitulatif mensuel.
2 K 8
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1916-1929
Personnel municipal. - Rémunération : arrêtés du maire.
2 K 9
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1920-1954
Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.
2 K 48
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1978