Toutes les ressources fiscalité 151 résultats (2ms)
1 G 22
,
1958-1973
Octroi. - Perception : régie, frais de perception, bordereaux recettes et dépenses, livret règlement des octrois, correspondance préfecture.
2 L 12
,
1805-1812
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 99
,
1927
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.
1 G 84
,
1981
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.
1 G 36
,
1958-1973
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties (de A à Mortelette).
1 G 7
,
1910-1914
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.
1 G 74
,
1981
Contributions. - Perception, nomination du receveur : adjudication, états de répartition, comptes de gestion, circulaire préfectorale, liste de contribuables, délibération, procès-verbal de clôture des livres, registre métrage public des tissus, actes notariés, correspondance.
3 G 3
,
1816-1873
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.
1 G 10
,
1958-1973
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 87
,
1896
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 119
,
1948
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.
1 G 81
,
1981
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 90
,
1910
Contributions. - Perception, nomination du receveur : adjudication, états de répartition, comptes de gestion, circulaire préfectorale, liste de contribuables.
3 G 2
,
1803-1815
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 115
,
1942