Toutes les ressources fiscalité 151 résultats (2ms)
1 G 14
,
1958-1973
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.
1 G 72
,
1981
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.
1 G 58
,
1980
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.
1 G 83
,
1981
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 110
,
1938
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties (de A à Mortelette).
1 G 7
,
1910-1914
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.
1 G 74
,
1981
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.
1 G 10
,
1958-1973
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 87
,
1896
Contributions. - Perception, nomination du receveur : adjudication, états de répartition, comptes de gestion, circulaire préfectorale, liste de contribuables, délibération, procès-verbal de clôture des livres, registre métrage public des tissus, actes notariés, correspondance.
3 G 3
,
1816-1873
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.
1 G 81
,
1981
Enquêtes fiscales de la Flandre Wallonne 1449-1549 ; L'enquête de 1449 ; Les enquêtes de 1469, 1485 et 1491 ; Les Enquêtes de 1498 et 1505, Commission Historique du Nord.
Biblio 74
,
1989-2003
Taxe sur l'électricité haute tension : déclarations de la consommation des entreprises concernées.
2 L 21
,
1983
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.
1 G 56
,
1980
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 102
,
1930