Toutes les ressources fiscalité 151 résultats (2ms)
2 G 2
,
1799-1800
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.
1 G 38
,
1958-1973
Contributions, taxes : registres des copies des matrices générales (liste des contribuables par classement alphabétique).
1 G 129
,
1942-1946
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des propriétaires.
1 G 46
,
1980
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.
1 G 25
,
1958-1973
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.
1 G 62
,
1981
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.
1 G 79
,
1981
Octroi. - Perception : bordereaux des recettes et dépenses, correspondance préfecture, réclamations, règlement de l'octroi, tableau de statistiques.
2 L 14
,
1829-1849
Taxe sur l'occupation du domaine pour un embranchement ferroviaire (Ets Agache et Fils- Jean Vlaemynck Comptoir des Matériaux de la Lysappareils), redevance des propriétaires de distributeur d'essence : listes, correspondance.
2 L 19
,
1923-1964
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des propriétaires.
1 G 53
,
1980
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.
1 G 21
,
1958-1973
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.
1 G 16
,
1958-1973
Cadastre : état de section.
1 G 5
,
1910
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 112
,
1939
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.
1 G 34
,
1958-1973