Toutes les ressources fiscalité 151 résultats (2ms)
1 G 58
,
1980
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.
1 G 72
,
1981
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.
1 G 73
,
1981
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.
1 G 26
,
1958-1973
Octroi. - Perception : compte-rendus de régie, bordereaux mensuels de perception, traitement du personnel administratif, état nominatif des débitants de boissons, livret règlement des octrois, correspondance préfecture.
2 L 13
,
1812-1828
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.
1 G 14
,
1958-1973
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 125
,
1973
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.
1 G 59
,
1981
Octroi. - Perception : livret règlement et tarif, tarifs, tableau surtaxe octroi, délibérations, état emprunt et dettes de la commune, correspondance préfecture, requête de particuliers, « Revue de l'octroi » 1926, recueil de jurisprudence administrative.
2 L 17
,
1888-1928
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.
1 G 68
,
1981
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 122
,
1963
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des propriétaires.
1 G 52
,
1980
Contributions, taxes : registres des copies des matrices générales (liste des contribuables par classement alphabétique).
1 G 127
,
1931-1935
Contributions, taxes : registres des copies des matrices générales (liste des contribuables par classement alphabétique).
1 G 129
,
1942-1946
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.
1 G 38
,
1958-1973