Toutes les ressources fiscalité 151 résultats (2ms)
1 G 113
,
1940
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des résidences privées, industrie, espace commercial, communauté urbaine de Lille, SA HLM du Nord.
1 G 77
,
1981
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 106
,
1934
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des propriétaires.
1 G 44
,
1980
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 109
,
1937
Taxe sur l'électricité haute tension : déclarations de la consommation des entreprises concernées.
2 L 20
,
1978
Contributions. - Perception, nomination du receveur : adjudication, états de répartition, comptes de gestion, circulaire préfectorale, liste de contribuables.
3 G 2
,
1803-1815
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.
1 G 36
,
1958-1973
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 90
,
1910
Cadastre, matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties : registre alphabétique des propriétaires.
1 G 43
,
1980
Octroi. - Perception : état des produits de l'octroi, bordereaux des recettes et dépenses, correspondance préposé de l'octroi et M. le Maire, avis entrepôt de l'octroi, tarif octroi.
2 L 15
,
1850-1965
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 97
,
1925
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.
1 G 9
,
1958-1973
Contributions personnelles-mobilières et des patentes, taxes communales : matrice (liste et profession des contribuables par rue).
1 G 120
,
1953
Cadastre : matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties par sections.
1 G 13
,
1958-1973