Toutes les ressources finances communales 232 résultats (2ms)
1 L 126
,
124
Octroi. - Perception : régie et auditoria des comptes,compte-rendus de régie, état des recettes et des dépenses, correspondance préfecture.
2 L 11
,
1790-1805
Mémoires des dépenses.
1 L 98
,
1798-1799
Mémoires des dépenses.
1 L 99
,
1799-1800
Mémoires des dépenses.
1 L 100
,
1800-1801
Comptes : livres des recettes et dépenses.
1 L 12
,
1801-1802
Mémoires des dépenses.
1 L 101
,
1802-1804
Mémoires des dépenses.
1 L 102
,
1804-1805
Octroi. - Perception : régie, frais de perception, bordereaux recettes et dépenses, livret règlement des octrois, correspondance préfecture.
2 L 12
,
1805-1812
Mémoires des dépenses.
1 L 103
,
1805-1810
Mémoires des dépenses.
1 L 104
,
1811-1814
Octroi. - Perception : compte-rendus de régie, bordereaux mensuels de perception, traitement du personnel administratif, état nominatif des débitants de boissons, livret règlement des octrois, correspondance préfecture.
2 L 13
,
1812-1828
Mémoires des dépenses.
1 L 105
,
1814-1817
Mémoires des dépenses.
1 L 106
,
1818-1852
Octroi. - Perception : bordereaux des recettes et dépenses, correspondance préfecture, réclamations, règlement de l'octroi, tableau de statistiques.
2 L 14
,
1829-1849