Toutes les ressources finances communales 232 résultats (2ms)
1 L 89
,
1948
Comptes : tableau journalier des dépenses.
1 L 66
,
1925
Mémoires des dépenses.
1 L 124
,
1923
Emprunts : délibérations, pièces justificatives, contrat de prêt, correspondance, tableaux d'amortissement d'emprunt.
2 L 5
,
1930-1986
Mémoires des dépenses.
1 L 142
,
1933
Mémoires des dépenses.
1 L 156
,
1943
Taxe sur l'électricité haute tension : déclarations de la consommation des entreprises concernées.
2 L 21
,
1983
Mémoires des dépenses.
1 L 112
,
1869-1871
Mémoires des dépenses.
1 L 129
,
1925
Octroi. - Perception : compte-rendus de régie, bordereaux mensuels de perception, traitement du personnel administratif, état nominatif des débitants de boissons, livret règlement des octrois, correspondance préfecture.
2 L 13
,
1812-1828
Comptes : tableau journalier des dépenses.
1 L 88
,
1947
Fourniture de gaz et d'électricité des bâtiments communaux : correspondance et arrêtés concernant les tarifs.
2 L 25
,
1932-1951
Comptes : tableau journalier des dépenses.
1 L 87
,
1946
Comptes : livre des dépenses.
1 L 21
,
1907
Comptes : livre des dépenses.
1 L 25
,
1911