Toutes les ressources finances communales 232 résultats (2ms)
1 L 52
,
1941
Situation budgétaire : fiches récapitulatives.
1 L 165
,
1989
Situation budgétaire : fiches récapitulatives.
1 L 175
,
1991
Biens communaux (centre des impôts rue Bayart-rue Sadi Carnot). - Perception des sommes dues pour occupation, révision des loyers : bail, délibération, recouvrement frais entretien-gardiennage-chauffage, correspondance.
2 L 9
,
1954-1988
Comptes : tableau récapitulatif des dépenses.
1 L 53
,
1941-1946
Mémoires des dépenses.
1 L 127
,
1925
Budgets primitifs.
8068 W
,
1995-1996
Comptes : tableau journalier des dépenses.
1 L 81
,
1940
Comptes : livre des dépenses.
1 L 57
,
1946
Mémoires des dépenses.
1 L 135
,
1928
Emprunts : délibérations, pièces justificatives, contrat de prêt, correspondance, tableaux d'amortissement d'emprunt.
2 L 4
,
1972-1991
Mémoires des dépenses.
1 L 154
,
1941
Taxe sur les chiens : délibérations, correspondance, liste de propriétaires, avis de mesures préventives contre la rage, registres des déclarations de propriétaires de chiens.
2 L 18
,
1862-1920
Mémoires des dépenses.
1 L 114
,
1874-1875
Comptes : livre des dépenses.
1 L 15
,
1901