Bâtiment en ruines et tombes provisoires
3 Fi 14411
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[1914-1918]
Toutes les ressources cimetière 26 résultats (1ms)
Cimetière. - Gestion : convention pour entretien général et cahier des charges, révisions annuelles des tarifs, courriers.
7420 W
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1990-1996
Pompes funèbres. - Service extérieur des pompes funèbres : convention, concession aux pompes funèbres générales.
7502 W
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1990-1996
Cimetière. - Entretien : mise en appel d'offre, convention.
7585 W
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1995-1996
Cimetière, concessions funéraires. - Superpositions trentenaires (1994), superpositions ou trentenaires (1995), superpositions ou cinquantenaires (1994 et 1995), 15 ans (1994 et 1995), case au columbarium (1994), superposition dans perpétuelles (1994 et 1995) : titres.
7642 W
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1994-1995
Cimetière, concessions : courriers divers (dont abandon par les ayant-droit de concessions perpétuelles).
7677 W
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1993-1995
Cimetière, concessions funéraires (superposition pour sépulture de 30 ans, concession temporaire pour sépulture de 15 ans, superposition dans une concession cinquantenaire, superposition dans une concession de cas) : titres.
7849 W
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1996
Cimetière, concession funéraire (superposition dans une concession perpétuelle) : titres.
7852 W
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1996
Cimetière, concessions funéraires (concessions ou superpositions de 15 ans, 30 ans, 50 ans, superpositions dans concessions perpétuelles, concessions de cases ou columbarium) : titres.
8007 W
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1997
Cimetière. - Entretien : correspondance avec la préfecture (1990-1997). Concessions funéraires : correspondance avec des particuliers (1996-1998).
8218 W
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1990-1998
Cimetière, concessions funéraires (columbarium, 15 ans, 30 ans, 50 ans et superposition dans perpétuelles) : titres.
8282 W
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1998
Cimetière, concessions funéraires : arrêtés de concessions.
9038 W
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2001-2003
Cimetière, concessions pour columbarium : titres.
9142 W
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2000
Cimetière, objets d'art : médaillons en bronze du sculpteur Auguste Cagna.
9190 W
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1931-1940
Cimetière, concessions funéraires : titres.
9220 W
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2004