Toutes les ressources cimetière 26 résultats (2ms)
10266 W
,
1975-2018
Cimetière, concessions : titres.
10260 W
,
2009-2015
Cimetière, concessions funéraires. - Superpositions trentenaires (1994), superpositions ou trentenaires (1995), superpositions ou cinquantenaires (1994 et 1995), 15 ans (1994 et 1995), case au columbarium (1994), superposition dans perpétuelles (1994 et 1995) : titres.
7642 W
,
1994-1995
Imetière, concessions funéraires (perpétuelles, 50 ans, 30 ans et 15 ans) : titres.
9619 W
,
2002-2006
Cimetière, concessions : courriers divers (dont abandon par les ayant-droit de concessions perpétuelles).
7677 W
,
1993-1995
Pompes funèbres. - Service extérieur des pompes funèbres : convention, concession aux pompes funèbres générales.
7502 W
,
1990-1996
Cimetière, concessions funéraires (superposition pour sépulture de 30 ans, concession temporaire pour sépulture de 15 ans, superposition dans une concession cinquantenaire, superposition dans une concession de cas) : titres.
7849 W
,
1996
Cimetière. - Entretien : mise en appel d'offre, convention.
7585 W
,
1995-1996
Cimetière, concessions funéraires (30 ans) : titres.
9449 W
,
1983-1987
Cimetière. - Gestion : convention pour entretien général et cahier des charges, révisions annuelles des tarifs, courriers.
7420 W
,
1990-1996
Cimetière, concessions funéraires (30 ans) : titres.
9450 W
,
1988-1993
Cimetière, concessions funéraires : titres.
9220 W
,
2004
Cimetière, objets d'art : médaillons en bronze du sculpteur Auguste Cagna.
9190 W
,
1931-1940
Cimetière, concessions pour columbarium : titres.
9142 W
,
2000
Cimetière, concession funéraire (superposition dans une concession perpétuelle) : titres.
7852 W
,
1996