Entreprise Masquelier-Defer : dossier d'installation classée.
5 I 8 / 1
,
1891
Toutes les ressources bâtiment industriel 42 résultats (2ms)
Entreprise Maurice Debosque : dossier d'installation classée.
5 I 8 / 38
,
1911
Entreprise Motte Cordonnier : dossier d'installation classée.
5 I 8 / 5
,
1891
Entreprise Paul Delattre : dossier d'installation classée.
5 I 8 / 17
,
1905
Entreprise Paul Lescornez : dossier d'installation classée.
5 I 8 / 36
,
1910
Entreprise Paul Ouvrie : dossier d'installation classée.
5 I 8 / 15
,
1898
Entreprise Prévost et Lemaire : dossier d'installation classée.
5 I 8 / 18
,
1905
Entreprise sœurs Ermen et Roby : dossier d'installation classée.
5 I 8 / 11
,
1893
Entreprise Schricke-Rattez : dossier d'installation classée.
5 I 8 / 27
,
1905
Entreprise Sion et Cie : dossier d'installation classée.
5 I 8 / 6
,
1892
Établissement classé dangereux, incommode ou insalubre. - Contrôle : correspondance, procès-verbal, arrêté, plan, rapport, enquête, décision du conseil d'état, délibération, note, prescription imposée, demande d'autorisation, presse, avis de l'ingénieur, certificat, autorisation de bâtir, notification, plainte.
5 I 8
,
1860-1913
Établissement classé dangereux, incommode ou insalubre. - Réglementation : état des déclarations, liste des industries, note, statistique, correspondance, arrêté, nomenclature, instruction.
5 I 7
,
1871-1968
Fin des résultats
