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1 D 1
,
1857-1861
Registres des délibérations.
1 D 1
,
1991-1993

Conseil municipal : registre des délibérations.
1 D 1
,
10 brumaire An IV - 14 brumaire An VI
Registres des délibérations.
1 D 2
,
1994
Archives modernes (de 1790 à 1996)D – Administration générale de la commune1 D – Conseil municipalRegistre des délibérations.
1 D 2
,
1861-1864

Conseil municipal : registre des délibérations.
1 D 2
,
16 brumaire An VI - 4ème jour complémentaire An VII
D - Administration générale de la commune
1 D, 2 D, 3 D, 4 D
,
1744-1995
Archives modernes - série D
Archives modernes (de 1790 à 1996)D – Administration générale de la commune1 D – Conseil municipalRegistre des délibérations.
1 D 3
,
1864-1866
Registres des délibérations.
1 D 3
,
1995

Conseil municipal : registre des délibérations.
1 D 3
,
5 vendémiaire An IX- 14 thermidor An XII
Archives modernes (de 1790 à 1996)D – Administration générale de la commune1 D – Conseil municipalRegistre des délibérations.
1 D 4
,
1867-1868

Conseil municipal : registre des délibérations.
1 D 4
,
14 thermidor An XII - 18 août 1817
Archives modernes (de 1790 à 1996)D – Administration générale de la commune1 D – Conseil municipalDossier de séances de délibérations.
1 D 5
,
1780-1958

Conseil municipal : registre des délibérations.
1 D 5
,
18 août 1817 - 14 juillet 1831

Conseil municipal : registre des délibérations.
1 D 6
,
21 juillet 1831 - 26 août 1837