Toutes les ressources Armentières (Nord) 1 058 résultats (1ms)
1 D 106
,
24 septembre 1985-11 février 1986
Bureau municipal : comptes rendus des réunions.
1 D 107
,
18 février 1986-30 septembre 1986
Bureau municipal : comptes rendus des réunions.
1 D 108
,
7 octobre 1986-10 mars 1987
Bureau municipal : comptes rendus des réunions.
1 D 109
,
17 mars 1987-17 novembre1987
Bureau municipal : comptes rendus des réunions.
1 D 110
,
1er décembre 1987-26 avril 1988
Bureau municipal : comptes rendus des réunions.
1 D 111
,
3 mai 1988-2 novembre 1988
Bureau municipal : comptes rendus des réunions.
1 D 112
,
8 novembre 1988-11 juillet 1989
Bureau municipal : comptes rendus des réunions.
1 D 113
,
18 juillet 1989-17 avril 1990
Bureau municipal : comptes rendus des réunions.
1 D 114
,
24 avril 1990-12 mars 1991
Bureau municipal : comptes rendus des réunions.
1 D 115
,
21 mars 1991-17 décembre 1991
Bureau municipal : comptes rendus des réunions.
1 D 116
,
7 janvier 1992-1er octobre 1992
Bureau municipal : comptes rendus des réunions.
1 D 117
,
6 octobre 1992-15 décembre 1992
Conseil municipal, commission consultative de la protection civile, sous commission de sécurité : procès verbaux, comptes rendus, rapports, ordres du jour, liste d'infrastructures.
1 D 118
,
1985-1989
Conseil municipal, commission communale de sécurité : procès verbaux de visite, rapports, comptes rendus, correspondance, ordre du jour, plans, questionnaires, demande de permis de construire, devis, cahiers des charges, certificats de conformité. (débits de boisson, restaurants, hôtels, dancings, salles de réunions)
1 D 119
,
1942-1994
Conseil municipal, commission communale de sécurité : procès verbaux de visite, rapports, comptes rendus, correspondance, ordre du jour, plans, questionnaires, demande de permis de construire, devis, cahiers des charges, certificats de conformité. (hôpitaux, hospices, cliniques, maternités, caisse d'allocations familiales, salles de spectacles et de réunions, cinémas, cafés, hôtels, commerces)
1 D 120
,
1935-1994