Toutes les ressources Armentières (Nord) 1 058 résultats (2ms)
2 D 58
Arrêtés municipaux.
2 D 24
,
1744-1839
Coussin avec armoiries de la ville (Ce coussin aurait supporté la Croix de guerre 1914-1918 avant remplacement en 1945).
3 D 9
,
[1934-1945]
Courriers du maire.
2 D 45
,
1816-1817
Bureau municipal : comptes rendus des réunions.
1 D 117
,
6 octobre 1992-15 décembre 1992
Courriers du maire.
2 D 57
,
1849-1853
Archives communales. - Fonctionnement : délibérations, enquêtes statistiques, correspondance, bordereaux de versement, rapports annuels, notes, articles de journaux, dossier de marché pour une prestation de classement d'archives.
3 D 13
,
1964-1994
Courriers du maire.
2 D 65
,
1946-1947
Conseil municipal, Commission communale de sécurité : procès verbaux de visites d'établissements, rapports, comptes rendus, correspondance, déclarations d'ouverture, ordre du jour, résultats d'essais contre les risques d'incendies, notes de passage, demandes de permis de construire, plans, photos, graphiques.
1 D 129
,
1988-1990
Conseil municipal, commission communale de sécurité : procès verbaux de visite, rapports, comptes rendus, correspondance, ordre du jour, plans, questionnaires, demande de permis de construire, devis, cahiers des charges, certificats de conformité. (écoles maternelles, primaires, collèges, églises, hôpitaux, local commun résidentiel, institut de rééducation psychothérapique, salle de danse, institut syndical professionnel)
1 D 125
,
1968-1994
Conseil municipal, commission communale de sécurité : procès verbaux de visite, rapports, comptes rendus, correspondance, ordre du jour, plans, questionnaires, demande de permis de construire, devis, cahiers des charges, certificats de conformité. (écoles, lycées, collèges publics et privés)
1 D 123
,
1941-1975
Courriers du maire.
2 D 34
,
An XI-An XII
Conseil municipal, commission communale de sécurité : procès verbaux de visite, rapports, comptes rendus, correspondance, ordre du jour, plans, questionnaires, demande de permis de construire, devis, cahiers des charges, certificats de conformité. (établissements scolaires, institution syndicale professionnelle)
1 D 121
,
1942-1969
Conseil municipal, Commission communale de sécurité : procès verbaux de visites d'établissements, rapports, comptes rendus, correspondance, déclarations d'ouverture, ordre du jour, résultats d'essais contre les risques d'incendies, notes de passage, demandes de permis de construire, plans, photos, graphiques.
1 D 127
,
1986
Courriers du maire.
2 D 52
,
1830-1832