Toutes les ressources Armentières 14 887 résultats (2ms)
Communauté urbaine de Lille. - Création, délimitation du secteur, cession de biens : enquête publique, comptes rendus de réunions, délibérations, correspondance, états de dépenses, questionnaires, délibérations du conseil municipal, rapport, cahier des charges, notes, documentation, plans, listes.
Organisme local de tourisme : demandes de subventions et rapport d'activité
Commission des finances : comptes rendus de réunions.
Intervention d'élu, pétitions d'administrés.
Pièces à l'appel des comptes, fermes, octrois et droits divers.
Requêtes afin d'obtenir à ferme, moyennant un prix modéré, la perception des impôts sur les boissons et denrées, et ce en considération des grandes tailles et denrées, aides et subventions que la ville doit payer.
Alignement. - Modifications, demandes d'autorisations de travaux : correspondance, permission de voirie, autorisations de bâtir, plans, devis estimatif (rue de l'Abbé Doudermy à sentier du Crachet).
Biens communaux : inventaire, relevés de parcelles pour révision du cadastre, état des propriétés pour report dans la matrice cadastrale.
Titres et baux des propriétés communales, revenus de la ville.
Procès-verbal de mesurage des terres, provenant des anciens remparts, qui longent la muraille du jardin des capucins. Demande d'un état de la consistance des terres qui formaient autrefois les remparts et qui sont actuelllement mises en culture. Procès-verbal de la plantation de bornes dans une pâture située sur l'emplacement de l'ancien rempart afin d'indiquer la limite de la propriété de la ville et celle du sieur Legrand.
Eaux et forêts, inondations, navigation, cours d'eau.
Requête présentée à l'intendant M. Méliand par le Magistrat d'Armentières pour le prier, dans l'intérêt de la population, qui ne tarderait pas à se trouver en disette de farines à cause du manque de vent, de vouloir bien remettre à une époque plus favorable l'éxécution des mesures qu'il a prescrites pour mettre à sec la Deûle aux moulins de Wambrechies, de Quesnoy, de Houplines et de Deûlémont, afin de réparer les écluses de Comines. Réquisition de cinq hommes pour le curement de la Haute-Deûle. Envoi d'une affiche relative au curement de la Scarpe.
Exemption des impôts prétendue par des particuliers et des établissements religieux.
Etat des vins renclos par les prêtres, privilégiés et communautés religieuses d'Armentières.
Recensement. - Résultats : tableaux récapitulatifs , indicateurs d'avancement de la collecte, résultats de la collecte par adresse.
Près du Hem, aménagement de la base de loisirs. - Pose d'une ligne électrique moyenne tension : décompte définitif, procès-verbal de réception, convention, devis descriptif et estimatif.
Arrêtés du maire : registre.
Administration générale : correspondance des intendants de Flandre avec le Magistrat d'Armentières.
Remerciements de l'intendant Orry lors de sa nomination à l'intendance de Flandre, lettres de l'intendant Julien-Louis Bidé, seigneur de la Grandville concernant l'exemption du sieur Duquesne manufacturier, la circulation des grains, la blanchisserie de toiles, l'arrentement des biens de la ville, les réglements pour les Bons-Fils, les remerciements des compliments pour sa nomination au poste de conseiller d'état.