Toutes les ressources Armentières 14 887 résultats (2ms)
Éclairage public. - Rénovation dans différents quartiers : délibération, plan, cahier des charges, offres des entreprises, devis, procès-verbal de réception, décompte définitif.
Arrêtés du maire : registre.
Bureau d'information jeunesse : mise en œuvre, convention, programme actions. Plan d'action jeunesse : mise en œuvre.
Résidence Île de Flandre. - Suivi de construction : correspondance.
Communauté urbaine de Lille. - Mise à disposition et transfert de personnel : listes, instructions, comptes rendus de commissions, estimations financières, candidatures ; Transfert de compétences (affaires culturelles, télédistribution, cimetière, crématorium) : accords financiers, correspondance, délibérations, états des emprunts ; Élections et renouvellement des représentants de la commune au Conseil de la communauté urbaine : arrêtés, délibérations, accords ; Cession de biens : actes de cession, correspondance, plans.
Police.
"Ce sont les édicts, droix et statuz usitez en eschevinage de la ville d'Armentières, appertenant à hault et puissant seigneur messire Lamoral d'Egmont, prince de Gavre, comte d'Egmont, etc., instituez et renouvellez pour le bien publicque et entretènement du police d'icelle ville et adjugiez à la semonce de messire Nicollas de Landas, chevalier, seigneur de Heulle, Louvignies, etc., grand-bailly de ladicte ville, par Guillebert De le Deulle, Barduin Desruielles, Thomas Guémart, Pierre Vinchent, Edouart Padieu, Anthoine Gobet et Josse Six, eschevins d'icelle ville, les quatorze et seiziesme jours de septembre an quince cens soixante". Ordonnances "touchant les estrangiers qui se retirent en grand nombre en cette ville sans apporter ou donner congnoissance de leur vie et gouvernement", concernant les mêmes étrangers "à présent pullulant grandemen en ces quartiers pour la secte d'hérésie et se vantans en estre, en ceste dicte ville, à sceurté soubz umbre de la protection et garde de mons le comte d'Egmont, ensemble de bourgeois, marchans et manans d'icelle ville, en tant que, par le moyen de telz estrangiers et sectaires, ladite ville est grandement schandalizée", défendant d'injurier personne en l'appelant papu, papelo, badin, nicquebos, gheux, hughenot, nicquehalot, et ce "au respect de l'ancienne religion", assignant aux réformés de la ville un emplacement pour l'exercice de leur culte (le jardin de la Maladrie, situé hors les douves et croisette de la porte d'Arras. "Articles et ordonnances faictes et dressées par monsr le prince de Gavre, comte d'Egmont, pour estre observées et entretenues par ceulx de la religion nouvelle, ce que grand nombre d'iceulx ont promis d'observer" par un écrit que ledit comte a entre les mains. Serment de maître Gilles Du Mont, ministre et prédicant. Autres ordonnances du Magistrat et du comte d'Egmont, relatives au partisans de la religion réformée, aux prêches, aux livres prohibés. Règlements pour la fabrication des "serges carizées, estamettes et autres" pour les marchés au blé, au poisson et aux toiles ; pour les meuniers, la perception des impôts et les égards des marchandises ; pour les rapports des habitants avec la garnison qui vient en ville ; au sujet du prix du vin et de la bière ; concernant la voirie, la maladie contagieuse ; pour les revendeurs de volailles ; au sujet des mendiants. Défense de jouer à la paume sur le marché le dimanche avant la grand'messe ; d'aller boire hors la ville dans les tavernes qui se trouvent dans le rayon d'une lieue ; d'aller le soir sans lanterne ; de faire les banquets, assemblées ou mariages où seraient réunies plus de cinquante personnes y compris les mariants ; de boire ou de donner à boire dans les cabarets pendant le service divin ; de faire momeries et aubades ; de couvrir d'estrain les maisons ; de travailler le dimanche (pour le corps des armoïeurs). Te Deum prescrit pour remercier Dieu de ce qu'il a bien voulu permettre que la comtesse d'Egmont et ses enfants soient remis en possession des biens de leur père.
Jumelages avec Stalybridge et Osterode : divers.
Dépôts de conteneurs, question des sanitaires publics, récupération des déchets, pollution de l'air, affichage publicitaire : comptes rendus d'actions.
Restauration scolaire : fonctionnement, comptes-rendus.
Courriers du maire.
Taxes perçues au nom du Roi et des états de Lille : capitation.
Demande faite par les mayeurs et échevins d'Armentières d'être autorisés à former eux-mêmes les rôles de la capitation. Requête du Magistrat aux états de Lille afin de pouvoir répartir le montant du rôle de l'industrie sur celui de la capitation personnelle pour simplifier la perception et concilier le bien-être et l'avantage de la ville avec l'exécution des règlements. Avis du Magistrat sur la réclamation faite par le grand bailli touchant son imposition au rôle de la capitation. Difficultés entre le Magistrat d'Armentières et le collecteur de la capitation en cette ville, dont on ne veut pas accepter le compte avant qu'il soit pourvu d'un successeur.