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Routes royales et départementales, chemins vicinaux et ruraux. - Circulation, fermeture des barrières de dégel, entretien des pavages, alignement, bornage : instruction, contravention de la police du roulage, arrêtés, devis, délibération.

1 O 20 , An X-1878

Chemin du Cimetière. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

1 O 39 , 1830-1978

Rue Denis Papin. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

1 O 48 , 1830-1978

Impasse des Lilas, impasse des Murets. - Acquisition gratuite du sol, aménagement, réfection : engagement des propriétaires riverains, plan, état parcellaire, déclaration d'utilité publique, devis, procès-verbal de réception, décompte définitif.

1 O 154 , 1967-1968

Rue Mahieu. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

1 O 88 , 1830-1978

Cité Bonjean. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

1 O 33 , 1830-1978

Chemin du Pont Bayard. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

1 O 120 , 1830-1978

Route du Cimetière. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

1 O 40 , 1830-1978

Promenade du Chauffours. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

1 O 37 , 1830-1978

Rue Parmentier, rue de l'Épargne, rue de l'Avenir, rue du Travail, rue de la Cité, rue de la Gaité, rue Lafayette. - Acquisition gratuite du sol, aménagement : cahier des charges, plan, acte de vente, matrice cadastrale, engagement des propriétaires riverains.

1 O 157 , 1967-1970

Classement de voirie. - Classement dans la voirie communautaire, acquisition du sol des rues : enquête d'utilité publique, délibération, acte de vente, plan, état cadastral, correspondance.

1 O 13 , 1960-1989

Rue de la Station. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

1 O 140 , 1830-1978

Chemin Vicinal n°1. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

1 O 143 , 1830-1978

Chemin de Grande Communication n°38. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

1 O 65 , 1830-1978

Rue du Maréchal Joffre, rue des Pâquerettes, rue des Coquelicots, rue des Bleuets. - Aménagement : devis, plan, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, subvention, procès-verbal de réception, décompte définitif.

1 O 152 , 1965-1967

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Routes royales et départementales, chemins vicinaux et ruraux. - Circulation, fermeture des barrières de dégel, entretien des pavages, alignement, bornage : instruction, contravention de la police du roulage, arrêtés, devis, délibération.

Cote :
1 O 20
Date :
An X-1878
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Armentières
- Thème
  - voirie
Plan de classement

O - Travaux publics, voiries, transports, régime des eaux
Routes royales et départementales, chemins vicinaux et ruraux. - Circulation, fermeture des barrières de dégel, entretien des pavages, alignement, bornage : instruction, contravention de la police du roulage, arrêtés, devis, délibération.

Chemin du Cimetière. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Cote :
1 O 39
Date :
1830-1978
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Armentières
- Thème
  - voirie
Plan de classement

O - Travaux publics, voiries, transports, régime des eaux
Chemin du Cimetière. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Rue Denis Papin. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Cote :
1 O 48
Date :
1830-1978
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Armentières
- Thème
  - voirie
Plan de classement

O - Travaux publics, voiries, transports, régime des eaux
Rue Denis Papin. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Impasse des Lilas, impasse des Murets. - Acquisition gratuite du sol, aménagement, réfection : engagement des propriétaires riverains, plan, état parcellaire, déclaration d'utilité publique, devis, procès-verbal de réception, décompte définitif.

Cote :
1 O 154
Date :
1967-1968
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Armentières
- Thème
  - voirie
Plan de classement

O - Travaux publics, voiries, transports, régime des eaux
Impasse des Lilas, impasse des Murets. - Acquisition gratuite du sol, aménagement, réfection : engagement des propriétaires riverains, plan, état parcellaire, déclaration d'utilité publique, devis, procès-verbal de réception, décompte définitif.

Rue Mahieu. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Cote :
1 O 88
Date :
1830-1978
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Armentières
- Thème
  - voirie
Plan de classement

O - Travaux publics, voiries, transports, régime des eaux
Rue Mahieu. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Cité Bonjean. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Cote :
1 O 33
Date :
1830-1978
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Armentières
- Thème
  - voirie
Plan de classement

O - Travaux publics, voiries, transports, régime des eaux
Cité Bonjean. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Chemin du Pont Bayard. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Cote :
1 O 120
Date :
1830-1978
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Armentières
- Thème
  - voirie
Plan de classement

O - Travaux publics, voiries, transports, régime des eaux
Chemin du Pont Bayard. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Route du Cimetière. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Cote :
1 O 40
Date :
1830-1978
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Armentières
- Thème
  - voirie
Plan de classement

O - Travaux publics, voiries, transports, régime des eaux
Route du Cimetière. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Promenade du Chauffours. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Cote :
1 O 37
Date :
1830-1978
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Armentières
- Thème
  - voirie
Plan de classement

O - Travaux publics, voiries, transports, régime des eaux
Promenade du Chauffours. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Rue Parmentier, rue de l'Épargne, rue de l'Avenir, rue du Travail, rue de la Cité, rue de la Gaité, rue Lafayette. - Acquisition gratuite du sol, aménagement : cahier des charges, plan, acte de vente, matrice cadastrale, engagement des propriétaires riverains.

Cote :
1 O 157
Date :
1967-1970
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Armentières
- Thème
  - voirie
Plan de classement

O - Travaux publics, voiries, transports, régime des eaux
Rue Parmentier, rue de l'Épargne, rue de l'Avenir, rue du Travail, rue de la Cité, rue de la Gaité, rue Lafayette. - Acquisition gratuite du sol, aménagement : cahier des charges, plan, acte de vente, matrice cadastrale, engagement des propriétaires riverains.

Classement de voirie. - Classement dans la voirie communautaire, acquisition du sol des rues : enquête d'utilité publique, délibération, acte de vente, plan, état cadastral, correspondance.

Cote :
1 O 13
Date :
1960-1989
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Armentières
- Thème
  - voirie
Plan de classement

O - Travaux publics, voiries, transports, régime des eaux
Classement de voirie. - Classement dans la voirie communautaire, acquisition du sol des rues : enquête d'utilité publique, délibération, acte de vente, plan, état cadastral, correspondance.

Rue de la Station. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Cote :
1 O 140
Date :
1830-1978
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Armentières
- Thème
  - voirie
Plan de classement

O - Travaux publics, voiries, transports, régime des eaux
Rue de la Station. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Chemin Vicinal n°1. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Cote :
1 O 143
Date :
1830-1978
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Armentières
- Thème
  - voirie
Plan de classement

O - Travaux publics, voiries, transports, régime des eaux
Chemin Vicinal n°1. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Chemin de Grande Communication n°38. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Cote :
1 O 65
Date :
1830-1978
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Armentières
- Thème
  - voirie
Plan de classement

O - Travaux publics, voiries, transports, régime des eaux
Chemin de Grande Communication n°38. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.

Rue du Maréchal Joffre, rue des Pâquerettes, rue des Coquelicots, rue des Bleuets. - Aménagement : devis, plan, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, subvention, procès-verbal de réception, décompte définitif.

Cote :
1 O 152
Date :
1965-1967
Mots-clés
- Géolocalisation
  - Armentières
- Thème
  - voirie
Plan de classement

O - Travaux publics, voiries, transports, régime des eaux
Rue du Maréchal Joffre, rue des Pâquerettes, rue des Coquelicots, rue des Bleuets. - Aménagement : devis, plan, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, subvention, procès-verbal de réception, décompte définitif.

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Routes royales et départementales, chemins vicinaux et ruraux. - Circulation, fermeture des barrières de dégel, entretien des pavages, alignement, bornage : instruction, contravention de la police du roulage, arrêtés, devis, délibération.

Impasse des Lilas, impasse des Murets. - Acquisition gratuite du sol, aménagement, réfection : engagement des propriétaires riverains, plan, état parcellaire, déclaration d'utilité publique, devis, procès-verbal de réception, décompte définitif.

Rue Parmentier, rue de l'Épargne, rue de l'Avenir, rue du Travail, rue de la Cité, rue de la Gaité, rue Lafayette. - Acquisition gratuite du sol, aménagement : cahier des charges, plan, acte de vente, matrice cadastrale, engagement des propriétaires riverains.

Classement de voirie. - Classement dans la voirie communautaire, acquisition du sol des rues : enquête d'utilité publique, délibération, acte de vente, plan, état cadastral, correspondance.

Rue du Maréchal Joffre, rue des Pâquerettes, rue des Coquelicots, rue des Bleuets. - Aménagement : devis, plan, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, subvention, procès-verbal de réception, décompte définitif.