Toutes les ressources élection 32 résultats (2ms)
7583 W
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1997
Listes électorales générales.
9783 W
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2003-2006
Listes électorales générales (2007). Élections européennes de 2009 : organisation du scrutin, procès-verbaux. Élections présidentielles de 2007 : organisation du scrutin, procès-verbaux. Élections présidentielles de 2012 : organisation du scrutin, procès-verbaux. Élections législatives de 2007 : organisation du scrutin, procès-verbaux. Élections législatives de 2012 : organisation du scrutin, procès-verbaux. Élections législatives de 2017 : procès-verbaux de résultats. Élections régionales de 2010 : organisation du scrutin, procès-verbaux. Élections cantonales de 2011 : organisation du scrutin, procès-verbaux. Élections municipales de 2001 : propagande électorale. Élections municipales de 2008 : organisation du scrutin, résultats. Élections professionnelles, prud'hommes de 2008 : organisation du scrutin, procès-verbaux. Registres des parrainages civils (1972-2016). Prime communale aux familles nombreuses (1989-1993) : courriers de demande, liste des familles bénéficiaires, instructions, statistiques.
10229 W
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2001-2017
Élections professionnelles, chambre d'agriculture : organisation du scrutin.
8392 W
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2001
Élections professionnelles, prud'homme : organisation du scrutin, procès-verbaux.
9219 W
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2002
Élections professionnelles, prud'homme : organisation du scrutin, procès-verbaux.
7748 W
,
1997
Élections présidentielles : organisation du scrutin, procès-verbaux.
8731 W
,
2002
Élections municipales : organisation du scrutin, procès-verbaux.
8427 W
,
2001
Élections législatives : organisation du scrutin, procès-verbaux.
8732 W
,
2002
Élections européennes : organisation du scrutin, procès-verbaux.
8119 W
,
1999
Élections régionales et cantonales : organisation du scrutin, procès-verbaux.
7846 W
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1998
Élections cantonales et régionales : organisation du scrutin, procès-verbaux.
9218 W
,
2004
Élections professionnelles, chambre des métiers : organisation du scrutin, procès-verbaux.
7211 W
,
1995
Élections européennes : organisation du scrutin, procès-verbaux.
9192 W
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2004
Élections européennes, référendum sur la ratification du traité de constitution : organisation du scrutin, procès-verbaux.
9194 W
,
2005