Toutes les ressources Armentières 15 479 résultats (2ms)
Courriers du maire.
Près du Hem, aménagement de la base de loisirs. - Aménagement d'un port fluvial de tourisme : avant projet, plan, devis, cahier des charges, décompte définitif, procès-verbal de réception, comptes rendus de réunion, délibération, dossier d'ouvrage exécuté.
Comptes des octrois et deniers patrimoniaux.
Compte rendu de la recette faite au profit de la ville des loyers d'une partie des bâtiments et jardins légumiers du collège des Jésuites.
Classes de neige : fonctionnement.
Ateliers protégés : fonctionnement.
Titres et baux des propriétés communales, revenus de la ville.
Confirmation par Jacques de Luxembourg, seigneur de Fiennes, d'Erquinghem et d'Armentières, de l'arrentement de certains biens accordé, sans son autorisation, par la ville d'Armentières. Jacques de Luxembourg confirme, en outre, l'acquisition, faite par les échevins, de la maison des Bouchers "qui est tenant et prochaine la neufve halle," dans laquelle on installera "les poix et balanche et, à l'un des corniers d'icelle, par dehors, une montée à vir servant pour toutes les chambres de ladicte neufve halle." Pour servir à l'établissement de nouvelles boucheries les échevins ont acheté, "une place et maison qui, auparavant, par une Jehenne Escallin, vesve de feu Jacques Le Sauvage, avoir esté vendue, située en lieu fort utille, propice et convenable, faisant le coing du marchié et l'entrée de la rue Brulle, avec de la ruïelle qui maisne en la court que l'on dit de Lassus". Arrentement par les échevins d'Armentières : à Antoine Boutry et Philippe Canuel, de protions d'héritage situés hors la porte d'Erquinghem ; - à Pasquier Frummault, "nachelier" de son métier, de 580 pieds de terrain à front du chemin de l'Ecluse, outre le pont ; - à Jean Bataille et Nicolas Ladent, d'une portion d'héritage en échange de maisons "assez caducques et ruynées," dont ils ont fait l'abandon à la ville pour être employées" à la fortification et utillité d'icelle ville, hors la viéze porte de Houplines" ; - à Philippe Mannet, d'une portion d'héritage ; - à Olivier Pétillon, d'une portion de terrain située hors la porte d'Houplines, à front de la rue de la Briqueterie.
Commission des impôts directs : compte-rendu de réunion de révision des valeurs des évaluations foncières des propriétés bâties.
Taxes perçues au nom du Roi et des états de Lille : droits réunis au département.
Actes constatant la remise au greffe de l'hôtel de ville d'Armentières des empreintes des nouveaux marteaux et poinçons des cuirs pour l'exploitation de la Régie. Procès-verbal de visite du registre à la perception pour livre sur les droits d'étalage faite par le fermier de ces droits.
Complexe sportif, de détente et de loisirs Léo Lagrange, stade des près d'Houplines. - Construction d'un local à bateaux : procès-verbal de réception, acte d'engagement, devis descriptif, plans.
Société, association. - Subvention : rapport moral, rapport financier, correspondance, bilan, documentation, presse, déclaration de dissolution, photographie, compte-rendu d'exploitation, compte-rendu d'activité, délibération, montant des subventions allouées, brochure, liste des membres, rapport d'assemblée générale, facture, livre d'or, presse, relevé d'identité bancaire, convention.
Base des Près du Hem : convention entre la CUDL et la ville relative à un fonds de concours pour la maintenance et la valorisation du site.
26 garages rue Charles Péguy. - Construction : procès-verbal de réception, décompte définitif, plan, devis, avenant.
Permanence d'accueil d'information et d'orientation (PAIO) : fonctionnement.
Pièces à l'appel des comptes, fermes, octrois et droits divers.
Ordonnance pour remédier aux abus résultant de la non éxécution des bans et statuts publiés pour la conservation des impôts courant sur les boires de grains. Ordonnance touchant les brasseurs pour empêcher les fraudes de l'impôt sur les boires de grains. Invitation à fournir une déclaration de tous les cabaretiers et aubergistes, de ceux qui tiennent des pensionnaires, de ceux qui donnent à manger. Visite des maisons des cabaretiers et bourgeois d'Armentières pour "la retrouve" de 1741. Avis des échevins d'Armentières sur une requête tendant à obtenir la diminution de l'impôt sur la bonne bière et la suppression de l'impôt mis sur la petite.